Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2005-0071Sans Commission - Marchés Publics - Réalisation sur 4 ans de travaux courants de voirie sur le territoire de la Communauté Urbaine - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer les marchés
- N° 2005-0072Sans Commission - Marchés Publics - Bordeaux - Aménagement des Quais Rive Gauche - Les jardins de Bourse - Marché des Sols - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0073Sans Commission - Marchés Publics - Bordeaux - Aménagement des Quais Rive Gauche - Fourniture de mobilier urbain - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0074Sans Commission - Marchés Publics - Bordeaux - Aménagement des Quais Rive Gauche - Fourniture de mobilier fonte - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0075Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche de la Garonne - Boulevard séquence 5 (entre le Cours du Médoc et la Rue Lucien Faure) - appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0076Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - BORDEAUX - Ilot Bonnac - Marché de Maitrise d'oeuvre sur Procédure Adaptée (MAPA) - Autorisation
- N° 2005-0077Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Contrôle technique de bâtiments, de pôle d'échange et de sous station de redressement - Marché n° 02/393 U - Avenant n° 1 - Autorisation…
- N° 2005-0078Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Aspiration centralisée de l'atelier dépôt - Marché n° 01/159 U - Modification d'un indice utilisé dans la formule de révision de prix -…
- N° 2005-0079Sans Commission - Marchés Publics - Location et entretien de batteries de traction électrique pour 25 berlines Citroën SAXO électriques et 22 fourgonnettes Citroën BERLINGO électriques - Marchés négociés - Autorisation de signer les marchés
- N° 2005-0080Sans Commission - Marchés Publics - Acquisition de 3 bennes amovibles de 10m3 et d'une benne amovible de 6 m3 - Marché négocié - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0081Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Marchés publics - Marché n° 03352 U surveillance et assistance technique des installations thermiques et frigorifiques de l'abattoir et du marché de la viande de Bordeaux et vérification des portes coupe feu…
- N° 2005-0082Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Marchés Publics - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Réhabilitation de la Halle Centrale - Marché de maîtrise d'oeuvre (BMA 01-1113) - Avenant n°2 - Autorisation de signer
- N° 2005-0083Sans Commission - Marchés publics - Collecte et traitement des déchets ménagers spéciaux reçus sur les centres de recyclage communautaires - Marché négocié- Autorisation de signer le marché.
- N° 2005-0084Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Marchés publics - Réception, transport et traitement des déchets reçus sur les centres de transit et de recyclage communautaires - Autorisation de signer le marché.
- N° 2005-0085Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Quitus à la Mutuelle Nationale Territoriale pour sa gestion de l'ancien Comité des Oeuvres Sociales (COS) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décisions - Autorisation
- N° 2005-0086Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Exercice 2005 - Gestion de la dette - Instruments de couverture du risque de taux - Décision - Autorisation
- N° 2005-0087Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Amélioration d'un pavillon locatif situé 194 ter, boulevard Albert 1er - Emprunt complémentaire de 6.505 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2005-0088Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition du terrain et construction de 27 logements collectifs locatifs, boulevard Georges Pompidou - Emprunts principaux de 411.000…
- N° 2005-0089Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 3 logements collectifs locatifs et situé 16, place Meynard -…
- N° 2005-0090Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 14 logements individuels locatifs, avenue des Marronniers,…
- N° 2005-0091Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Construction de 14 logements individuels locatifs, avenue des Marronniers, résidence "Les Arpèges" - Emprunt principal de…
- N° 2005-0092Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration d'un pavillon locatif situé 8, rue de Peybouquey - Emprunts principaux de 61.800 ¿ et 10.694 ¿ - Garantie -…
- N° 2005-0093Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 14 logements locatifs dont 8 individuels et 6 collectifs, lotissement…
- N° 2005-0094Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Construction de 14 logements locatifs dont 8 individuels et 6 collectifs, lotissement "Les Jacinthes" - Emprunt principal de…
- N° 2005-0095Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Construction de 5 logements individuels locatifs, lotissement "Les Jacinthes" - Emprunt principal de 595.300 ¿ - Garantie -…