Documents du Conseil

Transports et Déplacements - Versement transport - Association Diaconat de Bordeaux - Exonération - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Régie d'exploitation des restaurants - Budget prévisionnel pour l'année 2011 - Adoption

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Marché n° 07289U - Contrat d'assurance "Flotte Automobile" - Avenant n° 1 - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Contrat d'assurance "Dommages aux biens" - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature pour le lot n° 2 - "Dommages aux biens - Hôtel de Communauté - Autorisation de lancement pour…

Transports et Déplacements - Adhésion au réseau CIVINET francophone - Décision - Autorisation - Désignation

Transports et Déplacements - Réseau tbc - Budget prévisionnel 2011 - Approbation

Transports et Déplacements - Réseau tbc - Evolution de la grille tarifaire en 2011 - Adoption

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Analyses environnementales des eaux et des sols sur les terrains communautaires - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics- Location et maintenance de plieuses et de coupeuses de plans électriques- Appel d'Offres ouvert- Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Fourniture de consommables informatiques et de matériels de sauvegarde de données - Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Fourniture de pièces d'origine et réparation de matériels roulants (9 lots) - Appel d'offres ouvert européen - Autorisation de lancement et de signature

Fonctionnement et Administration Générale - Abonnement pour emplacements dans parking Front du Médoc - quartier Mériadeck - - Renouvellement - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Prise en charge par la Communauté Urbaine des dépenses de fonctionnement des Groupes d'Elus constitués au sein de Conseil pour l'année 2011- Approbation

Fonctionnement et Administration Générale - Régie d'Exploitation des Restaurants - Fixation des tarifs et participations 2011 - Adoption

Fonctionnement et Administration Générale - Système d'Information Géographique -Mise à disposition de données numériques issues de la Banque de Données Territoriales - Avenant n°4 à la convention du - 03 avril 1992 - Autorisation -

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Consolidation stockage, maintenance des matériels - Avenant n°2 au marché n°04/167U - Autorisation de signer

Urbanisme - Partenariat avec l'A'urba - Subvention 2011 - Décision

Urbanisme - Pessac-CHU Haut Lévêque-Déclaration de projet-Mise en compatibilité du PLU-Approbation-

Développement Durable - Bordeaux - Aménagement du Parc aux Angéliques - Phase 2 - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Développement Durable - Gradignan - Réfection des façades inscrites et du chemin jacquaire du prieuré de Cayac - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Développement Durable - Gradignan - Itinéraire de découverte des espaces naturels - Aménagement d'une Boucle Locale dans la vallée de l'Eau Bourde - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Développement Durable - Gradignan - Aménagement du Parc Jehan Buhan - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Commune de BOULIAC - - Transfert en pleine propriété, à la Commune, de voies communautaires par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Enlèvement et transport de véhicules pour le Parc des Véhicules en Dépôt (Fourrière) - Avenant n° 2 au marché n° 09355 U - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - PDE - EADS Astrium - Subvention de fonctionnement - Attribution - Autorisation