Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2011-0712Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Concession AQUITANIS - - CRAC 2010 - - APPROBATION
- N° 2011-0713Urbanisme - Bègles - ZAC "Quartier de la Mairie" - CRAC 2010 - Approbation
- N° 2011-0714Urbanisme - CENON - ZAC PONT ROUGE - CRAC 2010 - - APPROBATION -
- N° 2011-0715Urbanisme - PESSAC - ZAC du Centre Ville - CRAC 2010 - Approbation
- N° 2011-0716Urbanisme - PAREMPUYRE - secteur de Fontanieu - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L111-10 du code de l'urbanisme - Approbation - Autorisation
- N° 2011-0717Urbanisme - BRUGES - Les Vergers du Tasta - Modification de l'acquéreur de l'îlot B11.1 au profit de deux sociétés. Report des délais de paiement en deux pactes. - DECISIONS - AUTORISATION
- N° 2011-0718Urbanisme - GRADIGNAN - secteur Sud - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L. 111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -
- N° 2011-0719Urbanisme - Accord cadre concertation autour des projets de logements - Appel d'offre ouvert - Autorisation de lancement et signature
- N° 2011-0720Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conception de l'ouvrage de franchissement de la Garonne dit Jean-Jacques Bosc - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de…
- N° 2011-0721Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Livraison-maintenance du parc de conteneurs à déchets ménagers pour 13 communes (Ambarès, Ambès, Bègles, Bordeaux pour partie (hypercentre, Bastide et Maritime), Bruges, Eysines, Le Bouscat…
- N° 2011-0722Transports et Déplacements - Tramway - Réseau 2013/2014 - Extension de la ligne C à Bègles - Franchissement des installations ferroviaires (Pont de Birambits) - Convention d'études avec la SNCF - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2011-0723Transports et Déplacements - Marchés publics - Schéma directeur opérationnel des déplacements métropolitains (SDODM) - Lancement des études de faisabilité - Appel d'offres ouvert - Décision - Autorisation
- N° 2011-0724Sans Commission - Marchés publics - PAREMPUYRE - Pôle multimodal - Espaces publics - Aménagement des accès à la halte - création d'un parking - Marché à Procédure Adaptée - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0725Transports et Déplacements - Marchés Publics - Mise en accessibilité des autobus - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0726Transports et Déplacements - Réseau TBC - Mesures tarifaires sociales - Revenu de Solidarité Active (RSA) - Modification d'attribution - Décision - Autorisation
- N° 2011-0727Transports et Déplacements - Pôle d'échange autour de la halte ferroviaire Alouette France à Pessac - Convention de financement des études préliminaires - Approbation - Autorisation
- N° 2011-0728Transports et Déplacements - Marchés publics - Exécution de services de transports scolaires - sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - 2012-2015 - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0729Transports et Déplacements - Transports scolaires - Ville du Taillan-Médoc - Convention de délégation partielle de compétence - pour l'organisation de circuits - Avenant n° 2
- N° 2011-0730Transports et Déplacements - Transports scolaires - Ville de Saint Aubin de Médoc - Convention de délégation partielle de compétence - pour l'organisation de circuits - Avenant n° 2
- N° 2011-0731Transports et Déplacements - Transports scolaires - Ville de Saint Médard en Jalles - Convention de délégation partielle de compétence - pour l'organisation de circuits - Avenant n° 6
- N° 2011-0732Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Convention pour la délivrance de titres de transport pour le déplacement - des personnes convoquées à la Journée Défense et Citoyenneté (JDC) - Convention tripartite - Décision - Autorisation
- N° 2011-0733Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Ajustement de la clôture des comptes 2010 - Modification de la délibération n°2011/0431 du 24 juin 2011
- N° 2011-0734Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Contribution forfaitaire d'exploitation avec intéressement aux résultats - Avenant n° 3 - Adoption - Autorisation
- N° 2011-0735Economie, Attractivité et Relations Internationales - GRADIGNAN - Site Carthon Ferrière - Cession d'un terrain communautaire de - 6 898 m² environ à la Société Autajon Etiquette Atlantique - Annulation de la décision.
- N° 2011-0736Economie, Attractivité et Relations Internationales - B.G.I - Agence de Développement Economique Bordeaux Gironde Investissement - Programme d'actions 2011 - Modification du montant de la subvention - Avenant n°1 à la convention du 18 avril 2011 -…