Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2011-0455Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements collectifs locatifs situés chemin de Meycat, résidence "Rive des Ormes" - Emprunts principaux de 41.734 Â et 97.378 Â, de type PLAI,…
- N° 2011-0456Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs situés chemin de Meycat, résidence "Rive des Ormes" - Emprunts principaux de 172.007 Â et 401.349 Â, de type PLUS,…
- N° 2011-0457Finances - TALENCE - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière en vue de l'acquisition en VEFA de 31 logements collectifs locatifs, résidence "Margaut", cours de la Libération et avenue Roul -…
- N° 2011-0458Finances - Régie d'exploitation des restaurants communautaires : Exercice 2010 - Rapport d'activité et Compte Financier - Adoption
- N° 2011-0459Fonctionnement et Administration Générale - Caisse de Secours et d'Entraide des Sapeurs-Pompiers- Convention du 26 novembre 2001- Avenant n°10 relatif au versement du la subvention 2011 - Autorisation
- N° 2011-0460Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport annuel sur le réseau de télécommunications Haut Débit Inolia - Année 2010 - Présentation
- N° 2011-0461Fonctionnement et Administration Générale - Marché Public de prestations intellectuelles - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans les bâtiments communautaires - - Autorisation
- N° 2011-0462Fonctionnement et Administration Générale - Marché Public de Prestations Intellectuelles - Etudes et assistance techniques dans les bâtiments communautaires - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2011-0463Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Gestion des identités numériques - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0464Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Mérignac - Projet d'aire de grands passages secteur Marchegay - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations
- N° 2011-0465Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Eysines secteur du Pinsan - Projet de jardin des loisirs - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations -
- N° 2011-0466Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Talence - Complexe sportif deThouars - Projet de couverture de terrains de tennis - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations -
- N° 2011-0467Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Talence - Déplacement de l'ETSM (école talençaise de sports motorisés) - ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations -
- N° 2011-0468Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Saint Aubin de médoc - Projet de centre technique municipal - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations
- N° 2011-0469Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Mérignac - Recomposition coeur d'îlot résidence Yser - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations
- N° 2011-0470Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Lormont - Projet d'extension de la maison des sports des Iris - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations -
- N° 2011-0471Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bordeaux - Opération de restructuration du groupe scolaire Albert Le Grand - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations -
- N° 2011-0472Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bordeaux - PNRQAD - Opération de reconversion de l'îlot des Remparts et de l'îlot Lentillac - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations -
- N° 3_PVA-20110624Procès-verbal du conseil métropolitain du 24 juin 2011
- N° 2011-0317Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fourniture de matériaux de voirie (liants hydrauliques, éléments préfabriqués en béton, fontes, enrobés à froid) 2011/2015 - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement de signature
- N° 2011-0318Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements, Mai 2011 - Voirie d'intérêt communautaire prévue - aux contrats de co-développement 2009-2011 - Approbation
- N° 2011-0319Infrastructures Routières et Ferroviaires - Lormont - Avenue de Paris - Convention de participation financière pour la réalisation d'équipements publics exceptionnels passée avec Immobilière Castorama - prolongation du délai - Avenant n°1
- N° 2011-0320Infrastructures Routières et Ferroviaires - Programme signalisation routière 2011 - - Proposition - Adoption
- N° 2011-0321Infrastructures Routières et Ferroviaires - MARCHES PUBLICS - SAINT MEDARD EN JALLES - Avenue du Haillan (Feydit - Bourdelle) - Rénovation Générale - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0322Nouvelle Gouvernance - Club de la Presse de Bordeaux - Subvention - Régularisation au titre de l'année 2010 - Attribution au titre de l'année 2011 - Décision - Autorisation