Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2023-538Mise à jour du modèle multimodal multi partenarial : Avenant à la convention de groupement de commande et convention de quasi régie pour la prestation d'AMO du Cerema - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2023-558Exercice 2023 - décision modificative n°2 du budget principal et budgets annexes - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-508Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 - Approbation du Contrat territorial & de la Convention - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2023-507Désignations dans les organismes - Désignation - ReprésentationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2023-506Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2023-586Indemnités des élus - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-628Subvention de la Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2_CR-20231201Compte rendu du conseil métropolitain du 1er Décembre 2023Date de mise en ligne :
- N° 3_PVA-20231201Procès-verbal du conseil métropolitain du 01 Décembre 2023
- N° 2023-629Subvention exceptionnelle à Pompiers Solidaire pour l'accès à l'eau potable dans la région de Mikolaïv - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2023-561BORDEAUX - SA d'HLM 1001 VIES HABITAT - Acquisition foncière et construction de 38 logements collectifs locatifs sociaux, sis, ZAC Garonne Eiffel - Secteur Deschamps Ilot DE 1.3, 50 rue Henri Dunant - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-574Adoption du budget 2024 - Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans
le cadre des articles L.1612-1 et L. 5217-10-9 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)- Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2023-559Bordeaux métropole - Orientations générales pour le budget 2024 et suivants - DébatThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-562BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition foncière et construction de 66 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Deschamps", rue Henri Dunant - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 11 663 937 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-568EYSINES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 13 logements individuels sociaux en location-accession, sis, opération "Le Parc des Châteaux", 41 rue Montalieu - Emprunt de type PSLA d'un montant de 2 435 630 euros à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-570EXERCICE 2023 - Créances irrécouvrables -Admissions en non-valeur - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-556Pacte financier et fiscal de solidarité métropolitain - Prorogation du pacte en vigueur - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-563BORDEAUX - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et construction de 65 logements collectifs et individuels locatifs sociaux, sis, 16/18 rue de Lentillac et rue Peyronnet - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-569PESSAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation énergétique de 248 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Macédo", 32 avenue du Beutre - Emprunt de type Prêt IMPULSE d'un montant de 8 247 177 euros souscrit auprès de la ARKEA Banque…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-573VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 25 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Les Lacs", 80 avenue Mirieu de Labarre - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant global de 2 014…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-557VILLENAVE D'ORNON - Association laïque LE PRADO - Construction de 22 logements locatifs sociaux, sis, opération "Pension de famille Haut Madère", 5 impasse Charles Tellier - Emprunts de type PLAI d'un montant global de 842 940 euros auprès de la CDC…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-564BORDEAUX - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition foncière et construction de 42 logements collectifs et individuels locatifs sociaux, sis, ZAC Garonne Eiffel - Secteur Quai Deschamps Ilot DE1, Résidence "Quai Deschamps", 63/65 rue Promis - Emprunts…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-566Régime de fiscalité professionnelle unique - Dotation de solidarité métropolitaine prévisionnelle pour 2024 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-571SAINT-MEDARD-EN-JALLES - OFFICE FONCIER SOLIDAIRE PROCIVIS EN NOUVELLE AQUITAINE - Acquisition d'un terrain situé 13 rue Maurice Lestage, opération d'accession BRS "Villa Cristina" - Emprunt de type Prêt GAÏA LT d'un montant de 292 316 euros auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-567Tarifs et redevances des services publics pour 2024 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :