Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2010-0419Finances - Association d'études pour l'agence de financement des collectivités locales - Adhésion de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Communication - Décisions.
- N° 2010-0420Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Charge foncière et construction de 25 logements collectifs locatifs, secteur nord du site des Terres Neuves, îlot C, bâtiment C2, rue Schuman -…
- N° 2010-0421Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 30 logements collectifs locatifs, rue du Moulineau, Lot 4 - Emprunts principaux de 727.862 Â et 2.927.563 Â de type PRU CD - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0422Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs, rue du Moulineau, Lot 4 - Emprunts principaux de 77.992 Â de type PFE, et 317.261 Â de type PLAI - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0423Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 17 logements collectifs locatifs, rue du Moulineau, Lot 4 - Emprunts principaux de 84.285 Â et 1.669.375 Â de type PLUS, et 331.466 Â de type PFE -…
- N° 2010-0424Finances - LORMONT-GENICART - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation de 387 logements collectifs locatifs, résidence Saint-Hilaire, bâtiments 16 à 18, rue Henri Dunant - Emprunt principal de 5.157.006,86 Â, du type PRUAS,…
- N° 2010-0425Finances - LORMONT-GENICART - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation de 68 logements collectifs locatifs, résidence La Boétie, 1 à 5, rue Diderot, et 1 à 7, rue Montaigne - Emprunt principal de 302.897,31 Â, du type PRUAS,…
- N° 2010-0426Finances - LORMONT-GENICART - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation de 114 logements collectifs locatifs, résidence Eugène Leroy, 1 à 19, rue Leroy, et 9 à 11, rue Montaigne - Emprunt principal de 430.573,26 Â, du type PRUAS,…
- N° 2010-0427Finances - LORMONT-GENICART - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation de 104 logements collectifs locatifs, résidence François Villon, 1 à 9 bis, rue Rabelais, et 10 à 18 bis, rue Villon - Emprunt principal de 472.555,37 Â, du…
- N° 2010-0428Finances - LE TAILLAN-MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 23 logements collectifs locatifs, "Le Patio", rue de la Maison des Jeunes - Emprunts principaux de 470.145 Â et 1.246.745 Â, du type PRU CD, auprès…
- N° 2010-0429Finances - LE TAILLAN-MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 22 logements collectifs locatifs, "Le Patio", rue de la Maison des Jeunes - Emprunts principaux de 500.865 Â et 1.440.409 Â, du type PRU CD, auprès…
- N° 2010-0430Finances - Adhésions aux associations 2010 - Décision complémentaire - Adoption.
- N° 2010-0431Finances - Régime de Taxe Professionnelle Unique - Attribution de compensation 2010 - Intégration des majorations induites par l'article 57 de la loi S.R.U. - Décision - Autorisation.
- N° 2010-0432Finances - Régie d'exploitation des restaurants communautaires : Exercice 2009 - Rapport d'activité et Compte Financier - Adoption
- N° 2010-0433Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Desserte pour le compte du Département - des communes situées hors du territoire communautaire : Cadaujac, Cestas - Convention de prise en charge financière par le Département - Autorisation
- N° 2010-0434Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Présentation des résultats comptables de l'exercice 2009 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation
- N° 2010-0435Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Restructuration du groupe scolaire René Cassagne et Jean Jaurès - CENON - Avenant technique n° 2 au marché de travaux n° 08318U - lot n°2 «Bâtiment»
- N° 2010-0436Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Location et maintenance de photocopieurs multifonctions neufs - - Appel d'offres ouvert - Autorisation -
- N° 2010-0437Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Aménagement du bâtiment des archives Schinazi - Réclamation - Résolution amiable du litige - Transaction - Autorisation.
- N° 2010-0438Fonctionnement et Administration Générale - Le Taillan Médoc- Extension du cimetière communal Rue des Sables - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation
- N° 2010-0439Transports et Déplacements - Plan des Déplacements Urbains de la Communauté urbaine de Bordeaux - Lancement de la révision - Approbation - Autorisation
- N° 2010-0440Economie, Attractivité et Relations Internationales - 6ème Université d'été de la Solidarité Internationale du 7 au 10 juillet 2010 à Pessac - Subvention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0441Economie, Attractivité et Relations Internationales - Réseau des Universités et Instituts francophones "Education, Formation et Recherche pour un développement durable" - Subvention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0442Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie autonome du M.I.N.- Compte financier de l'exercice 2009 - Section investissement - Section exploitation - Balance générale - Bilan - Compte de résultats - Communication
- N° 2010-0443Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Rapport d'activité et compte financier 2009 - Adoption.