Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2011-0022Urbanisme - Commune de Bassens - Subvention exceptionnelle dans le cadre du rachat d'un logement individuel appartenant au PACT de la Gironde situé 8, rue de la Pomme d'Or - Année 2011
- N° 2011-0023Economie, Attractivité et Relations Internationales - MERIGNAC - Cession d'un terrain de 30 288 m2 à la Fondation Médecins Sans Frontières pour la réalisation de l'extension de MSF Logistique - Montant TTC de la cession - Décisions.
- N° 2011-0024Economie, Attractivité et Relations Internationales - Amélioration de la desserte des zones d'activités de Bègles et Villenave d'Ornon. - Projet de la Goutte d'Eau. - Réalisation d'un giratoire dénivelé rue des Frères Lumière et des voies de…
- N° 2011-0025Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Réseau Entreprendre -Plan d'actions et budget 2010 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0026Economie, Attractivité et Relations Internationales - St Médard en Jalles - Aéroparc - SAS Catherineau - Extension - Décision - Autorisation
- N° 2011-0027Finances - Exercice 2010 - Décision Modificative n° 12 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2011-0028Finances - Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par la Communauté Urbaine de Bordeaux en 2010 - Décision
- N° 2011-0029Finances - AMBES - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, résidence Beauregard, - lieu-dit "Beauregard", rue Ampère - Emprunts principaux de 881.023 Â et 1.843.146 Â, du type…
- N° 2011-0030Finances - AMBES - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 10 logements collectifs locatifs, résidence Beauregard, - lieu-dit "Beauregard", rue Ampère - Emprunts principaux de 315.018 Â et 653.681 Â, du type PLAI,…
- N° 2011-0031Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 13 logements collectifs locatifs, résidence "L'Avant Scène", - à l'angle des rues Duret et Joséphine - Emprunts principaux de 268.052 Â et 1.080.611 Â,…
- N° 2011-0032Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 5 logements collectifs locatifs, résidence "L'Avant Scène", - à l'angle des rues Duret et Joséphine - Emprunts principaux de 70.605 Â et 143.839 Â, du…
- N° 2011-0033Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 32 logements collectifs locatifs, résidence "Les Sécheries-Kallistos", rue Calixte Camelle - Emprunts principaux de 746.425 Â et 1.582.653 Â, du type…
- N° 2011-0034Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 25 logements collectifs locatifs, secteur Terre Sud, îlot 3.2, bâtiment C, rue Louis-Denis Mallet - Emprunts principaux de 532.761 Â et 2.880.941 Â, du type…
- N° 2011-0035Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 43 logements individuels locatifs, résidence "Les Diversités", rues Binaud et Prunier/avenue Emile Counord - Emprunt complémentaire de 690.000 Â auprès du Crédit Foncier de…
- N° 2011-0036Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition amélioration de 3 logements individuels locatifs situés 36, cité Peyronneaud, 6, rue Deyme et 37, rue Mozart - Emprunts principaux de…
- N° 2011-0037Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation et de résidentialisation de la résidence "Square Saint-Germain" située quartier "Génicart" - Emprunt principal de 787.500 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2011-0038Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Requalification du parking de la résidence "Saint-Hilaire" située quartier "Génicart" - Emprunt principal de 1.078.934 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2011-0039Finances - VILLENAVE D'ORNON - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 121 logements locatifs, dont 113 collectifs et 8 individuels, "Domaine de Baugé", 83, chemin Gaston -…
- N° 2011-0040Finances - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998.
- N° 2011-0041Sans Commission - Association Laique du Prado - Versement Transport - Abrogation de l'exonération- Décision
- N° 2011-0042Fonctionnement et Administration Générale - Ressources Humaines - Stabilisation des effectifs - Adoption du tableau des effectifs permanents
- N° 2011-0043Economie, Attractivité et Relations Internationales - DSP Haut Débit Inolia - Mise à disposition du Délégataire d'un local d'hébergement et d'infrastructures de télécommunications dans la ZAC Ravezies Nord à Bordeaux - Convention- Signature -…
- N° 2011-0044Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Contrôles techniques obligatoires des bâtiments cédés par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Marché n° 10156R - lot n° 4 - Appel d'offres ouvert - Avenant n° 1
- N° 2011-0045Fonctionnement et Administration Générale - Contrat de gérance CUB/OPH Aquitanis - Compte prévisionnel de gestion pour 2011 - Approbation - Décision
- N° 2011-0046Fonctionnement et Administration Générale - Frais de représentation de M. le Président de la Communauté Urbaine de Bordeaux et de M. le directeur de cabinet - Fixation de la dotation 2011- Décision