Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
  • N° 2010-0944
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC - CESTAS - Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Aménagements sécuritaires du carrefour avec la rue du Blayais et du carrefour avec l'avenue du Port aérien - Convention avec le Conseil Général…
  • N° 2010-0945
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Rapport des administrateurs de GERTRUDE - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
  • N° 2010-0946
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport des administrateurs de la Route des Lasers - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
  • N° 2010-0947
    Développement Durable - Agenda 21 - Validation du Schéma d'orientations stratégiques - Décision
  • N° 2010-0948
    Urbanisme - MARCHES PUBLICS - Eysines -PAE du centre ville- Assistance à maîtrise d'ouvrage -Désignation d'un architecte urbaniste coordonnateur -Appel d'offres ouvert - AUTORISATION
  • N° 2010-0949
    Urbanisme - SAINT VINCENT DE PAUL - Secteur Centre Bourg - - Mise en place de la Concertation - Décision - Approbation - Autorisation
  • N° 2010-0950
    Urbanisme - PESSAC - secteur Alouette - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L.111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -
  • N° 2010-0951
    Finances - Grand Port Maritime de Bordeaux - Modernisation du poste 511 d'Ambès - - Participation de la Communauté Urbaine - Convention particulière - Décisions
  • N° 2010-0952
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association pour le Développement de l'Electronique et de l'Informatique dans le Sud-Ouest (ADEISO) - Subvention de fonctionnement 2011 - - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0953
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitec 2011 - Salon Aquitec du 3 au 5 février 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0954
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Aquitaine Europe Communication (AEC) - Subvention de la CUB au programme d'actions 2011 - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0955
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Réseaux de solidarité - Association Gironde Initiative - Programme d'actions 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0956
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Développer un projet pilote d'Ecologie Industrielle - Convention avec OREE - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0957
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Le Haillan - Aéroparc - SAS ACOS - Acquisition et agrandissement - Aide à l'immobilier - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0958
    Finances - Bordeaux - SARL Musik Institute Bazar - Création d'un pôle de l'économie musicale - Aide compatible à montant limité N7/2009 du 19 janvier 2009 - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0959
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - BORDEAUX - Lotissement d'activités diverses Cordier - 6, quai de la Souys - Clôture économique et comptable de l'opération d'aménagement - Décisions -
  • N° 2010-0960
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - BORDEAUX - Lotissement d'activités diverses Gaillan-Richelieu - 114, quai de la Souys - Clôture économique et comptable de l'opération d'aménagement - Décisions
  • N° 2010-0961
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - BRUGES - ZAC Fieuzal - Ilot B - Chemin de Bacchus - Cession d'un terrain communautaire à la Société Pâtisserie Antoine - Décisions
  • N° 2010-0962
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - BRUGES - ZI de Bordeaux Fret - Rue de Strasbourg - Cession d'un terrain communautaire de 20 255 m² environ à la Société LETOILE - Décisions
  • N° 2010-0963
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport des administrateurs de la SBEPEC - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
  • N° 2010-0964
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Contrat de délégation du Complexe Thermique des Hauts de Garonne - Avenant n°3 - Adoption - Autorisation de signature
  • N° 2010-0965
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Complexe technique de l'environnement de Bègles - Introduction d'éléments de contrôle financier complémentaires - Mise à jour des formules de révision de prix - Avenant n°6 à la convention d'exploitation -…
  • N° 2010-0966
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Enlèvement, transport, conditionnement et valorisation des cartons et vieux papiers provenant des centres de recyclage de la CUB - Appel d'offres ouvert - Autorisation
  • N° 2010-0967
    Développement Durable - Lormont - Raccordement des résidences Herriot/Aquitanis et Ramade/Mésolia Habitat au réseau de chaleur des Hauts de Garonne - Réalisation du réseau primaire - Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux -…
  • N° 2010-0968
    Transports et Déplacements - Aménagement place Charles de Gaulle à Mérignac - Travaux concomitants à ceux du tramway - Indemnisation des activités riveraines du chantier - Décision - Autorisation