Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2012-0365Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble sis 3 - 4 place de la Ferme de Richemont - Cession à la SA d'HLM DOMOFRANCE - AUTORISATION - DECISION
- N° 2012-0366Urbanisme - BORDEAUX - Ilot de la Grenouillère - Cession à l'Association Pierre Bienvenu Noailles d'un terrain nu d'environ 4 877 m² - Modification de la délibération n° 2012-0163 du 16 mars 2012 - AUTORISATION
- N° 2012-0367Urbanisme - Lormont Génicart - Avenant n°8 à la convention ANRU de l'ORU Génicart - Ajustement de la participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2012-0368Urbanisme - BASSENS - Attribution d'une subvention d'investissement pour une étude urbaine sur le secteur Le Prévert/Le Moura - Année 2012 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0369Finances - Lormont Carriet - Avenant n°4 à la convention ANRU de l'ORU Carriet - Ajustement de la participation financière de la CUB et préparation de la clôture de la convention - Autorisation - Décision
- N° 2012-0370Fonctionnement et Administration Générale - Association Centre d'information sur les Droits de la Femme et des Familles de la Gironde (CIDFF) - Subvention de fonctionnement 2012 - Décisions
- N° 2012-0371Economie, Attractivité et Relations Internationales - Réforme des équipements informatique de la Communauté Urbaine - Cession à des structures de l'économie sociale et solidaire - Conventions - Décision - Autorisation.
- N° 2012-0372Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mobilier de Bureau réformé de la Communauté urbaine de Bordeaux - Cession à des structures de l'Economie sociale et solidaire - Conventions - Décision - Autorisation
- N° 2012-0373Développement Durable - Eysines - Raid des Maraîchers du 2 juin 2012 - Fonds de concours - Décision - Convention
- N° 2012-0374Développement Durable - Association Bruit du Frigo - Partenariat avec la Communauté Urbaine de Bordeaux - Programme d'actions 2012 - Subvention de fonctionnement de la Cub - Convention - Décision - Autorisation
- N° 3_PVA-20120525Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 mai 2012
- N° 2012-0196Nouvelle Gouvernance - Ville de Lormont - Salon du livre sportif Les Foulées Littéraires du 25 au 27 novembre 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Autorisation - Décision - Convention
- N° 2012-0197Nouvelle Gouvernance - Ville du Bouscat - Salon du Livre jeunesse du 21 au 24 mars 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0198Nouvelle Gouvernance - Ville du Taillan Médoc - Festival Plein F'Art le 6 juillet 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Autorisation - Convention
- N° 2012-0199Nouvelle Gouvernance - EPCC Le Carré-Les Colonnes - Organisation du Festival des souris, des hommes du 17 janvier au 03 février 2012 - Subvention de Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0200Nouvelle Gouvernance - Parallèles Attitudes Diffusion - Organisation de la manifestation Carnaval des 2 rives - Du 20 février au 4 mars 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0201Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Fourniture et livraison de mobiliers enterrés de grande capacité pour la collecte des déchets ménagers - Appel d'offres ouvert - Lancement et autorisation de signature
- N° 2012-0202Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux -Demande des associations "Société de Saint Vincent de…
- N° 2012-0203Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Bordeaux - Travaux des bâtiments en ligne - (BAT301) - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2012-0204Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux de voirie et d'aménagements urbains - ligne C (Bègles) - VRD305 - marché négocié - Autorisation de signature
- N° 2012-0205Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux de voirie et d'aménagements urbains - ligne C (Bègles) - VRD306 - marché négocié - Autorisation de signature
- N° 2012-0206Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux de voirie et d'aménagements urbains - ligne B (Pessac) - VRD307 - marché négocié - Autorisation de signature
- N° 2012-0207Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux de voirie et d'aménagements urbains - ligne B (Pessac) - VRD308 - marché négocié - Autorisation de signature
- N° 2012-0208Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway 3ème Phase - Contrôle technique - Marché complémentaire - Attribution - Autorisation de signer