Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18809 résultats
- N° 2023-486Commission d'Indemnisation Amiable du préjudice commercial du fait de travaux - Modification du règlement - Modification des modalités de versement de l'indemnité Délibération cadre - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-467Projet européen CEF "Modernisation du pôle d'échanges multimodal de Bordeaux" - Participation de Bordeaux Métropole - Encaissement des recettes - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-489Le Taillan-Médoc-Convention de coopération entre la commune du Taillan-Médoc, Bordeaux Métropole et le Département de la Gironde-convention de maitrise d'ouvrage unique entre la commune du Taillan-Médoc, Bordeaux Métropole et le Département de la…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-464RER Métropolitain - Convention de financement de la réalisation d'un quai provisoire à Cubzac-les-Ponts - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-487Saint-Médard-en-Jalles - Quartier des Sablons - Arrêt du bilan de la concertation - Information - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-465RER Métropolitain - Convention relative au financement de 5 rames TER nécessaires au déploiement du RER métropolitain à horizon 2025-2027 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-484Bordeaux - PRU Les Aubiers - Le Lac - Réalisation des espaces publics et de voirie - Co-maîtrise d'ouvrage - Eclairage public - Participation financière - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-485Convention de prise en charge financière de la pose et la mise à disposition des bouches à clés dans le cadre des travaux de voirie entre la Régie de L'Eau Bordeaux Métropole et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-466RER Métropolitain - Convention de financement des renforts d'offre du RER mis en place à compter du service annuel 2023 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-498Martignas-sur-Jalle - Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain Parc des Jalles - Aménagement du parc de nature et de loisirs : études préalables - Contrat de co-développement 2021-2023 - Année 2023 - subvention d'investissement - Convention -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-454Réseau de chaleur et de froid ' Bordeaux Aéroparc ' - Choix du mode de gestion - Lancement d'une concession pour la construction, le financement, l'exploitation, la maintenance et l'entretien du réseau - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2023-491Commune du Taillan-Médoc - Nature en ville - Contrat de co-développement 2021-2023
- Subvention d'aide à l'investissement- Décision- Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : - N° 2023-451Convention de mise à disposition de locaux et d'équipements entre Bordeaux Métropole et la Maison de la Promotion Sociale (Espace France Rénov') - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2023-494Commune de Martignas sur Jalle - Jardins de poche - Contrat de co-développement 2021-2023
- Subvention d'aide à l'investissement- Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : - N° 2023-453Concession pour la construction, le financement et l'exploitation, l'entretien et la maintenance du service public de chauffage urbain de Mérignac Centre - Avenant 3 - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2023-452Avenant à la convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et l'espace ' France Rénov' ' du Centre Régional d'Eco-énergétique d'Aquitaine pour la mise en œuvre du service de conseils Ma Rénov Bordeaux Métropole en 2023 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2023-493Commune de Martignas-sur-Jalle - Ma Métropole sans pesticide et Stratégie funéraire- Végétalisation et travaux d'aménagement du cimetière communal - Contrat de co-développement 2021-2023 - - Subvention d'aide à l'investissement- Décision-…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-495Ambès - Aménagement du Parc de Cantefrêne - Subvention d'investissement - Contrats de co-développement 2018-2021 et 2021-2023 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : - N° 2023-450Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable, de l'eau industrielle, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2023-449Présentation des Rapports annuels des délégataires (RAD) 2022 des services publics de l'eau potable, de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2023-492Commune de Talence - Renaturation de la place Emile Zola - Contrat de co-développement 2021-2023
- Subvention d'aide à l'investissement- Décision- Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : - N° 2023-490Attribution de subventions sur le volet circuits courts, précarité et sensibilisation - Autorisation - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-496Convention de recherche et développement partagés relative à Biodiver'Cité, plan d'actions pour un territoire engagé pour la nature - Avenant n° 1 - Décision - Convention - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-455Plan de Protection de l'Atmosphère de l'agglomération bordelaise 2019 - 2030 - Avis de Bordeaux Métropole sur le projet élaboré par le Préfet de GirondeThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2023-409Plan stratégique déchets CMA / CCI - années 2023-2024 - Subventions - Conventions - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :