Documents du Conseil

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics- Dépollution du centre de recyclage rue Franklin à Bassens- Marché de maîtrise d'oeuvre- Attribution

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics- Réparation et fourniture de pièces pour la maintenance des ponts roulants de la DOE- Avenant de transfert n°1- Autorisation de signature

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway - Réseau 2013 - Extension des lignes A, B et C - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) dans le cadre de la réalisation des travaux -…

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Mise en place de panneaux photovoltaïques sur les bâtiments communautaires - Décision de faire - Autorisation de lancement de l'appel d'offres

Finances - BORDEAUX - ZAC "la Berge du Lac/Ginko" - Détermination de la valeur de la TVA applicable dans le cadre de la cession des terrains communautaires à Bouygues Immobilier aménageur - Décision - Autorisation

Urbanisme - Bordeaux - ZAC Hôpital des Enfants - Modification du dossier de création-réalisation - Décision - Approbation

Urbanisme - BORDEAUX - ZAC " Ravesies secteur nord" - Vente d'une SHON supplémentaire de 319 m² sur un terrain représentant l'îlot 20 d'une superficie approximative de 3 950 m² à NATIOCREDIMURS, crédit bailleur représentant la Société SCI Taquile…

Finances - Financements européens 2007/ 2013 - - Objectif Compétitivité Régionale et Emploi - - Pôle multimodal de Blanquefort - - Autorisations - Approbation

Urbanisme - Aménagement d'une aire de grand passage sur le secteur de Labarde à Bordeaux Décision - Autorisation

Urbanisme - Programmation 2010-2012 du logement locatif conventionné dans le cadre de la délégation des aides à la pierre - Décision

Urbanisme - Prise de la Délégation des aides aux logements de l'Etat - Autorisation - Décision -

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Franchissement amont de la Garonne dit Jean-Jacques Bosc - Poursuite du processus de concertation - Autorisation

Finances - Communauté Urbaine de Bordeaux - Compte de gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2009 - Avis.

Finances - Compte Administratif de l'exercice 2009 - Approbation.

Finances - Exercice 2010 - Budget principal et budgets annexes - Affectation des résultats constatés au Compte Administratif 2009 - Décision. Adoption.

Finances - Exercice 2010 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 5 - Décision - Adoption

Finances - Association d'études pour l'agence de financement des collectivités locales - Adhésion de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Communication - Décisions.

Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Charge foncière et construction de 25 logements collectifs locatifs, secteur nord du site des Terres Neuves, îlot C, bâtiment C2, rue Schuman -…

Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 30 logements collectifs locatifs, rue du Moulineau, Lot 4 - Emprunts principaux de 727.862 € et 2.927.563 € de type PRU CD - Garantie - Autorisation

Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs, rue du Moulineau, Lot 4 - Emprunts principaux de 77.992 € de type PFE, et 317.261 € de type PLAI - Garantie - Autorisation

Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 17 logements collectifs locatifs, rue du Moulineau, Lot 4 - Emprunts principaux de 84.285 € et 1.669.375 € de type PLUS, et 331.466 € de type PFE -…

Finances - LORMONT-GENICART - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation de 387 logements collectifs locatifs, résidence Saint-Hilaire, bâtiments 16 à 18, rue Henri Dunant - Emprunt principal de 5.157.006,86 €, du type PRUAS,…

Finances - LORMONT-GENICART - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation de 68 logements collectifs locatifs, résidence La Boétie, 1 à 5, rue Diderot, et 1 à 7, rue Montaigne - Emprunt principal de 302.897,31 €, du type PRUAS,…

Finances - LORMONT-GENICART - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation de 114 logements collectifs locatifs, résidence Eugène Leroy, 1 à 19, rue Leroy, et 9 à 11, rue Montaigne - Emprunt principal de 430.573,26 €, du type PRUAS,…

Finances - LORMONT-GENICART - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation de 104 logements collectifs locatifs, résidence François Villon, 1 à 9 bis, rue Rabelais, et 10 à 18 bis, rue Villon - Emprunt principal de 472.555,37 €, du…