Documents du Conseil

Urbanisme - Eysines - PAE Centre Bourg - réalisation des équipements publics - Lancement d'une enquête publique préalable à une DUP - Mise en compatibilité du PLU - Décisions - Autorisations

Urbanisme - FLOIRAC - ZAC des Quais - îlot N1 - Cession à MESOLIA HABITAT - - Décisions

Urbanisme - LE TAILLAN - PAE secteur du Chay - Programme des équipements publics - - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation

Urbanisme - SAINT AUBIN DU MEDOC - PAE secteur « les vignes » - Programme des équipements publics - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - EYSINES - ZAC Mermoz - Avenue de La Forêt - Cession d'un terrain communautaire d'environ 3 040 m² à la Société Pass'Port - Décison - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association 4 Design - Promotion du design en 2010 "Escales du Design" du 6 au 12 décembre 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Talence Innovation Sud Développement - Programme d'actions 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Marchés publics - BLANQUEFORT - Espace économique - Requalification de la rue Jean Duvert entre la rue Jean Charcot et l'avenue St Exupéry - Appel d'offres - Autorisation.

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Renouvellement du système de gestion de pesée des ordures ménagères: fourniture et maintenance des matériels et logiciels - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics- Dépollution du centre de recyclage rue Franklin à Bassens- Marché de maîtrise d'oeuvre- Attribution

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics- Réparation et fourniture de pièces pour la maintenance des ponts roulants de la DOE- Avenant de transfert n°1- Autorisation de signature

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway - Réseau 2013 - Extension des lignes A, B et C - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) dans le cadre de la réalisation des travaux -…

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Mise en place de panneaux photovoltaïques sur les bâtiments communautaires - Décision de faire - Autorisation de lancement de l'appel d'offres

Finances - BORDEAUX - ZAC "la Berge du Lac/Ginko" - Détermination de la valeur de la TVA applicable dans le cadre de la cession des terrains communautaires à Bouygues Immobilier aménageur - Décision - Autorisation

Urbanisme - Bordeaux - ZAC Hôpital des Enfants - Modification du dossier de création-réalisation - Décision - Approbation

Urbanisme - BORDEAUX - ZAC " Ravesies secteur nord" - Vente d'une SHON supplémentaire de 319 m² sur un terrain représentant l'îlot 20 d'une superficie approximative de 3 950 m² à NATIOCREDIMURS, crédit bailleur représentant la Société SCI Taquile…

Finances - Financements européens 2007/ 2013 - - Objectif Compétitivité Régionale et Emploi - - Pôle multimodal de Blanquefort - - Autorisations - Approbation

Urbanisme - Aménagement d'une aire de grand passage sur le secteur de Labarde à Bordeaux Décision - Autorisation

Urbanisme - Programmation 2010-2012 du logement locatif conventionné dans le cadre de la délégation des aides à la pierre - Décision

Urbanisme - Prise de la Délégation des aides aux logements de l'Etat - Autorisation - Décision -

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Franchissement amont de la Garonne dit Jean-Jacques Bosc - Poursuite du processus de concertation - Autorisation

Finances - Communauté Urbaine de Bordeaux - Compte de gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2009 - Avis.

Finances - Compte Administratif de l'exercice 2009 - Approbation.

Finances - Exercice 2010 - Budget principal et budgets annexes - Affectation des résultats constatés au Compte Administratif 2009 - Décision. Adoption.

Finances - Exercice 2010 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 5 - Décision - Adoption