Documents du Conseil

Urbanisme - ASSOCIATION U-TOPOS Association des étudiants et diplômés de l'IATU - Organisation d'une journée de conférences et de débats sur la thématique de l'évolution de l'urbanisme au cours des trente dernières années - 6 octobre 2011 -…

Urbanisme - MERIGNAC - contrat de co-développement 2009-2011 action n° 57 "Elaboration d'une charte paysagère" - versement de la participation communautaire - Convention - Validation - Autorisation -

Urbanisme - BASSENS - secteurs Lisières et Quartiers Nord - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L.111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -

Urbanisme - MERIGNAC - secteur Pont Yser-Pichey - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L. 111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -

Urbanisme - FLOIRAC - Implantation de deux postes réseaux sur la ZAC des Quais à Floirac - Autorisation -

Urbanisme - - LORMONT - ZAC « Quai Chaigneau-Bichon » - Convention de mandat CUB / BMA pour la réalisation des équipements publics d'intérêt général - Achèvement de la mission- Quitus donné à BMA - Décision - Autorisation

Urbanisme - MERIGNAC - ZAC Centre Ville - CRAC 2010 - Approbation - Décision

Urbanisme - Accord cadre "Etude d'impact environnemental, dossiers d'enquête publique et dossiers au titre de la loi sur l'eau" - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et signature

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat avec les 6 Plans Locaux pour l'Insertion et l'Emploi de l'agglomération - Subventions de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation.

Urbanisme - BRUGES - ZAC du Tasta- Phase 3 - Travaux d'infrastructures et de VRD -Marché n°11171U - Avenant n°1 -Décision

Urbanisme - LORMONT - ZAC "Quai Chaigneau Bichon" - CRAC 2010 - Approbation

Finances - Versement d'une aide financière exceptionnelle afin de venir en aide aux populations victimes de la famine dans la Corne de l'Afrique. Décision - Autorisation

Urbanisme - Emmaüs 33 Urgence Sociale - Mise en oeuvre du PLH - Subvention d'équipement pour la construction de 10 chalets pour l'hébergement d'urgence sur la commune de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Commune d'Artigues-près-Bordeaux - Organisation d'Art et Paysage du 15 juin au 11 septembre 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Urbanisme - BLANQUEFORT - Immeuble bâti à usage industriel sis 40 rue Jean Duvert appartenant à la Société ALLIANCE PISCINES - Acquisition amiable - Autorisation - Décision

Nouvelle Gouvernance - Commune de Bordeaux - Organisation de la biennale d'art urbain EVENTO du 6 au 16 octobre 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Modification de la convention - Décision - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Bègles - Stade André Moga - Travaux d'aménagement d'urgence en vue de la montée de l'Union Bordeaux-Bègles en TOP 14 - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Contrats de co-développement 2009-2011 - Adaptations des contrats - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Plan Santé Sécurité pour le service de la collecte des déchets ménagers et assimilés - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte de la résidence "Cité Maurice Thorez" à Bègles - Convention passée entre SAEMCIB et la Communauté Urbaine - Autorisation - Signature

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte de la résidence Moulineau à Eysines - Convention passée entre la société Domofrance et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation - Signature

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association "Croix Rouge Française" - Renouvellement -…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Transaction Cub - Ville de Cenon - Rive Droite Energie - Autorisation de signature

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Protocole transactionnel passé entre la société CITEC et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation de signature

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Conventions de collecte conteneurs enterrés ou semi enterrés - Approbation - Autorisation de signature