Documents du Conseil

Finances - Exercice 2011 - Décision modificative n° 7 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption.

Finances - Suppression de la régie comptable - de recettes et d'avances "Parc des véhicules en dépôt" - Modification de la délibération n° 2010/0750 - du 22 octobre 2010 de délégation du Conseil de Communauté au Président

Finances - Exercice 2011 - Service Public d'Assainissement Non Collectif - décision modificative n°2- Virement de crédits - Adoption

Finances - Régie d'exploitation des restaurants - Décision modificative n°3 - Adoption

Fonctionnement et Administration Générale - Conseil de Développement Durable - Convention avec l'Université Bordeaux 3 portant mise à disposition de Madame Fabienne Brugère pour assurer le mandat de Présidente - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics- Fourniture et mise en place d'un système d'information des Ressources Humaines - Marché n°07088U- Résiliation de plusieurs modules

Finances - Adhésion de la Communauté urbaine de Bordeaux à l'association ALTRO (association logistique transport ouest) - Décision - Autorisation - Désignation

Fonctionnement et Administration Générale - Commande artistique 2eme phase tramway - Etudes artistiques - Sites de Bassens - Carbon Blanc - Bègles - Mérignac - Convention - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Commande artistique 1ère phase tramway - Convention de gestion des oeuvres - Autorisation de signature

Urbanisme - Troisième phase du Tramway de l'agglomération bordelaise-Création de la ligne D-Mise en compatibilité du PLU-Application des articles L123-16 et R123-23 du code de l'urbanisme-Avis-

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Utilisation du surplus de la Taxe Locale d'Equipement pour des opérations de mise en accessibilité d'espaces publics qui relèvent de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision

Développement Durable - Adhésion aux associations 2011 - Décision rectificative concernant l'association AMARIS - Adoption

Développement Durable - Parempuyre - Itinéraire de découverte des espaces naturels - Equipement d'une boucle locale - Fonds de concours 2011- Convention - Décision

Transports et Déplacements - Accord cadre de partenariat - Contrat d'objectif Eco Mobilité CUB / ADEME - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Allée de Boutaut parcelles de terrain nu appartenant à la SNCF - Acquisition - Décision - Autorisation

Urbanisme - PESSAC - Aménagement d'une liaison cyclable entre le Domaine Unversitaire et la limite de la Commune de CESTAS - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble communautaire sis 86 rue du Petit Cardinal - Cession à l'OPH Aquitanis - Décision - Autorisation

Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Ensemble immobilier bâti situé 32 rue Jean Duperrier, cadastré AZ 334 (partie) appartenant aux consorts DEPART - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - Tramway phase 2 ligne B - Régularisation de domanialité - Acquisition d'une emprise sise 72, 74 et 78 rue Achard appartenant à l'OPH Aquitanis - Décision - Autorisations

Urbanisme - BORDEAUX - Site de l'ancienne Cité des Fleurs - Acquisition de la parcelle BO 53 partie appartenant à la SNCF - Décision - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Site de l'ancienne cité des Fleurs - Acquisition des parcelles BO n° 62, 68 et 69 appartenant à Réseau Ferré de France - Modification de la délibération n° 2010/0369 du 28 mai 2010 - Décision - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Site de l'ancienne cité des Fleurs - Acquisition des parcelles BO 49, 50, 52 et 55 appartenant à ICF ATLANTIQUE - Modification de la délibération n° 2010/0370 du 28 mai 2010 - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - BEGLES - Tramway phase 3 ligne C - Acquisition de l'immeuble bâti sis 1 chemin Châtry cadastré BC 82 et appartenant à Monsieur Stéphane BOLLAS - Décision - Autorisations

Urbanisme - BLANQUEFORT - Aménagement du Pôle Multimodal - Acquisition d'emprises d'une superficie de 4 140 m² appartenant à RFF - Modification de la délibération n°2009/498 du 10 juillet 2009 - Autorisation - Décision

Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - DPU - CESSION A LA COMMUNE DE L'IMMEUBLE SITUE 44 - 46 AVENUE DE SOULAC - DECISION - AUTORISATION