Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2010-0678Urbanisme - BLANQUEFORT - Avenue du XI Novembre et rue de Saint Ahon échange sans soulte entre la Commune de Blanquefort et la CUB.
- N° 2010-0679Urbanisme - BRUGES - Immeuble cadastré AV 147p appartenant à Monsieur et Madame PRE - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2010-0680Urbanisme - CENON - avenue Jean Jaurès - cession d'un terrain nu d'environ 1 500 m² à la société NFU - Autorisations - Décision
- N° 2010-0681Urbanisme - GRADIGNAN - Terrain nu sis rue de la Croix de Monjous appartenant à la SNC GRADIGNAN LA CROIX DE MONJOUS. - Acquisition - Autorisation - Décision
- N° 2010-0682Urbanisme - GRADIGNAN - Immeuble bâti situé 61 rue de la Croix de Monjous, cadastré AE 255-257-369-370-597-781 et BM 16 - Cession d'un détachement à la S.A. d' H.L.M. DOMOFRANCE - Décision
- N° 2010-0683Urbanisme - MERIGNAC - Désaffectation du Collège Paul Langevin - Cession en retour à l'euro symbolique par le Conseil Général de la Gironde - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2010-0684Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Opération d'aménagement du centre-bourg - Cession à l'OPH Aquitanis des parcelles AM 2 - 9 - 10 - 11 - 96 - Autorisations - Décision
- N° 2010-0685Eau et Assainissement - Marchés publics - PESSAC - Travaux d'assainissement Leclerc / Chappement - Marché 07199U - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2010-0686Eau et Assainissement - AMBES- Installation d'un radar météo HYDRIX par la Société NOVIMET sur le château d'eau de Beauregard - Convention - Autorisation-
- N° 2010-0687Eau et Assainissement - LORMONT - Forage Génicart - - Modification des périmètres de protection après avis d'un hydrogéologue agréé - Décision - Autorisation
- N° 2010-0688Eau et Assainissement - Accord cadre 2010/2012 entre la Communauté urbaine de Bordeaux et l'Agence de l'Eau Adour Garonne, pour une gestion durable et solidaire de l'eau - Autorisation.
- N° 2010-0689Eau et Assainissement - Territoire communautaire - Adoption du Projet de zonage de l'assainissement et lancement de la procédure d'enquête publique - Adoption
- N° 2010-0690Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal des Jalles, de Lande à Garonne - IXème programme de travaux - Opération n° 2 : EYSINES - Remplacement et automatisation des pelles de l'écluse du Moulin Blanc - Participation financière de la Communauté…
- N° 2010-0691Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal des Jalles, de Lande à Garonne - IXème programme de travaux - Opération n° 3 : SAINT MEDARD EN JALLES - Aménagement du système de dérivation de la lagune d'Ous sur le ruisseau de Souge - Participation…
- N° 2010-0692Eau et Assainissement - Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif - DM n° 2 : Demande de virement de crédits - pour annulation de titres au budget 2010 - Décision - Autorisation.
- N° 2010-0693Eau et Assainissement - SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE - Poursuite expérimentale des Espaces Info Economie d'Eau - Subventions - Autorisations
- N° 2010-0694Eau et Assainissement - Marché à bons de commande - Amélioration des réseaux d'assainissement - - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2010-0695Eau et Assainissement - Marchés publics - Entretien, curage, protection des berges et travaux annexes sur les ruisseaux, jalles, esteys,fossés - Marché à bons de commande- Appel d'offres ouvert- Décision- Autorisation-
- N° 2010-0696Eau et Assainissement - Marchés Publics- Sécurisation des rejets de la station d'épuration de Cantinolle - Résiliation et lancement - Appel d'Offres - Décision - Autorisation -
- N° 2010-0697Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien à une manifestation "salon sur l'emploi des seniors", Bordeaux le 17 septembre 2010 - Subvention à la Jeune Chambre Economique de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0698Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat avec l'association Aquitaine Active - programme d'actions 2010 - subvention de la Communauté urbaine - convention - décision - autorisation
- N° 2010-0699Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Modification de secteurs d'assiette de la taxe, pour une application au 1er janvier 2011 - Décision
- N° 3_PVA-20100924Procès-verbal du conseil métropolitain du 24 septembre 2010
- N° 2010-0463Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - BORDEAUX - Rue des Douves - Rénovation générale - Appel d'offres ouvert - Marché 09344 U - Avenant n°1
- N° 2010-0464Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - MERIGNAC - Avenue Jean Monnet - Requalification de la voie - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature