Documents du Conseil

Eau et Assainissement - Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies - Mise en place d'un groupe de travail sur une analyse comparative des services d'eau potable et d'assainissement collectif portant sur les données de l' exercice…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire d'Aquitaine - Programme d'actions 2010 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Caisse Sociale de Développement Local - Programme d'actions 2010 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement des ordures ménagères- Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2009- Présentation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Service public de chauffage urbain des Hauts de Garonne - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2009 - Présentation

Transports et Déplacements - Présentation du rapport d'activité "Transports Publics" - Année 2009

Transports et Déplacements - Présentation du rapport d'activité "Stationnement" - Année 2009

Eau et Assainissement - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - année 2009 - Présentation

Eau et Assainissement - Régie du service de l'Eau Industrielle - Rapport annuel 2009 - Communication

Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 juin 2010

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Dissolution de la société INTERNET SARL et absorption par la société SEMAT SA - Marché 09229R - Avenant de transfert N°1 - Autorisation de signer

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de véhicules et matériels de voirie - Programme 2010 (6 lots) - Appel d'offres ouvert européen - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Bail Emphytéotique Administratif rue Jean Fleuret à BORDEAUX - Avenant n° 1 - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Location de places dans les parkings "Porte de Bordeaux" et "Front du Médoc" - Décision - Autorisation

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Ambares et Lagrave secteur La Moinesse/Bout du Parc/Ponchut - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation -

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Artigues près Bordeaux secteur de la Blancherie - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation -

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Bouliac école maternelle près du parc de Vialle - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Bordeaux - rue Paul Louis Lande-Opération de restructuration d'un coeur d'îlot en centre ancien- Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Bouliac extension de l'hôtel Saint James - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation -

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Eysines-Projet de centre de recyclage Mermoz-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Lormont Bois Fleuri-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Lormont secteur Génicart- Collège Montaigne-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Mérignac-Conservatoire Peychotte-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Saint Aubin de Médoc-Secteur des Vignes-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Le Taillan Médoc projet d'équipement public culturel communal - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation -