Documents du Conseil

Finances - SAINT-AUBIN-DE-MEDOC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 50 logements locatifs, dont 16 collectifs et 34 individuels, résidence "Verdelet", avenue du Lycée -…

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 6 logements individuels locatifs, lotissement "Domaine du Parc", avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Emprunts principaux de 182.048 € et…

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 26 logements individuels locatifs, lotissement "Domaine du Parc", avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Emprunts principaux de 981.868 € et 1…

Finances - Adhésions aux associations 2011 - Délibération cadre - Décision

Finances - Fiscalité directe locale - Exercice 2011 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision

Finances - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998.

Finances - Exercice 2011 - Fiscalité directe locale - Fixation du taux de la cotisation foncière des entreprises, de la taxe d'habitation, de la taxe foncière sur les propriétés non bâties - Adoption

Finances - Régie d'exploitation des restaurants communautaires : Exercice 2011 - Décision modificative n°1

Fonctionnement et Administration Générale - Ratios de promotion applicables à l'avancement de grade des agents communautaires pour l'année 2011 - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Recours à un agent contractuel à la Direction des Stratégies Métropolitaines et de l'Innovation du Pôle du Développement Durable et Rayonnement Métropolitain - Autorisation - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Recours à un agent contractuel à la Direction de la Nature, pôle Dynamiques Urbaines - Autorisation - Décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - DSP INOLIA - Convention de codéveloppement des réseaux de communications électroniques signée avec le Syndicat Mixte Gironde Numérique - Avenant n°1 - Signature - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Association relative à la mutualisation d'une plateforme dématérialisée de gestion des marchés publics : "Marchés Publics d'Aquitaine " - Modifications des statuts - Approbation - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - BRUGES - Construction de la 7ème circonscription de voirie - Marché de travaux Lot A "Clos et couvert" - Avenant n° 1

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Location entretien d'un système numérique de soumission de fichiers et de reproduction de documents couleur - - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Développement Durable - Lutte contre les inondations fluvio-maritimes - SMIDDEST - Avenant n° 1 au marché pour l'élaboration d'un référentiel de protection contre les inondations sur l'estuaire de la Gironde - Convention - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Sensibilisation à l'écomobilité - Subvention à l'association "Le Réseau Mille-Pattes" - Convention - Décision - Autorisation

Finances - Fonds commun de coopération Aquitaine / Euskadi - Appel à projets 2011- Recherche de co-financements - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Modalités d'ouverture des données publiques de la Communauté Urbaine de Bordeaux durant la phase d'expérimentation - Décision

Urbanisme - Prorogation du GIP-GPV des Hauts de Garonne 2011-2014 - Avenant n° 3 à la convention constitutive du GIP-GPV des Hauts de Garonne - Convention CUB/GIP-GPV 2011-2014 - Décision - Autorisation

Urbanisme - GIP des Hauts de Garonne - Subvention de fonctionnement pour l'année 2011 - Autorisation - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - rue Robert Schuman - Désaffectation de l'annexe Clisthène au collège du Grand Parc - Cession en retour à la Communauté Urbaine de Bordeaux par le Conseil Général de la Gironde - Acquisition - Décision

Urbanisme - MERIGNAC - Acquisition des parcelles communales sises avenue des Marronniers, cadastrées section AD 137, 138 et 139 - Décisions

Urbanisme - PESSAC - Tramway phase 3 ligne B - Acquisition de l'immeuble bâti sis 75 avenue Bougnard cadastré EV 72 et appartenant à Monsieur BALAU Guillaume - Décisions - Autorisation

Urbanisme - PESSAC - Immeuble bâti situé 71 bis avenue de Surcouf, cadastré IK 11 et 43 - Mise à dispostion et cession à la Commune - Décision