Documents du Conseil

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement- Collecte de la résidence Saint Martin à Villenave d'Ornon- Convention entre la Communauté Urbaine et Domofrance- Autorisation- Signature

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Exonération à titre exceptionnel de la facturation émise pour la mise à disposition de bacs lors du déménagement du Secours Populaire Français- Décision- Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Implantation du réseau de déchèteries professionnelles sur le territoire communautaire- Poursuite du dispositif de communication et de suivi- Versement d'une subvention à la Chambre de Métiers et de l…

Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 1ère et 2ème phase - Modification des indices de prix de production de l'industrie et des services aux entreprises et de l'indice du coût horaire du travail industrie mécanique…

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway - Obsolescence du réseau multi-services (RMS) - Marché de travaux - Appel d'offres ouvert - Attribution - Autorisation de signer

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway 3ème Phase - Marché de travaux pour la pose et la fourniture de consoles murales ou de poteaux en béton servant de support à des instruments topographiques - Appel d'offres…

Transports et Déplacements - Construction du tramway 3ème Phase - Déviation de réseaux - Etudes préalables au déplacement des réseaux - Protocole d'accord avec la société SFR - Approbation - Autorisation

Développement Durable - Plan Climat de la Cub - Bordeaux - Réhabilitation du bâtiment BCMO pour accueillir une maison éco-citoyenne - Demande de fonds de concours - Décision - Convention

Urbanisme - BORDEAUX ZAC Ravesies Sud - Vente d'un terrain d'une superficie de 3774 m² représentant le lot 3C et développant une SHON de 6066 m² à la société Clairsienne - Décisions - Autorisation

Urbanisme - Commune de Floirac - Opération en diffus - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de l'acquisition et amélioration de 7 logements financés en PLAI - Année 2010

Finances - Exercice 2010 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 4 - Adoption.

Finances - Programme d'Investissements 2010 - Autorisations de Programme/ Crédits de Paiement (AP/CP) - Révision des AP/CP votées par délibérations n° 2009/0142 du 13 mars 2009 - Adoptions

Finances - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - 3ème phase Tramway et Tram Train - Extension du réseau des Transports en Commun en Site Propre, acquisition de matériel roulant, services partiels - Révision des AP-CP votées par la…

Finances - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Réitération de la garantie accordée à la Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT (ex MAISON GIRONDINE) pour des prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et…

Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 25 logements collectifs locatifs, résidence "Caupian", - bâtiment D, rue Pierre Ramond - Emprunts principaux de 594.965 € et 1.750.207 €,…

Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs, résidence "Caupian", - bâtiment D, rue Pierre Ramond - Emprunts principaux de 111.592 € et 328.271 €, du…

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière en vue de l'acquisition en VEFA de 26 logements collectifs locatifs, résidence "Le Vieux Bourg", 37, avenue De-Lattre-de-Tassigny - Emprunt complémentaire de 92.940 Â…

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 26 logements collectifs locatifs, résidence "Le Vieux Bourg", 37, avenue De-Lattre-de-Tassigny - Emprunts principaux de 182.708 € et 1.334…

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements collectifs locatifs, résidence "Le Vieux Bourg", 37, avenue De-Lattre-de-Tassigny - Emprunts principaux de 10.502 € et 155.547…

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 45 logements collectifs locatifs, résidence "Castelnau", - 31, avenue du Général de Castelnau - Emprunts principaux de 933.545 € et 2.363.865 Â…

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs, résidence "Castelnau", - 31, avenue du Général de Castelnau - Emprunts principaux de 232.826 € et 589.547 €,…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 27 logements collectifs locatifs, Ilot Saint-Jean, rue Belle Etoile/rue Eugène Leroy, Ilot 3, phase 4 - Emprunts principaux de 158.187 € et 2.412.366 € -…

Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs, "Les Berges du Haillan", 262, avenue Pasteur - Emprunts principaux de 40.524 € et 245.685 €, du type PLAI, et 61.960 €…

Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 23 logements collectifs locatifs, "Les Berges du Haillan", 262, avenue Pasteur - Emprunts principaux de 412.875 € et 1.857.044 €, du type PLUS, et 356…

Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 9 logements collectifs locatifs financés par un PLUS, avenue de la Libération - Emprunts principaux de 241.067 € et 779.756 € - Garantie - Autorisation