Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
48 résultats
- N° 2026-159Taxe de séjour - Tarifs 2027 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2025-533Tarifs et redevances des services publics pour 2026 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-459Modification du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d'usage de locaux d'habitation et déterminant les compensations pour la commune de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :… de l'augmentation des prix. 2. Développement des locations de meublés de tourisme Au-delà des facteurs susvisés, l’essor des locations …
- N° 2025-190Taxe de séjour - Tarifs 2026 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-551Tarifs et redevances des services publics pour 2025 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-232Taxe de séjour - Tarifs 2025 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-567Tarifs et redevances des services publics pour 2024 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :… commune de Laruns (Pyrénées atlantiques) de 26 appartements meublés à vocation sociale et d’une cuisine à usage privatif. … une multitude d’usages telle la mobilité des personnes, le tourisme, la plaisance et la logistique, dans une logique de …
- N° 2023-230Taxe de séjour - Tarifs - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-256Taxe de séjour - Tarifs - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-194Gironde Tourisme - Subvention de Bordeaux Métropole - Année 2022 - Convention - Décision - Autorisation
Thème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCH - N° 2021-640Fixation des Tarifs et Redevances des Services Publics pour 2022 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-220Taxe de séjour - Tarifs - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA… devenue Bordeaux Métropole, la compétence « promotion du tourisme ». Dans le cadre de l’exercice de cette compétence, … d’exemple, seraient plafonnés les locations d’hébergement de meublés de tourisme luxueux : à titre d’illustration, ce …
- N° 2021-157Gironde Tourisme - Subvention de Bordeaux Métropole - Année 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2020-80Convention cadre triennale de partenariat 2020/2022 entre Bordeaux Métropole et Gironde tourisme - Convention de partenariat 2020 - Subvention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN… Direction générale Valorisation du territoire Mission tourisme N° 2020-80 Convention cadre triennale de partenariat … de documents de communication information promotion sur les Meublés de Tourisme, Tourisme et Handicap, Clévacances et …
- N° 2019-812Présentation du Rapport annuel d'activité de la grande salle de spectacle de Floirac Arkea Arena pour l'exercice 2018 - informationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY… Sodexo Sports et loisirs ainsi qu’un contrat pro 2 ans BTS Tourisme. v. Soutien à la création locale Les engagements … du Global Greening. Ce mouvement lancé par l'Office du Tourisme d'Irlande quelques années auparavant, incite les …
- N° 2019-764Bordeaux Métropole - orientations générales pour le budget 2020 - débatThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY… 0,00 0,00 0,00 0,00 Offre Touristique 0,00 Croisière et Tourisme fluvial 0,00 Pontons et réseaux EPI 3 394 145,20 2 … Taux de compensation = Base imposée de TH 2020 sur les locaux meublés affectés à l'habitation principale x taux de TH 2017 …
- N° 2019-761Fixation des tarifs et redevances des services publics pour 2020 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY… des métropoles (MAPTAM), et notamment du transfert du tourisme à Bordeaux Métropole, il été convenu le transfert des … de tourisme 5 étoiles, résidences de tourisme 5 étoiles, meublés de tourisme 5 étoiles 0,70 3,00 Hôtels de tourisme 4 …
- N° 2019-752Bordeaux Métropole : une haute qualité de vie dans une Métropole européenne - Projet de mandature 2014-2020 - Actualisation - InformationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Patrick BOBET… croissante de la Métropole portée notamment par l’œnotourisme, le patrimoine, le tourisme fluvial et de croisières, … de changement d’usage avec obligation de compensation (tout meublé de tourisme créé doit être compensé par un logement …
- N° 2019-628Arrêt du projet de révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du site patrimonial remarquable (SPR) de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON… P.S.M.V. Synthèse de l’étude de l’Economie, les activités, le tourisme: enjeux et orientations pour le P.S.M.V. Synthèse de … mesurée afin de ne pas entrer en concurrence (problème des "meublés de location touristique") avec l’objectif impératif de …
- N° 2019-550Association le 308-MA (Maison de l'architecture) - Subvention 2019 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON… Larraufie mentions : > Nouveau regard sur le tourisme à travers le territoire de la rive droite de … Constructives » VISITE DE CHANTIER – Office du Tourisme de Blaye 12/09/19 Gayet Roger Architectes …
- N° 2019-460Programme "habiter, s'épanouir, 50 000 logements accessibles par nature" - Gradignan - Zone d'Aménagement Concerté - Demande au Préfet de la déclaration d'utilité publique - Demande d'ouverture d'enquête publique environnementale DUP - Approbation…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE… de l’Insertion et de l’Emploi (PLIE), et le Point Information Tourisme (PIT), aujourd’hui installés dans le centre-ville y … en location, dont 15,1 % sont à destination sociale et non meublés. Ces chiffres sont inférieurs à ceux de Bordeaux …
- N° 2019-475Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2018 et rapports des concessionnaires - Avis et informationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA… que l’année précédente (4,5 K€), l’entretien des véhicules de tourisme en baisse de 11K€ et enfin l’entretien des matériels …
- N° 2019-468Programme local de l'habitat (PLH) - Point d'étape - Information et avisThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… et géré par le Diaconat de Bordeaux, flèche 65 studios meublés pour les apprentis du Centre de Formation d'Apprentis … Formations. - Les solutions du type appart’ hôtel destinés au tourisme de loisir ou d’affaires : la plupart des opérateurs …
- N° 2019-349Compte administratif de l'exercice 2018 - ApprobationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY… domaine public départemental, et 1,94 M€ pour la compétence tourisme. ✓ 7, 65 M€ au budget annexe des déchets ménagers de … principale et comportant d'une part des locaux privatifs meublés ou non et d'autre part des locaux affectés à la vie …
- N° 2018-760Plan régional de prévention et gestion des déchets - AvisThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA… et plaisance ; • le 18 janvier 2018 au Teich : les déchets du tourisme sur le littoral ; • un travail approfondi sur les …