Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2010-0132Transports et Déplacements - Construction du tramway 3ème Phase - Déviation de réseaux - Constitution d'un groupement de commandes pour la mission de coordination SPS - Convention - Autorisation
- N° 2010-0133Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 1ère et 2ème phase - Modification des indices de prix de production de l'industrie et des services aux entreprises - Avenant au marché n°06 032 U - Autorisation de signer
- N° 2010-0134Transports et Déplacements - Réseau communautaire de 3 lignes de tramway (A, B, C) - Commission d'Indemnisation Amiable du Préjudice Commercial pouvant résulter des travaux du tramway Phase 2 - Bilan 2ème Phase (2005/2009) au 31 décembre 2009 -…
- N° 2010-0135Transports et Déplacements - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement du Pôle Intermodal Saint-Jean - Marchés de travaux n° 08-295 U, n° 07-160 U et n° 08-294 U - Avenant n° 1
- N° 2010-0136Urbanisme - BORDEAUX secteur des Bassins à Flots - Instauration d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble- Décisions-Autorisation
- N° 2010-0137Urbanisme - BORDEAUX - ZAC "la Berge du Lac/Ginko" - Dossier modificatif de ZAC et avenant n°2 au traité de concession - Approbation - Décision - Autorisation - Prévision
- N° 2010-0138Urbanisme - BORDEAUX - ZAC "La Berge du Lac/Ginko" - - Cession des terrains communautaires à BOUYGUES IMMOBILIER Aménageur - - Décision - AUTORISATION -
- N° 2010-0139Finances - Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine - Subvention 2010
- N° 2010-0140Finances - Lormont - Réseau de chaleur des Hauts de Garonne - - Prolongement du réseau Plan de financement - - Participation du FEDER - Décision - Autorisation
- N° 2010-0141Finances - Financements européens 2007/2013 - Objectif Compétitivité Régionale et Emploi - Pôle intermodal de Bordeaux Saint-Jean - Autorisations - Approbation
- N° 2010-0142Urbanisme - La CUB et ses communes membres - Programme Local de l'Habitat (PLH) - Procédure de révision - lancement - autorisation - Année 2010
- N° 2010-0143Infrastructures Routières et Ferroviaires - Label Unesco - "Bordeaux, port de la Lune" - Animation et suivi 2009-2010 - Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux, l'Etat (DRAC) et la CUB - Fonds de concours - Autorisation de signature
- N° 2010-0144Finances - Exercice 2010 - Gestion de la Dette - Instruments de couverture du risque de taux - Autorisation
- N° 2010-0145Finances - Accord local de dématérialisation - des pièces justificatives dématérialisées et des documents budgétaires - pour cinq projets d'investissement importants - Adoption - Autorisation de signature
- N° 2010-0146Finances - DIVERSES COMMUNES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Travaux d'amélioration de 7 résidences, soit 565 logements collectifs locatifs - Emprunt principal de 585.000 Â, du type "Réhabilitation", auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2010-0147Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements individuels locatifs financés par un PLAI et situés 27, rue du Président Coty, résidence "Les Villas Marquet" - Emprunts principaux…
- N° 2010-0148Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 25 logements individuels locatifs financés par un PLUS et situés 27, rue du Président Coty, résidence "Les Villas Marquet" - Emprunts…
- N° 2010-0149Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 2 logements individuels locatifs, résidence "Villa Oldia", avenue de l'Eglise Romane - Emprunts principaux de 86.366 Â et 178.016 Â, du type PLAI,…
- N° 2010-0150Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 6 logements individuels locatifs, résidence "Villa Oldia", avenue de l'Eglise Romane - Emprunts principaux de 225.853 Â et 596.044 Â, du type PLUS,…
- N° 2010-0151Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 6 logements individuels locatifs PLUS, résidence "Villa Oldia", avenue de l'Eglise Romane - Emprunt principal de 59.640 Â, du type PFE, auprès de la…
- N° 2010-0152Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 5 logements collectifs locatifs et situé 16, rue Bouquière - Emprunt complémentaire de 70.000 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0153Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation d'un logement collectif locatif, 16, cours Victor Hugo - Emprunts principaux de 18.760 Â et 70.926 Â, du type PLUS,…
- N° 2010-0154Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 3 logements collectifs locatifs, 16, cours Victor Hugo - Emprunts principaux de 32.234 Â et 121.861 Â, du type PLAI…
- N° 2010-0155Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA d'un logement collectif locatif, résidence "Quai Ouest", 8, rue de la Faïencerie - Emprunt principal de 42.169 Â, du type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0156Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 32 logements collectifs locatifs PRU CD, résidence "St Julien Victoire", rue Contrescarpe - Emprunt principal de 346.747 Â, du type Energie Performance, auprès de la CDC …