Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2010-0721Economie, Attractivité et Relations Internationales - SAINT-AUBIN-DE-MEDOC - Secteur Euromédoc - Réalisation d'une opération d'aménagement à vocation économique - Vente d'un terrain communautaire de 16 913 m² environ à la Société Atlantique…
- N° 2010-0722Economie, Attractivité et Relations Internationales - Analyse Conjoncturelle et Structurelle Economique Localisée (ACSEL) - Prestations de services fournies par la Banque de France - Convention Cub/BDF - Décision et Autorisation de signature
- N° 2010-0723Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Lormont - Construction d'une chaufferie bois/gaz - Approbation du programme - Décision de faire
- N° 2010-0724Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte de la résidence "les Portes du lac" à Bordeaux Lac - Convention passée entre Domofrance et la Communauté Urbaine - Autorisation de signature
- N° 2010-0725Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de l'association "la Banque alimentaire" -…
- N° 2010-0726Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association "Société de Saint Vincent de Paul" -…
- N° 2010-0727Urbanisme - Troisième phase du Tramway de l'agglomération bordelaise-Extension des lignes A, B et C-Mise en compatibilité du PLU-Application des articles L123-16 et R123-23 du code de l'urbanisme-Avis-
- N° 2010-0728Transports et Déplacements - Pôle intermodal de Bordeaux Saint-Jean - Avenant n°2 à la convention du 26 novembre 2004 - relative à la réalisation et au financement du pôle intermodal de Bordeaux Saint-Jean - Approbation - Autorisation.
- N° 2010-0729Transports et Déplacements - Marchés Publics - construction du tramway - Marchés de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la 1ère phase du tramway (n° 97 243 U), pour la réalisation de la phase 1bis (n° 00 372 U) et pour la réalisation de la…
- N° 2010-0730Transports et Déplacements - Construction du tramway 2ème phase - Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec Réseau Ferré de France pour les travaux de finition du Parc relais Mérignac-Arlac - Décision - Autorisation
- N° 2010-0731Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway 3ème Phase - Lignes A, B et C - Travaux préliminaires et travaux communs aux déviations de réseaux - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2010-0732Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun - Travaux d'aménagement en compensation des premiers impacts de la "Phase 3" - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - Approbation
- N° 2010-0733Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun - 3ème Phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Déclaration de projet - Modifications - Autorisation - Décision
- N° 2010-0734Développement Durable - Plan Climat de la Cub - Bègles - Construction d'un bâtiment passif par l'association Océan - Demande de subvention - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2010-0735Finances - BORDEAUX - ZAC COEUR DE BASTIDE - - CRAC 2009 - - Avenant n° 6 à la convention de concession - -APPROBATION-
- N° 2010-0736Finances - Restructuration de l'Hôtel communautaire - Performances et efficacité énergétique - Cofinancements FEDER et ADEME - Décisions - Autorisations
- N° 2010-0737Urbanisme - Ville de Bordeaux - Participation exceptionnelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux - à la réalisation d'une Résidence Hôtelière à vocation sociale - pour l'année 2010 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0738Finances - Exercice 2010 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 8 - Décision - Adoption
- N° 2010-0739Finances - BORDEAUX - SARL UTOPIA SAINT SIMEON - Solde d'une participation pour non réalisation d'aires de stationnement - Remise gracieuse - Autorisation
- N° 2010-0740Finances - Activité Parcs de Stationnement - Remise à la Régie PARCUB de travaux d'aménagement du parc Charles de Gaulle à Mérignac et transfert des sources de financement associées - Décision - Autorisation
- N° 2010-0741Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 44 logements collectifs locatifs financés par un PLUS, 17, rue de Beguey - Emprunts principaux de 1.124.541 Â et 3.455.630 Â - Garantie -…
- N° 2010-0742Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 12 logements individuels locatifs financés par un PLUS, 17, rue de Beguey - Emprunts principaux de 385.320 Â et 1.203.627 Â - Garantie -…
- N° 2010-0743Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 19 logements collectifs locatifs financés par un PLAI, 17, rue de Beguey - Emprunts principaux de 366.754 Â et 1.174.644 Â - Garantie -…
- N° 2010-0744Finances - BLANQUEFORT - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition amélioration de 2 logements individuels locatifs situés, l'un au 32, rue du Neurin et l'autre au 34, rue Jean Mermoz - Emprunts…
- N° 2010-0745Finances - BLANQUEFORT - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 30 logements individuels locatifs, "Le Petit Lacanau", rues Anita Conti, Ferdinand Buisson et Rosa Luxembourg -…