Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2026-368BEGLES - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 124 LLS collectifs sis opération Les Sècheries sur diverses adresses - Emprunt de type PAM d'un montant de 7 974 915 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-353Rapport d'activités Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du
réseau haut débit en 2025 - Information au ConseilThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne : - N° 2026-387FLOIRAC - AQUITANIS, OPH DE BORDEAUX METROPOLE - Charge foncière et construction d'une résidence sociale située avenue Alfonsea - Emprunts de type PLAI d'un montant total de 2 318 638 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-471Rapport d'Activité de la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole 2025 des services publics de l'Eau, Eau industrielle, et SPANC - Information au ConseilThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne :
- N° 2026-487Convention de gestion coordonnée des ouvrages hydrauliques de la Jalle de Gereyme entre Bordeaux Métropole et la Commission Syndicale des Marais de Montferrand - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jeremy NICOLDate de mise en ligne :
- N° 2026-451Commune de Saint-Médard en Jalles - Développement de la gestion de parcelles communales par écopaturage - Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention - Décision- AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Catherine FABREDate de mise en ligne :
- N° 2026-454Soutien à la végétalisation des espaces résidentiels collectifs - Année 2026 -
Subventions d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Catherine FABREDate de mise en ligne : - N° 2026-473Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable, de l'eau industrielle, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif - Approbation -Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne :
- N° 2026-458Association "La Mémoire de Bordeaux Métropole" - Centre de documentation et de recherche - Subvention de fonctionnement 2026 - Décision - Convention - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Gwénaël LAMARQUEDate de mise en ligne :
- N° 2026-459Ecole supérieure des Beaux Arts de Bordeaux - Subvention annuelle de Bordeaux Métropole - Année 2026 - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Gwénaël LAMARQUEDate de mise en ligne :
- N° 2026-460Contrat de plan Etat Région 2015-2020 - Région Nouvelle-Aquitaine - avenant à la convention de financement pour le projet immobilier du Pôle d'enseignement supérieur musique et danse (PESMD) - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Gwénaël LAMARQUEDate de mise en ligne :
- N° 2026-492Opération d'intérêt métropolitain Arc Rive Droite - Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Woodrise Vallée - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne : - N° 2026-493Soutien aux projets et initiatives en faveur de l'économie circulaire - Année 2026 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Philippe QUERTINMONTDate de mise en ligne :
- N° 2026-457Association Centre régional d'information jeunesse Nouvelle-Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2026 - Décision - Convention - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Gwénaël LAMARQUEDate de mise en ligne :
- N° 2026-463Participation à une réduction de capital non motivée par des pertes de la Société de réalisation immobilière et d'aménagement de l'université de Bordeaux (SRIA) - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Gwénaël LAMARQUEDate de mise en ligne :
- N° 2026-481Subvention à l'association Musiques de Nuit Diffusion - 2025- Prolongation de la convention -
Décision - Autorisation
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Pierre De Gaétan N JIKAMDate de mise en ligne : - N° 2026-412Soutien au programme d'actions du Pôle de compétitivité ENTER - Subvention de fonctionnement 2026 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
- N° 2026-465Marché subséquent n°2024-E0193M relatif à l'aménagement de la rue du Professeur Devaux à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Béatrice SABOURETDate de mise en ligne :
- N° 2026-346SAEM GERTRUDE.
Rapport des administrateurs sur les comptes 2025.
Information.Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne : - N° 2026-344Installation de bornes de recharges pour véhicules électriques par des opérateurs privées sur le domaine public Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt - Convention cadre d'occupation du domaine public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Catherine FABREDate de mise en ligne :
- N° 2026-464Marché subséquent n°2023-E0156M relatif à la requalification de la place Frédéric Ozanam à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Béatrice SABOURETDate de mise en ligne :
- N° 2026-342Présentation du rapport annuel du concessionnaire ' Transports ' - Année 2025 - Information au ConseilThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :
- N° 2026-339Evolution des tarifs du réseau TBM 2026 et actes nécessaires à l'évolution de la gamme - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-340Commune de Mérignac - Transports en commun - Amélioration de la vitesse commerciale des transports en commun (ex LIANES 11) par la réalisation de travaux de réaménagement de voirie - avenue Marcel Dassault - Déclaration de Projet - Décision -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :
- N° 2026-343Présentation du rapport annuel du concessionnaire ' abris voyageurs ' - Année 2025 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :