Documents du Conseil

Urbanisme - Commune de Mérignac. Versement d'une subvention d'équipement pour la restructuration du groupe scolaire Ferdinand Buisson du quartier prioritaire Beaudésert - Année 2010.

Urbanisme - GIP des Hauts de Garonne - Subvention de fonctionnement pour l'année 2010.

Urbanisme - BORDEAUX - quartier de l'Hôtel de Ville - immeuble le Guyenne sis Terrasse du Front du Médoc - Acquisition de locaux appartenant au CNFPT - Autorisations - Décision

Urbanisme - MERIGNAC - Immeuble bâti d'une superficie de 380 m² situé 9 rue Henri Barbusse, cadastré BO 488, appartenant à Madame Josette ROUSSEAU - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Autorisations …

Urbanisme - PESSAC - Site Eiffel - Immeuble communautaire sis rue Jean Perrin - Eviction commerciale - indemnisation de la SARL PROREST - Autorisations - Décision

Urbanisme - PAREMPUYRE - rue de la Gare - cession à Gironde Habitat de la parcelle AO 280p d'une contenance de 14 451 m² - Autorisations - Décision

Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Immeuble bâti situé 8 rue de Calavet, cadastré AE 71-155, AX 127 et XX 421 - Mise à disposition et cession à la Commune - Avenant n° 1 à la convention - Modalités de règlement du prix - Autorisation - Décision

Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Aménagement du chemin de Couhins entre la route de Léognan (RD651) et la rue Fernand Soors - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de Prorogation - Autorisation

Eau et Assainissement - Marchés Publics - BEGLES - Extension de la station d'épuration Clos de Hilde - Marché n° 04164 U - Réclamation SPIE BATIGNOLLES TPCI - Transaction - Autorisations

Eau et Assainissement - Le Haillan - Source de Bussac - Définition des conditions et modalités d'exploitation - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Actions de solidarité internationale dans le domaine de l'Eau - Appel à projets - Années 2008/2009/2010 - Convention définissant les modalités de financement et de suivi des projets - Autorisation -

Eau et Assainissement - Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies - Mise en place d'un groupe de travail sur une analyse comparative des services d'eau potable portant sur les données des exercices 2008 et 2009 - Conventions -…

Eau et Assainissement - Eau Industrielle - Défi territorial Nappes Profondes - Subvention de l'Agence de l'Eau Adour Garonne pour l'année 2009 - Convention - Autorisation

Eau et Assainissement - Marchés Publics- Bordeaux- Mise aux normes de la filière de traitement de l' eau de la Station d'épuration Louis Fargues - Marché n°09238 U - Avenant n°2 - Décision- Autorisations.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Expérimentation d'un marché d'insertion (article 30 du Code des Marchés Publics) - Décision

Sans Commission - Modification de la composition des commissions ordinaires - Décision

Urbanisme - Marchés Publics- FLOIRAC rénovation urbaine du quartier Libération - Création de la première phase de la rue Coluche et de l'assainissement de la rue Yves du Manoir - Appel d'offres ouvert - - Autorisation de lancement et de signature - -

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Travaux de revêtements et de scellements de fissures - Appel d'offres ouvert- - Autorisation de lancement et de signature

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements février 2010 - Voirie d'intérêt communautaire prévue aux contrats de co-développement 2009-2011 - Approbation

Nouvelle Gouvernance - Centre Information Jeunesse Aquitaine - Attribution d'une subvention pour l'année 2010 - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - ADERA - Organisation du forum de la création et de l'innovation technologique - Innovaday - 6 mai 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Développement Durable - Agence Locale de l'Energie - Convention financière 2010 - Approbation - Subvention

Développement Durable - Agence Locale de l'Energie - Convention financière pour l'attribution d'une avance de trésorerie à titre de fonds de roulement remboursable à la dissolution de l'association - Approbation

Urbanisme - BASSENS - Opération Ilot des Maréchaux - Vente d'un foncier communautaire de 4116 m² et développant 3300 m² SHON à la société Bouygues Immobilier - - Décision - Autorisation

Urbanisme - BRUGES -ZAC les Vergers du Tasta - Avenant n°1 à la Convention pour le versement d'une participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux en vue de la réalisation d'équipements publics par la ville de Bruges - Autorisation -