Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
- N° 2014-0015Transports et Déplacements - Marchés Publics - 08 308 U, maîtrise d'Âuvre pour l'extension du réseau des transports en commun en site propre - Avenant n°5 - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … suivantes : - Acter la modification du statut juridique et le changement de dénomination sociale de l’entreprise Coteba …
- N° 2014-0034Fonctionnement et Administration Générale - Appel à projet de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Attribution d'une dotation d'accompagnement au changement par ECOFOLIO pour l'extension de l'expérimentation du tri du papier de bureaux en flux dédié …… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … de Bordeaux - Attribution d'une dotation d'accompagnement au changement par ECOFOLIO pour l'extension de l'expérimentation …
- N° 2014-0039Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mois de l'économie sociale et solidaire 2013 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par la CUB - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE ----------- Séance … Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mois de l'économie sociale et solidaire 2013 - Remise des 3 prix …
- N° 2013-0973Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Restructuration de l'hôtel de la Communauté urbaine de Bordeaux. Lot 4 : Serrurerie - Habillage des façades. Marché 12089U - Avenant n° 2. Autorisation.… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … classement demandé. Le montant en plus-value entraîné par ce changement de résistance au feu du matériau est de 46.20 € HT …
- N° 2013-0900Economie, Attractivité et Relations Internationales - SEML Route des Lasers - Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'Economie Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Excercice 2012… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … de l’Assemblée Générale dont A.G.Extraordinaire 3 1 0 3 2 1 CHANGEMENT D’ADMINISTRATEUR 2012 2013* Publics Privés Oui** …
- N° 2013-0940Finances - Opération Pionniers - Financement européen 2007-2013 - Objectif Compétitivité régionale et Emploi - Approbation - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … différents partenaires et acteurs de la lutte contre le changement climatique (communes, associations, bailleurs …
- N° 2013-0946Finances - Fixation des Tarifs et Redevances des Services Publics pour 2014 - Adoption - Décision… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … 13 Abonnement mensuel de nuit : après deux années sans changement (2012 et 2011), et une hausse du tarif mensuel nuit …
- N° 2013-0841Finances - Communauté Urbaine de Bordeaux - Orientations générales pour le budget primitif 2014 - Débat.… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … une stabilité de ses ressources fiscales en raison du changement de son statut fiscal à compter du 1er janvier 2014 …
- N° 2013-0887Transports et Déplacements - Charte des mobilités de l'agglomération bordelaise… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … les six programmes précédents par le déclenchement de changements de comportements forts et par leur effet …
- N° 2013-0788Urbanisme - ADAV 33 - Subvention de fonctionnement 2013 - - Convention CUB / ADAV - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … c’est un acteur pédagogique nécessaire pour accompagner les changements de mode de vie (respect du contrat de location) et …
- N° 2013-0719Transports et Déplacements - Association Vélo Cité - Subvention de fonctionnement 2013 - - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … • actions de formation, d’éducation et d’accompagnement au changement modal, • fonctionnement de l’association. Les …
- N° 2013-0721Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Bordeaux Games - Programme d'actions 2013 - subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … entreprises doivent être accompagnées afin de surmonter ces changements et maintenir leur compétitivité : • La …
- N° 2013-0584Urbanisme - Cenon Cité Sellier- Convention financière - versement d'une subvention d'équipement pour la réalisation d'une étude pré-opérationnelle - Convention - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … des questions sur la protection phonique passive, sur les changements d'usages résidentiels (logements de jeunes, …
- N° 2013-0543Economie, Attractivité et Relations Internationales - Salon de l'Entreprise - Remise du Prix « Business Cup » par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation.… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … et / ou extérieur des véhicules, l'entretien mécanique, le changement des pneumatiques et freins, le contrôle technique, …
- N° 2013-0549Finances - Fiscalité professionnelle unique - Taxe sur les Surfaces Commerciales (TaSCom) - Modulation du tarif de la taxe - Application d'un coefficient multiplicateur pour 2014 - Dispositions applicables à Martignas-sur-Jalle - Décision… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … sont maintenus pour la première année de mise en œuvre du changement de périmètre. À partir de la deuxième année, l’EPCI …
- N° 2013-0451Finances - FONDS DE PROXIMITE - Affectation du produit de la Taxe Locale d'Équipement collectée en 2012 au Fonds d'Intérêt Communal 2013 et de sa partie supplémentaire à la réalisation de travaux de mise en conformité de la voie et de l'espace…… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … EU », fixées par la délibération n° 2009/0305, demeurent sans changement. 5 Ceci étant exposé, il vous est demandé, …
- N° 2013-0387Développement Durable - Marchés Publics - 55 000 hectares pour la Nature : élaboration de stratégies de valorisation pour mettre la nature au coeur du projet métropolitain sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux (27 communes, 710 000…… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … question de la nature est au cœur des enjeux d'adaptation au changement climatique (prise en compte du risque inondations, …
- N° 2013-0307Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat Communauté urbaine de Bordeaux - Cap Sciences. Montant de la subvention annuelle 2013 et octroi d'une aide exceptionnelle au titre de l'accompagnement du plan de développement -…… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … des usages et pratiques via la numérique : accompagner les changements de pratiques organisationnelles et les métiers... …
- N° 2013-0316Nouvelle Gouvernance - Contrats de co-développement 2012/2014 - Adaptations des contrats - Autorisation… Comité stratégique du 25 janvier 2013 _ Compte rendu 1/ AVIS DU COMITE … Cenon Favorable Favorable Comité Stratégique "Conduite du changement" - 26 avril 2013 Contrat de co-développement …
- N° 2013-0276Fonctionnement et Administration Générale - Système d'Information Géographique - mise à disposition de données numériques issues de la banque de données territoriales - Avenant n° 6 à la convention du 03 avril 1992 - Autorisation -… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … des missions de services publics nommément désignés. Des changements de délégataires de services publics et la création …
- N° 2013-0243Finances - Programme Pluriannuel des Investissements 2013-2018 - ADOPTION… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … La mise en place de ces principes s’accompagne également d’un changement dans la méthode d’élaboration et de suivi du PPI : …
- N° 2013-0162Urbanisme - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition d'un premier logement neuf sur La Cub - attribution de prêts à taux zéro - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … pendant les 5 premières années, sauf cas de force majeure, changement de situation familiale ou professionnelle ne …
- N° 2013-0195Transports et Déplacements - Opération d'Intérêt National Bordeaux-Euratlantique - Parkings publics de la ZAC Saint Jean Belcier - Construction et exploitation des 3 parcs « abattoirs », « Amedée Saint Germain », « Jardins de l'Ars »…… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … la place de la voiture dans l'espace public et favoriser les changements de comportements. La ZAC doit limiter (hors gare …
- N° 2013-0209Urbanisme - Bordeaux- secteur Claveau- Attribution d'une subvention pour une étude pré-opérationnelle pour la requalification et le développement du quartier Claveau -Année 2013- Décision- Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … aux attentes des habitants aussi bien du point de vu de l’usage que de la domanialité, • requalifier et redévelopper le …
- N° 2013-0107Fonctionnement et Administration Générale - Ressources Humaines - Plan d'adaptation des effectifs - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … à la CUB (APIC4). Enfin, les problèmes rencontrés lors du changement du délégataire des transports en commun, en 2008, …