Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 3_PVA-20101022Procès-verbal du conseil métropolitain du 22 octobre 2010
- N° 2010-0545Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes (SMIDDEST, Association Territoires et Innovation Sociale - La "Fabrique à Initiatives", Association INTA, groupement de commandes pour les…
- N° 2010-0546Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements, septembre 2010 - Voirie d'intérêt communautaire prévue aux contrats de co-développement 2009-2011 - Approbation
- N° 2010-0547Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Réalisation d'études préliminaires et d'avant-projets de voiries et d'espaces publics - Marché de maîtrise d'oeuvre - Autorisation -…
- N° 2010-0548Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics -TALENCE - Construction d'un passage supérieur à la voie ferrée destiné aux piétons, deux roues et PMR (personne à mobilité réduite) - Marché 07156 U - Réclamation - Transaction -…
- N° 2010-0549Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Pessac - Aménagement des espaces publics emblématiques du centre ville - Place de la Vème République-Travaux de voirie, éclairage public et plantations. Appel d'offres - Autorisation.
- N° 2010-0550Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Aménagement du tronçon giratoire Antoine Bourdelle à la rue Campeyraut et du tronçon rue de Bethman au giratoire Antoine Bourdelle - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages…
- N° 2010-0551Infrastructures Routières et Ferroviaires - LORMONT - Avenue de Paris : Requalification de l'espace public en vu d'assurer la desserte de la société immobilière Castorama - Création d'un giratoire, modification d'un carrefour à feux et…
- N° 2010-0552Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC - Aménagement de l'avenue Pierre Wiehn (entre l'avenue Raymond Poincaré et l'avenue Georges Pompidou) - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Approbation -…
- N° 2010-0553Infrastructures Routières et Ferroviaires - VILLENAVE D'ORNON - Projet d'aménagement de l'avenue Georges Clemenceau entre la route de Toulouse et le chemin du Pas de la Côte - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique -…
- N° 2010-0554Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fonds de Proximité. - Fonds d'Intérêt Communal (F.I.C) - Programmation 2010/2011/2012 de la voirie de proximité - Recalage - Décision
- N° 2010-0555Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Marché 07050 U - Bordeaux - Pont Saint Jean - Travaux de renforcement par précontrainte additionnelle et changement des appareils d¿appui - Réclamation - Transaction - Autorisation
- N° 2010-0556Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché 09128R (reconduit sous le n°10135R) : "fourniture de matériel de signalisation verticale de police" - Marché 07117R (reconduit sous les n°08097R, 09162R et 10140Z) : "fourniture de matériel de…
- N° 2010-0557Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Maintenance des logiciels de régulation et d'exploitation du PC Circulation - Marché négocié sans mise en concurrence - Autorisation
- N° 2010-0558Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - LORMONT rénovation urbaine du quartier Génicart - Aménagement des espaces publics - Appel d'offres ouvert - Avenant 1
- N° 2010-0559Infrastructures Routières et Ferroviaires - AMBARES ET LAGRAVE - Contrat de co-développement - Fiche action 1 - Redynamisation du centre ville - Création d'une voie nouvelle - - Confirmation de décision de faire
- N° 2010-0560Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - ZAC "Ilot Bonnac" - Réaménagement du square des Commandos de France - Participation financière de la Ville de Bordeaux - Convention Communauté Urbaine de Bordeaux / Ville de Bordeaux -…
- N° 2010-0561Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Contrat d'agglomération - Aménagement de voies publiques communautaires dans le centre historique - Recalage du programme - Décision
- N° 2010-0562Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Approbation des plans modificatifs d'alignement des rues Belliard, Laure Gatet, des Palanques, Saincric et place du Maucaillou
- N° 2010-0563Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Approbation des plans modificatifs d'alignement des rues du Carpenteyre, Marengo, Leyteire, de Cursol, Painlevé, Louis Combes, Piliers de Tutelle, des Faussets, Sainte-Catherine et de la place…
- N° 2010-0564Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Approbation des plans modificatifs d'alignement des rues du Cellier, Charles Peguy, André Hible, du Sablonat, Permentade, Jean Mermoz et Clare
- N° 2010-0565Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Approbation des plans modificatifs d'alignement des rues des Fours, des Vignes, Traversanne, Camille Sauvageau, Berrouet, M. Favreau, Malbec, Billaudel, A. Caduc, R. Bigorre, d'Aubidey, Nérac,…
- N° 2010-0566Infrastructures Routières et Ferroviaires - LE TAILLAN-MEDOC - Aménagement de la rue Eric Tabarly - Opération T 1860 au Plan Local d'Urbanisme - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Approbation - Autorisation -…
- N° 2010-0567Nouvelle Gouvernance - Convention de partenariat entre la Communauté urbaine de Bordeaux et la mairie de Cenon pour la projection du Grand Zapping Show organisé par l'association Solidarité Sida - Décision - Autorisation
- N° 2010-0568Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association pour la Fondation Internet Nouvelle Génération (FING) - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - au programme d'actions 2011 VILLES2.0 - Convention / Décision / Autorisation