Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2010-0755Développement Durable - La préservation et la valorisation des activités agricoles sur le territoire de l'agglomération bordelaise - Programme d'interventions 2010-2011 sur les circuits courts de proximité par l'Association FRCIVAM - Décision -…
- N° 2010-0756Développement Durable - Bordeaux - Plan Garonne - Installation d'un ponton Quai des Chartrons - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2010-0757Fonctionnement et Administration Générale - Poste d'ingénieur des Systèmes et Equipements à la Mission Tramway - Autorisation de recourir à un agent contractuel - Décision
- N° 2010-0758Fonctionnement et Administration Générale - Convention Industrielle de Formation par la Recherche (CIFRE) - Autorisation de recourir aux services de doctorants - Décision - Autorisation
- N° 2010-0759Fonctionnement et Administration Générale - Marché Public de fourniture et livraison de titres de transports - marché 08049R, reconduit sous les numéros 09003R et 10001Z Lot n° 1 fourniture de titres de transports aériens - Passation d'un avenant…
- N° 2010-0760Economie, Attractivité et Relations Internationales - Libération du site du complexe de la viande - Assistance et expertise portant sur les sols - Désignation d'un bureau d'études - Autorisation.
- N° 2010-0761Urbanisme - BASSENS - Immeuble bâti situé 6 - 8 rue Adrien Planque - Eviction commerciale des consorts TOUMI - Autorisations - Décision
- N° 2010-0762Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble communautaire sis rue du Tauzin cadastré ID 363 et 387 pour 2 528 m². - Cession à la SA d'HLM DOMOFRANCE - AUTORISATIONS - DECISION
- N° 2010-0763Urbanisme - BRUGES - Immeuble bâti situé 60 rue de la Tour de Gassies, cadastré BI 60 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision
- N° 2010-0764Eau et Assainissement - Protocole transactionnel RNR avec le délégataire Lyonnaise des Eaux - Décisions - Autorisation de signer -
- N° 2010-0765Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal des Jalles, de Lande à Garonne - Etude et suivi de la qualité des eaux sur la Jalle de Blanquefort - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux- Convention- Décision - Autorisations
- N° 2010-0766Eau et Assainissement - Service Public de l'Eau Potable - Exercice 2009- Bilan des 61 engagements - Information- Communication- Montant des pénalités et bonus applicables - Décision - Autorisation
- N° 2010-0767Eau et Assainissement - Marchés Publics - AMBES - Augmentation de la capacité de traitement (extension ou reconstruction) de la station d'épuration AMBES - CD10 - Adoption - Autorisations
- N° 2010-0768Eau et Assainissement - Marchés Publics- Bordeaux- Cours Journu Auber- Réhabiliation d'un collecteur unitaire- Appel d'offres ouvert- Autorisation de lancement et de signature-
- N° 2010-0769Eau et Assainissement - Marchés Publics- Mérignac- Avenue du Maréchal Joffre, rue Benjamin Saufrignon, avenue Victor Hugo - Pose d'un collecteur d'eaux usées en microtunnel- Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature-
- N° 2010-0770Eau et Assainissement - Marchés publics - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la procédure de choix et de mise en oeuvre du futur marché de gestion du service public de l'assainissement - Décision - Autorisation
- N° 3_PVA-20101022Procès-verbal du conseil métropolitain du 22 octobre 2010
- N° 2010-0545Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes (SMIDDEST, Association Territoires et Innovation Sociale - La "Fabrique à Initiatives", Association INTA, groupement de commandes pour les…
- N° 2010-0546Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements, septembre 2010 - Voirie d'intérêt communautaire prévue aux contrats de co-développement 2009-2011 - Approbation
- N° 2010-0547Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Réalisation d'études préliminaires et d'avant-projets de voiries et d'espaces publics - Marché de maîtrise d'oeuvre - Autorisation -…
- N° 2010-0548Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics -TALENCE - Construction d'un passage supérieur à la voie ferrée destiné aux piétons, deux roues et PMR (personne à mobilité réduite) - Marché 07156 U - Réclamation - Transaction -…
- N° 2010-0549Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Pessac - Aménagement des espaces publics emblématiques du centre ville - Place de la Vème République-Travaux de voirie, éclairage public et plantations. Appel d'offres - Autorisation.
- N° 2010-0550Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Aménagement du tronçon giratoire Antoine Bourdelle à la rue Campeyraut et du tronçon rue de Bethman au giratoire Antoine Bourdelle - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages…
- N° 2010-0551Infrastructures Routières et Ferroviaires - LORMONT - Avenue de Paris : Requalification de l'espace public en vu d'assurer la desserte de la société immobilière Castorama - Création d'un giratoire, modification d'un carrefour à feux et…
- N° 2010-0552Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC - Aménagement de l'avenue Pierre Wiehn (entre l'avenue Raymond Poincaré et l'avenue Georges Pompidou) - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Approbation -…