Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2012-0340Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation thermique des 6 bâtiments, soit 151 logements collectifs locatifs, de la résidence "Saint-Martin" située avenues du Maréchal Juin et de la République -…
- N° 2012-0341Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation et de résidentialisation de la résidence "Saint-Martin" située avenues du Maréchal Juin et de la République - Emprunt principal de 2.302.903 Â, de type…
- N° 2012-0342Fonctionnement et Administration Générale - Ratios de promotion - Avancement de grade des agents communautaires pour l'année 2012 - Avancement d'échelon spécial des agents relevant de la catégorie C classés en échelle 6, autres que la filière…
- N° 2012-0343Fonctionnement et Administration Générale - Participation de la CUB au financement de la protection sociale complémentaire des agents - Décision
- N° 2012-0344Fonctionnement et Administration Générale - DRHDS - Valorisation des fonctions pour les agents de collecte et de conduite exerçant leurs fonctions au service de la collecte des déchets ménagers et assimilés - Mise en place d'une mesure destinée à…
- N° 2012-0345Fonctionnement et Administration Générale - DRHDS - Filière culturelle - Instauration du Régime Indemnitaire de grade des bibliothécaires - Catégorie A - Décision
- N° 2012-0346Fonctionnement et Administration Générale - Poste de Graphiste à la direction de la communication - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2012-0347Infrastructures Routières et Ferroviaires - Suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux : - Protocole d'accord RFF - Etat - CUB - Commune de Cenon - APPROBATION - AUTORISATION
- N° 2012-0348Fonctionnement et Administration Générale - Association FRAC Collection Aquitaine - Subvention pour l'année 2012 relative à la valorisation des oeuvres de la commande artistique tramway - Décision
- N° 2012-0349Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics de fournitures - Communication et signalétique dans les bâtiments communautaires - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2012-0350Fonctionnement et Administration Générale - Marché public de prestations intellectuelles - Accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour les opérations de travaux sur les écoles de la Communauté Urbaine de Bordeaux - AUTORISATION de lancement et de…
- N° 2012-0351Fonctionnement et Administration Générale - Direction des Systèmes d'Information - Accord Entreprise UGAP - Autorisation de signature
- N° 2012-0352Développement Durable - Bassens - Aménagement du cheminement de l'entrée du parc Séguinaud à la rue de Rome - Boucle de découverte des espaces naturels - Fonds de concours 2012 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2012-0353Développement Durable - Ligue pour la Protection des Oiseaux Délégation Aquitaine (LPO) - Participation au projet d'état des lieux de la faune sur deux territoires expérimentaux de la Gironde - Subvention de fonctionnement 2012 - Décision -…
- N° 2012-0354Développement Durable - Association Arbres et Paysages en Gironde (AP33) - Partenariat CUB - Valorisation du patrimoine arboré des haies sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux et sensibilisation des publics - Subvention de…
- N° 2012-0355Infrastructures Routières et Ferroviaires - Autorisation d'occupation du sol (AOS) - Permis de construire et déclarations préalables - Règles relatives aux aménagements en surplomb du domaine public routier, sur celui-ci ou en son sous-sol - Décision
- N° 2012-0356Transports et Déplacements - Nouvelles modalités de participation à l'élaboration des PDE/PDA - Décision
- N° 2012-0357Economie, Attractivité et Relations Internationales - Services et démocratie numériques - Cap Sciences - Projet "INMEDIATS" - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2012-0358Urbanisme - Droit de Préemption Urbain renforcé - Adaptation de la délibération n° 2006-0547 du 21 juillet 2006
- N° 2012-0359Urbanisme - LORMONT - Immeuble non bâti situé rue Jean Raymond Guyon - cadastré AL 242 appartenant à la SA d'HLM MESOLIA - Mise en demeure d'acquérir Article L 123-17 du Code de l'Urbanisme - Décision - Acquisition
- N° 2012-0360Urbanisme - CARBON BLANC - Parcelle AN 241 appartenant à Monsieur et Madame PREPOINT Bernard et Liliane - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2012-0361Urbanisme - ARTIGUES PRES BORDEAUX - Parcelles AE 47 et 145p - appartenant aux consorts TEILLET - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2012-0362Urbanisme - BORDEAUX - CENON - Suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux - Cession à RFF de biens immobiliers - Modification de la délibération n° 2012/0051 du 20 janvier 2012 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0363Urbanisme - CARBON BLANC - Immeuble bâti sis 3 rue Thérèse cadastré AN 242, appartenant à Monsieur et Madame LESCARRET - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2012-0364Urbanisme - EYSINES - Immeuble non bâti situé 49 rue du Cap de Haut, cadastré AI 259 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision