Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2010-0009
    Finances - Bordeaux - Implantation de la SARL INOXIA - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0010
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Saint Médard en Jalles - Développement de la société AIRCALO - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0011
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Congrès et Expositions de Bordeaux - Journée professionnelle forêt bois construction - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0012
    Finances - Blanquefort - Ecoparc - Cession d'un terrain communautaire de 20 000 m2 environ à la Société Boueix Industrie Energie Nouvelle - Décisions - Autorisation.
  • N° 2010-0013
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement- Collecte de la résidence "La Roseraie" à Eysines- Convention entre la Communauté Urbaine et Gironde Habitat- Autorisation- Signature
  • N° 2010-0014
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères- Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux- Demande de l'association "Secours Catholique"-…
  • N° 2010-0015
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères- Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux- Demande de l'association "Secours Populaire Français"-…
  • N° 2010-0016
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics- Maintenance préventive et entretien curatif ponctuel des bornes enterrées de type ECOLLECT- Appel d'offres ouvert- Autorisation de lancement et de signature
  • N° 2010-0017
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Location de camions polybennes avec chauffeurs - Appel d'offres ouvert- Autorisation de lancement et de signature
  • N° 2010-0018
    Transports et Déplacements - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement du Pôle intermodal St Jean - Marché 07157U - Lot 1 Infrastructures - Transaction - Autorisation - Prolongation de la durée du marché - Avenant n°3 - Autorisation
  • N° 2010-0019
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Extension du réseau des transports en commun en site propre / Tramway - Marché de maîtrise d'œuvre pour les extensions des lignes A, B et C et les études générales et transversales et systèmes - Marché…
  • N° 2010-0020
    Transports et Déplacements - Construction du tramway 3ème phase - Déviation de réseaux - Etudes préalables au déplacement des réseaux - Protocole d'accord - Approbation - Autorisation
  • N° 2010-0021
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Bordeaux - pont Bacalan Bastide - Marché n° 07 225U - Augmentation du montant de l'avance versée au groupement - Avenant - Autorisation
  • N° 2010-0022
    Finances - Exercice 2009 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 11 - Adoption
  • N° 2010-0023
    Finances - Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par la Communauté Urbaine de Bordeaux en 2009 - - Décision
  • N° 2010-0024
    Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 18 logements locatifs, dont 11 individuels et 7 collectifs, financés par un PLUS, rue du Moulineau, Lot 1 - Emprunts principaux de 430.875 € et 1.686.596 € …
  • N° 2010-0025
    Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 5 logements locatifs, dont 2 individuels et 3 collectifs, financés par un PLAI, rue du Moulineau, Lot 1 - Emprunts principaux de 104.512 € et 426.815 € -…
  • N° 2010-0026
    Urbanisme - Projet de reconstitution en 3D des vestiges du clocher porche de la cathédrale de Bordeaux - Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux, la CUB, le CNRS, l'Université Michel de Montaigne Bordeaux III, Ausonius et l'Etat (DRAC) …
  • N° 2010-0027
    Finances - Analyse financière du contrat de délégation de service public VEOLIA TRANSPORT BORDEAUX
  • N° 2010-0028
    Finances - Analyse financière du contrat de délégation de service public TPMR Mobibus
  • N° 2010-0029
    Fonctionnement et Administration Générale - Régie d'exploitation des restaurants du personnel et des élus communautaires. - Modification du groupement de commandes - nouvelle convention - Autorisation - Adoption. -
  • N° 2010-0030
    Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Cession des actifs de la société ETABLISSEMENTS LACAMPAGNE et constitution d'une nouvelle entité juridique LACAMPAGNE - Avenant de transfert n°1 - Autorisation de signer
  • N° 2010-0031
    Urbanisme - Parempuyre - Aménagement de la rue des Palus-Mise en compatibilité du PLU-Application des articles L123-16 et R123-23 du code de l'urbanisme-Avis-
  • N° 2010-0032
    Fonctionnement et Administration Générale - Système Elargi d'Intervention - Modification du régime de travail de l'unité centrale de permanence- Décision
  • N° 2010-0033
    Finances - M.I.N. de Bordeaux Brienne- Exercice 2010 - Budget primitif de la Régie - Présentation.