Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2007-0392Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BLANQUEFORT - Avenue du Port du Roy - de la rue Antoine de Saint Exupéry à l'avenue de Labarde - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2007-0393Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - EYSINES - route du Médoc (Parmentier - Europe) - Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation.
- N° 2007-0394Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - VILLENAVE D'ORNON - Avenue des Pyrénées - Aménagement de la 2ème tranche entre la rue Emile Lalanne et la rue Fernand Coin - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2007-0395Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Bordeaux - Pont Saint-Emilion - Marché 06137U (lot 1) - Peinture - Avenant pour travaux supplémentaires - Autorisation
- N° 2007-0396Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - BRUGES - ZAC du TASTA - 2° phase - Travaux d'infrastructures et de VRD - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2007-0397Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - FLOIRAC - ZAC des Quais - Aménagement des espaces publics voiries, assainissement, éclairage public,mobilier urbain - Marché de maîtrise d'oeuvre - Appel d'offres ouvert -…
- N° 2007-0398Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics ¿ Grand Projet de Villes ¿ Floirac Liberation, bas Floirac et Lormont Genicart ¿ Aménagements des espaces publics ¿ Marchés de maitrise d¿¿uvre ¿ Adoption des programmes
- N° 2007-0399Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Marché de travaux de réalisation des équipements basse tension et barrières pour les stations et parc relais - Marché n°05 253 U - Avenant - Autorisation
- N° 2007-0400Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway - Marché n°06 084 U pour la fourniture du matériel roulant complémentaire et prestations associées - Avenant n°1 - Autorisation de signer
- N° 2007-0401Sans Commission - Marchés publics - Transports scolaires - Commune de Pessac - Marché n° 06150 U - Lot 5 - Avenant n° 1 - Annulation - Autorisations
- N° 2007-0402Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Entretien des installations de chauffage et climatisation des bâtiments communautaires. Appel d'offres - Autorisation
- N° 2007-0403Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Direction des moyens généraux - Fourniture de pièces détachées et réparations de matériels et équipements - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2007-0404Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Direction des moyens généraux - Location et maintenance de photocopieurs neufs - Maintenance du parc existant de marque Sharp - Appel d'offres…
- N° 2007-0405Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Fusion absorption de REAGROUP FRANCE SUD OUEST SAS par REAGROUP SA - Marchés n° 06278U, 06279U, 06280U, 07104R, 07077U - Avenants de transfert -…
- N° 2007-0406Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Contrat d'assurance "responsabilité civile générale" - Avenant - Autorisation -
- N° 2007-0407Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Contrats d'assurances - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2007-0408Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - PAREMPUYRE - Rue de Macau et chemin de Lauga- Fonds Conjoncturel de Solidarité - Assainissement Eaux Usées - Appel d'offres ouvert - Décision -…
- N° 2007-0409Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - PAREMPUYRE - Fonds Conjoncturel de Solidarité - Réhabilitation des réseaux d'assainissement Eaux Usées/Eaux Pluviales Lotissement "La Lisière du…
- N° 2007-0410Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - BORDEAUX - Mise aux normes de la filière de traitement eau de la station d'épuration LOUIS FARGUES - Marché de travaux en appel d'offres restreint…
- N° 2007-0411Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Traitement des déchets végétaux sur la plateforme - communautaire - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2007-0412Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Enlèvement, transport, conditionnement et valorisation des cartons et vieux papiers provenant des centres de recyclage de la Communauté Urbaine de…
- N° 2007-0413Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Gestion financière et comptable - Maintenance progiciels SEDIT Marianne et prestations associés - Marché négocié sans mise en concurrence -…
- N° 2007-0414Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Système d'information géographique - Maintenance des progiciels STAR APIC et prestations complémentaires associées - Marché négocié sans mise en…
- N° 2007-0415Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégation du service public - Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2006 - Tableau des…
- N° 2007-0416Sans Commission - Budget Principal et budgets annexes des activités y compris ceux des régies à simple autonomie financière soumis à l'instruction budgétaire et comptable M14. Modification de la durée d'amortissement précédemment fixée pour les…