Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2004-0060Sans Commission - Marchés publics - BORDEAUX - Travaux concomitants de ceux du tramway - Aménagement du cours Victor Hugo - Concours d'architecture et d'ingénierie - Marché de maîtrise d'oeuvre - Attribution - Signature du contrat - Autorisation
- N° 2004-0061Sans Commission - Régie de l'Abattoir - Fête de l'Aïd El Kébir 2004 - Tarification pour le dimanche 1er février - Adoption - Autorisation
- N° 2004-0062Sans Commission - Marchés Publics - VILLENAVE D'ORNON - ZAC Madère - Travaux de voirie rue Freyssinet et chemin du Haut Madère - Résultats de l'appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0026Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 5 logements collectifs locatifs, situé 73, 75 Cours de la…
- N° 2004-0027Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 4 logements collectifs locatifs et situé 147, rue Notre…
- N° 2004-0028Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 8 logements collectifs locatifs et situé 19, rue du Loup/21…
- N° 2004-0029Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition amélioration d'un logement individuel locatif…
- N° 2004-0030Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - CENON - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition amélioration d'un logement individuel locatif…
- N° 2004-0031Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 24 logements collectifs locatifs, rue Louis Beydts, Projet Est - Emprunt principal de 2.356.000 ¿ - Garantie -…
- N° 2004-0032Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Exonération du versement transport - Société Protectrice des Animaux de Bordeaux et du Sud-Ouest - Décision
- N° 2004-0033Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Association sportive et culturelle de la Communauté urbaine de Bordeaux (A.S.C.C.U.B.) - Conventions - Décision - Autorisation.
- N° 2004-0034Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Aquitec 2004 - Salon de la Formation des Métiers et de l'Emploi en Aquitaine les 11,12 et 13 mars 2004- Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2004-0035Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Comité des Expositions de Bordeaux - Organisation du Salon CHEVALEXPO 2004 du 6 au 8 février 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…
- N° 2004-0036Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - EYSINES - Aménagement de la rue de Langlet de la route de Pauillac à la rue Jean Macé - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2004-0037Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Organisation des astreintes du Centre Voirie - Décision
- N° 2004-0038Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Crédits affectés aux voies de desserte - Proposition de répartition 2004 - Décision
- N° 2004-0039Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Equipement en signalisation lumineuse - Proposition de programme 2004 - Adoption
- N° 2004-0040Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Renouvellement de l'autorisation de recourir à un agent contractuel - sur l'emploi de responsable (coordinateur et animateur) - de la procédure de commande publique d'art…
- N° 2004-0041Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Renouvellement de l'autorisation de recourir à un agent contractuel - sur l'emploi de responsable technique (Ingénieur des systèmes d'exploitation) - à la Mission Tramway -…
- N° 2004-0042Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BEGLES - ZAC multisites du quartier de la Mairie - Ilots Calixte Camelle Est et Ouest - Cession du foncier communautaire à l'OPAC AQUITANIS - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0043Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - ZAC "quartier de l'îlot Bonnac" - Cession des terrains à la SNC "Ilot Bonnac" - Autorisations - Décision.
- N° 2004-0044Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Villenave d'Ornon - Terrain non bâti d'une superficie de 1.173 m² situé 33, rue Emile Lalanne, cadastré BH 287, appartenant à Monsieur et Madame CASTERA - Acquisition -…
- N° 2004-0045Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Ilot Bonnac - Bilan de la concertation - Dossier de Création/Réalisation de la ZAC - Approbations - Décisions - Autorisations
- N° 2004-0046Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Observatoire du PDU - Résultats des années 2000 à 2002 - Information
- N° 2004-0023Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BEGLES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 21 logements individuels locatifs quartier "MONMOUSSEAU" - Emprunt Complémentaire de 613 098 ¿ - Garantie -…