Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2005-0080Sans Commission - Marchés Publics - Acquisition de 3 bennes amovibles de 10m3 et d'une benne amovible de 6 m3 - Marché négocié - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0081Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Marchés publics - Marché n° 03352 U surveillance et assistance technique des installations thermiques et frigorifiques de l'abattoir et du marché de la viande de Bordeaux et vérification des portes coupe feu…
- N° 2005-0083Sans Commission - Marchés publics - Collecte et traitement des déchets ménagers spéciaux reçus sur les centres de recyclage communautaires - Marché négocié- Autorisation de signer le marché.
- N° 2005-0084Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Marchés publics - Réception, transport et traitement des déchets reçus sur les centres de transit et de recyclage communautaires - Autorisation de signer le marché.
- N° 2005-0065Sans Commission - Composition de la Commission d'Appel d'Offres de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Désignation
- N° 2005-0096Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BLANQUEFORT - Association Départementale des Amis et Parents de Personnes Handicapées Mentales (ADAPEI) de la Gironde - Extension de 18 logements-foyers de l'Unité d'Hébergement…
- N° 2005-0094Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Construction de 14 logements locatifs dont 8 individuels et 6 collectifs, lotissement "Les Jacinthes" - Emprunt principal de…
- N° 2005-0091Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Construction de 14 logements individuels locatifs, avenue des Marronniers, résidence "Les Arpèges" - Emprunt principal de…
- N° 2005-0092Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration d'un pavillon locatif situé 8, rue de Peybouquey - Emprunts principaux de 61.800 ¿ et 10.694 ¿ - Garantie -…
- N° 2005-0093Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 14 logements locatifs dont 8 individuels et 6 collectifs, lotissement…
- N° 2005-0095Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Construction de 5 logements individuels locatifs, lotissement "Les Jacinthes" - Emprunt principal de 595.300 ¿ - Garantie -…
- N° 2005-0098Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Rétrocession aux communes d'une fraction de la taxe locale d'équipement 2004 - Répartition - Autorisation.
- N° 2005-0097Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Fonctionnement de l'Abattoir - Renouvellement du système informatique - Modalités de financement - Décision - Autorisation
- N° 2005-0100Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Village du développement durable - Journée de valorisation - Autorisation
- N° 2005-0102Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Bruges - Prise en compte des conséquences des travaux de voirie réalisés dans la ZAC Fieusal à Bruges sur la propriété de la S.C.I. Triclinium - Acceptation - Prévision -…
- N° 2005-0104Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur A "La Plaine Centrale" - Vente d'un terrain de - 8 044 m² environ à la SCI LUCDAMAR - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2005-0103Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur A "La Plaine Centrale" - Vente d'un terrain de - 4 200 m² environ à la Société HYDRAULIC SYSTEM - Décisions - Autorisation
- N° 2005-0088Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition du terrain et construction de 27 logements collectifs locatifs, boulevard Georges Pompidou - Emprunts principaux de 411.000…
- N° 2005-0087Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Amélioration d'un pavillon locatif situé 194 ter, boulevard Albert 1er - Emprunt complémentaire de 6.505 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2005-0085Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Quitus à la Mutuelle Nationale Territoriale pour sa gestion de l'ancien Comité des Oeuvres Sociales (COS) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décisions - Autorisation
- N° 2005-0086Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Exercice 2005 - Gestion de la dette - Instruments de couverture du risque de taux - Décision - Autorisation
- N° 2005-0105Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Association Préface - Organisation du festival de la bande dessinée Bulles en Hauts de Garonne du 1er au 3 avril 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2005-0099Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Financements européens - Programme d'initiative communautaire URBAN - FEDER - Requalification du cours Gambetta à CENON et FLOIRAC - Autorisation
- N° 2005-0101Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Bassens - SIMOREP Michelin - SEM Gironde Développement - Sécurisation des stockages - Subvention de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation
- N° 2005-0089Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 3 logements collectifs locatifs et situé 16, place Meynard -…