Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2010-0981
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Bordeaux - Pont Bacalan Bastide - Contrôle extérieur - Marché 07 006U - SNCF - Avenant n°1 - Autorisation
  • N° 2010-0982
    Finances - Service Public d'Assainissement Non Collectif - Créances irrécouvrables - Admission en non valeur - Budget d'exploitation 2010 - Décision modificative n° 5 - Adoption
  • N° 2010-0983
    Sans Commission - Voeu relatif aux règles de transparence demandées par la Communauté Urbaine de Bordeaux à ses partenaires bancaires et financiers
  • N° 3_PVA-20101217
    Procès-verbal du conseil métropolitain du 17 décembre 2010
  • N° 2010-0771
    Sans Commission - Election d'un Vice-Président
  • N° 2010-0772
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché n°10/215R - Fourniture d'armoires et contrôleurs de signalisation tricolore lumineuse - Marché n°10/216R - Fourniture de détecteurs de véhicules par analyse d'image - Avenant n°1 - Avenant de…
  • N° 2010-0773
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Transfert en propriété de 19 km de routes départementales ex routes nationales à la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2010-0774
    Urbanisme - Marchés Publics - LORMONT - Rénovation urbaine du quartier Carriet - Aménagement de la rue du Fleuve, de la rue des Acacias (en partie) et de la rue Nicolas Beaujon - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
  • N° 2010-0775
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - GRADIGNAN - Aménagement des espaces publics emblématiques du centre ville - Concours d'Architecture et d'Ingénierie - Autorisation - Désignation du jury - Décision
  • N° 2010-0776
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Pessac - Aménagement des espaces publics emblématiques du Centre ville, place de la 5ème République - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la CUB -…
  • N° 2010-0777
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - ST LOUIS DE MONTFERRAND - requalification de la rue Roger Espagnet - appel d'offres - autorisation
  • N° 2010-0785
    Urbanisme - EYSINES - ZAC secteur Carès - Bilan de la concertation - Dossier de création - Approbations - Décision
  • N° 2010-0786
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Blanquefort - ECOPARC - Vente d'un terrain de 64 162 m² à la Société First Solar Inc. Décisions.
  • N° 2010-0787
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - BLANQUEFORT - ECOPARC - Echange parcellaire avec soulte entre la SCI SAINTEX et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Avenant N° 1 à la convention - Décisions.
  • N° 2010-0788
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Hauts de Garonne Développement - Etude de la faisabilité d'un pôle des Métiers d'Art à Cenon - Demande de subvention - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0789
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Hauts de Garonne Développement - Organisation d'un salon des Métiers d'Art à Cenon les 4 et 5 décembre 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0790
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Société Bordelaise des Equipements Publics d'Expositions et de Congrès (S.B.E.P.E.C) - Réaménagement des halls 1 et 2 du Parc des Expositions de Bordeaux-Lac - Subvention d'équipement -…
  • N° 2010-0791
    Finances - Carbon-Blanc - Château Brignon - Fabrique d'auteurs autour de la B.D. - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0792
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Le Haillan - Aeroparc - Steris surgical technologies SAS - Création d'un siège social et relocalisation - Aide à l'immobilier - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0793
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mérignac - Société Mezzo - Création d'un nouveau centre - Aide de minimis - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0794
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande des centres de l'association "les Restaurants du coeur" -…
  • N° 2010-0795
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association "Solidarité Jeunesse" - Renouvellement -…
  • N° 2010-0796
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway - Réseau 2016 - Marché de Maîtrise d'oeuvre pour les extensions du réseau de tramway 2016 - Marché négocié avec publicité et mise en concurrence - Composition du jury -…
  • N° 2010-0797
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway Réseau 2013 - Marché de Maîtrise d'œuvre pour les études d'infrastructures et la réalisation des terminus partiels sur les lignes A, B et C - Appel d'offres ouvert - Attribution…
  • N° 2010-0798
    Développement Durable - Plan Climat de la Cub - Mérignac - Construction de 217 logements BBC de la 3ème tranche de la résidence "Les Pins" - Demande de subvention de Gironde Habitat - Décision - Convention - Autorisation