Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
- N° 2019-528Bordeaux - Convention de financement pour la réalisation des études préliminaires d'élargissement du pont rail de Chaigneau par la SNCF - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de factures, donne lieu à l’établissement d’un avenant. Les changements de références bancaires et/ou de domiciliations de … - N° 2019-590Mise en place d'un dispositif expérimental d'accompagnement des acteurs du secteur tertiaire pour la performance énergétique des bâtiments - Adoption - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … bâtiment et aux réglages des systèmes énergétiques ou à leur changement ne nécessitant pas de gros travaux. A l’issue de la …
- N° 2019-540Déconcentration de certaines missions du Foncier dans les Pôles Territoriaux - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … 2 cat B chargés d’opération urbanisme Centre suivi des AOS et changement d’usage 1 cat A – Responsable de centre 1 cat B …
- N° 2019-525Forfaits de post-stationnement - Autorisation de signature des conventions de reversements pour 2018 - Affectation des recettes 2019 aux dépenses de mobilité portées au budget annexe transports - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … qu’ils répondent aux dispositions de la réforme législative (changement des plastrons, de la grille tarifaire, des … - N° 2019-566Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable, de l'eau industrielle, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif (SPANC) - Avis - AdoptionThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … entré en vigueur en 2013. Cela concerne notamment : - Les changements de dénomination du concédant et du …
- N° 2019-551Plan local d'urbanisme (PLU) de Bordeaux Métropole - Talence - Regroupement des activités de l'Hôpital d'Instruction des armées Robert Picqué (HIARP) sur le site de la Maison de santé protestante de Bagatelle (MSPB) - Démolition partielle du…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … et la version future permettant au citoyen de mesurer les changements le plus facilement possible. » Réponse : La mise …
- N° 2019-395Projet métropolitain des barrières et des boulevards - Lancement de la concertation et définition de ses modalités - décision - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … s’il dépasse le seul volet des mobilités et se consacre aux usages et aux besoins en présence, aux dimensions de l’habitat …
- N° 2019-452Choix du mode de gestion des services publics de l'eau potable et de défense extérieure contre l'incendie de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de gestion difficile à mettre en œuvre en cas de volonté de changement. Ce scénario n’apparaît ainsi, en l’espèce, pas le …
- N° 2019-459Eysines - Programme Habiter, s'épanouir // 50 000 logements accessibles par nature - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Cares Cantinolle" - Déclaration de projet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … Mesures ERCA Contexte physique Climat et adaptation au changement climatique. Qualité de l’air Neutre à positif Très …
- N° 2019-450Mérignac - Réalisation de voies réservées aux transports en commun et au covoiturage et d'une voie cyclable le long de la RD106 / avenue de l'Argonne - Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et le Département de la Gironde et…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … sécurisé et confortable de mobilités douces pour inciter les changements de comportement en matière de déplacement, et …
- N° 2019-451Stratégie du service de l'eau et principaux enjeux des services publics de l'eau potable et de défense extérieure contre l'incendie - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … la nécessité d’anticiper et de s’adapter aux effets du changement climatique, et de favoriser l’innovation. La …
- N° 2019-485Open Data - Offre de service mutualisée pour la diffusion des données publiques sur la Métropole de Bordeaux - nouvelle licence de réutilisation - Approbation - SignatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de service : un portail internet commun permettant aux usagers d’accéder et de réutiliser les données publiées, mis …
- N° 2019-414RER métropolitain - Convention relative au financement des études préliminaires de création de la halte ferroviaire de Talence Médoquine, Convention relative au financement de l'étude préliminaire "création d'un Poste d'aiguillage Informatique (PAI)…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de factures, donne lieu à l’établissement d’un avenant. Les changements de références bancaires et/ou de domiciliations de …
- N° 2019-424Réorganisation de la Direction générale des territoires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de centre 1 cat B chargé d’opération Centre suivi des AOS et changement d’usage 1 cat A – Responsable de centre 1 cat B …
- N° 2019-426Ajustements d'organigrammes et d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … ou technique. 3- Un poste de chef de projet accompagnement au changement catégorie B technique- en directeur de projet - …
- N° 2019-466Règlement d'intervention en faveur de la politique de la ville et du renouvellement urbain - modification - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … des écoles, en tant que marqueur fort du changement d’un quartier. Après déduction de la subvention de …
- N° 2019-423Direction générale haute qualité de vie - Evolution de l'organisation de la Direction de l'eau - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … La mise en place opérationnelle pourrait être couplée avec le changement de locaux de la Direction de l’eau, prévu à une …
- N° 2019-440Ville de Gradignan- Groupe scolaire du centre, zone d'aménagement concerté Cœur de Ville - Participation financière de Bordeaux Métropole à la commune pour la réalisation du groupe scolaire communal du centre sous maîtrise d'ouvrage communale -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … réception des ouvrages (avec clause de résolution en cas de changement d'affectation). Bordeaux Métropole s’engage à …
- N° 2019-412Réseau de transports urbains - Délégation de service public - Avenant n° 6 - Adoption - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … (mise en service du dépôt provisoire de Bastide Niel, changement de marque du réseau, dysfonctionnements des … - N° 2019-460Programme "habiter, s'épanouir, 50 000 logements accessibles par nature" - Gradignan - Zone d'Aménagement Concerté - Demande au Préfet de la déclaration d'utilité publique - Demande d'ouverture d'enquête publique environnementale DUP - Approbation…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … peut s’expliquer par les aléas du début de vie (émancipation, changement de domicile lié aux études ou au travail…). …
- N° 2019-475Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2018 et rapports des concessionnaires - Avis et informationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … autour des axes des bio-déchets, de l’accompagnement au changement de comportements, et de l’économie circulaire. Les …
- N° 2019-461Bordeaux, Capitale du Vélo - Bilan à mi-parcours du 2ème plan vélo métropolitain 2017-2020 et nouvelles actions - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … Des aménagements simples et lisibles pour accompagner les changements de pratique efficacement. - une concertation …
- N° 2019-468Programme local de l'habitat (PLH) - Point d'étape - Information et avisThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … population. Cette dynamique démographique entraine déjà des changements. L’enjeu du PLH est de favoriser l’organisation et …
- N° 2019-375Soutien à la Communauté d'universités et établissements d'Aquitaine (COMUE Aquitaine) - locaux 166 et 168 cours de l'Argonne à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … par lui, par ses ayants cause, pour les aménagements et changements de distribution du dit bien, quand bien même les …
- N° 2019-392Aménagement numérique du territoire - Rapport d'activités 2018 Inolia - PrésentationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … monopaire - 17 €/accès GTR 4H HNO accès bipaire - 23 €/accès Changement de débit 200,00 € de 0 à 3 mètres Gratuit …