Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18809 résultats
- N° 2022-725Avenant n°2 à la convention-cadre d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi 2020-2022 signée entre l'Etat et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2022-726AUBIERS - Convention de financement pour la réalisation d'une opération de réhabilitation de 299 logements locatifs sociaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2022-727CENON Palmer - Saraillère - 8 mai 1945 - Convention de financement pour la réalisation d'une opération de réhabilitation de 118 logements locatifs sociaux - Convention -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2022-728Projet européen ' UNDETERRED ' - Participation de Bordeaux Métropole - Encaissement des recettes - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2022-729Politique de l'habitat de Bordeaux Métropole - Programme d'actions 2023-2024 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2022-736Stade nautique métropolitain à Mérignac - Rapport annuel du concessionnaire Stade Nautique Mérignac - Exercice 2021 - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2022-737Refuge périurbain - Convention de gestion avec la commune de Saint-Médard-en-Jalles - Avenant à la convention de 2019 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2022-738SPL SPEBEC - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2022 - Exercice 2021 - InformationThème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2022-739Parcs de stationnement - Avenant à la DSP pour la réalisation et l'exploitation de parcs de stationnement - Bourse, Jaurès, Salinières, Meunier, Tourny - Intégration d'une clause relative au respect des principes de la République conformément à la…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2022-740Convention entre Bordeaux Métropole et la Région Nouvelle Aquitaine pour la desserte de la Gare TER de Gazinet sur la commune de Cestas, par le réseau métropolitain de transports en commun - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2022-741Occupation du terrain de Bègles-Dorat - Prolongation du fonctionnement du P+R - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2022-742Régie METPARK - Réforme de biens mis en affectation - Retour d'affectation des immobilisations et écritures comptables de sortie de l'inventaire du budget principal de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2022-743Protocole transactionnel relatif aux impacts de la crise sanitaire en 2020 sur les conventions qui lient Bordeaux Métropole et la Région Nouvelle Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2022-744Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation de circuits de transports scolaires - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne : - N° 2022-745Bordeaux Métropole - Contrat de nouveaux équilibres de coopération territoriale avec la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Nord (COBAN) - Décision - signatureThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2022-746Ateliers de la coopération économique et consulaire à Bordeaux, 23-25 novembre 2022 - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : - N° 2022-767Commune de Cenon - Projet de gestion différenciée du cimetière communal Saint-Paul - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2022-762Lormont - Avenue de Paris - Résorption de la discontinuité cyclable et sécurisation des circulations piétonnes sur le pont de la Ramade - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2022-763SAEM Gertrude - rapport des administrateurs au titre de l'exercice clos au 31/12/2021 - information du Conseil métropolitainThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2022-764Villenave d'Ornon - Quartier Leyran - Création d'une voirie pour le désenclavement des établissements de transports Chazot - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2022-752Projet d'espace public à Bassens -Aménagement de l'axe Cailleau-République -
Giratoire Manon Cormier - Novembre 2022 - Confirmation de décision de faire - Approbation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2022-753Projet d'espace public à Carbon Blanc - Aménagement d'un tourne à droite -
- sortie 45 A10 - Novembre 2022 - Confirmation de décision de faire - Approbation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2022-754Approbation des Plans de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) des communes d'Ambarès-et-Lagrave, Artigues-près-Bordeaux, Bassens, Bruges et Carbon-BlancThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2022-755Bordeaux - Requalification de la place Stalingrad - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2022-756Bordeaux - Requalification des quais ' Queyries - Brazza - Chaigneau ' entre la rue Reignier et le boulevard André Ricard - Clôture et bilan - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :