Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2010-0270Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Cap Sciences - Partenariat avec la Communauté Urbaine - Programme d'actions 2010 - Subvention de fonctionnement et d'équipement de la Communauté Urbaine - Conventions - Décision -…
- N° 2010-0271Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Bordeaux Games - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux au programme d'actions 2010 - Convention / Décision / Autorisation
- N° 2010-0272Développement Durable - Programme de recherche sur la contribution des Agendas 21 locaux à une politique de consommation responsable - Subvention à l'Institut EGID - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0273Sans Commission - CENON - Secteur CAMILLE PELLETAN - - Mise en place de la concertation - - DECISION - APPROBATION
- N° 2010-0274Urbanisme - EYSINES - PAE centre bourg - Bilan de l'enquête publique - Déclaration de projet
- N° 2010-0275Urbanisme - PESSAC - PAE de Magonty : suppression du PAE - Décision - Autorisation -
- N° 2010-0276Economie, Attractivité et Relations Internationales - BLANQUEFORT - Ecoparc - Vente d'un terrain de 20 000 m² environ à la Société Boueix Logistique - Décision- Autorisation
- N° 2010-0277Economie, Attractivité et Relations Internationales - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur B "Le Bocage d'Activités" - Résolution de la vente à la Société ALCO-SYSTEM - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2010-0278Economie, Attractivité et Relations Internationales - Gradignan - Site Carthon Ferrière - Cession d'un terrain communautaire au bénéfice de la Société Autajon Etiquette Atlantique - Décisions .
- N° 2010-0279Economie, Attractivité et Relations Internationales - ST-MEDARD-EN-JALLES - AEROPARC - Vente d'un terrain de 16 212 m2 à la Société Catherineau - Décisions - Autorisation
- N° 2010-0280Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bassens - Association Passage à l'Art - Organisation de la manifestation Bulles en Hauts de Garonne les 27 et 28 mars 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2010-0281Economie, Attractivité et Relations Internationales - Forum Nouvelle Economie Durable NEED 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - CONVENTION - DECISION
- N° 2010-0282Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Ecosite du Bourgailh - Subvention 2009 - Modification de l'assiette subventionnable - Avenant n° 1 à la convention du 10 juillet 2009 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0283Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement- Collecte de la résidence "Cité Carreire" à Bordeaux- Convention entre la Communauté Urbaine et Aquitanis- Autorisation- Signature
- N° 2010-0284Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères- Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine- Demande des centres de l'Association "Emmaüs 33"- Renouvellement-…
- N° 2010-0285Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement- Collecte de la résidence Le Malbec à Gradignan- Convention entre la Communauté Urbaine et Mésolia Habitat- Autorisation- Signature
- N° 2010-0286Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement- Collecte de la résidence Saint Martin à Villenave d'Ornon- Convention entre la Communauté Urbaine et Domofrance- Autorisation- Signature
- N° 2010-0287Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Exonération à titre exceptionnel de la facturation émise pour la mise à disposition de bacs lors du déménagement du Secours Populaire Français- Décision- Autorisation
- N° 2010-0288Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Implantation du réseau de déchèteries professionnelles sur le territoire communautaire- Poursuite du dispositif de communication et de suivi- Versement d'une subvention à la Chambre de Métiers et de l…
- N° 2010-0289Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 1ère et 2ème phase - Modification des indices de prix de production de l'industrie et des services aux entreprises et de l'indice du coût horaire du travail industrie mécanique…
- N° 2010-0290Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway - Obsolescence du réseau multi-services (RMS) - Marché de travaux - Appel d'offres ouvert - Attribution - Autorisation de signer
- N° 2010-0291Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway 3ème Phase - Marché de travaux pour la pose et la fourniture de consoles murales ou de poteaux en béton servant de support à des instruments topographiques - Appel d'offres…
- N° 2010-0292Transports et Déplacements - Construction du tramway 3ème Phase - Déviation de réseaux - Etudes préalables au déplacement des réseaux - Protocole d'accord avec la société SFR - Approbation - Autorisation
- N° 2010-0293Développement Durable - Plan Climat de la Cub - Bordeaux - Réhabilitation du bâtiment BCMO pour accueillir une maison éco-citoyenne - Demande de fonds de concours - Décision - Convention
- N° 2010-0294Urbanisme - BORDEAUX ZAC Ravesies Sud - Vente d'un terrain d'une superficie de 3774 m² représentant le lot 3C et développant une SHON de 6066 m² à la société Clairsienne - Décisions - Autorisation