Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2012-0802Urbanisme - Mise en place d'une taxe d'aménagement à taux majoré sur le secteur Bordeaux Brazza - Décisions
- N° 2012-0803Finances - Bordeaux ZAC Coeur de Bastide - CRAC 2011 - Approbation - Décision
- N° 2012-0804Urbanisme - Bordeaux - ZAC Bastide Niel - Lancement de la concertation et modalités - Décisions
- N° 2012-0805Urbanisme - ADV 33 - Subvention de fonctionnement 2012 - Convention Cub / Adav - Décision - Autorisation
- N° 2012-0806Urbanisme - ADIL 33 - Programme Local de l'Habitat - Convention d'Objectifs CUB/ADIL - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux - pour l'année 2012 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0807Economie, Attractivité et Relations Internationales - CDPEA : Association Construction Durable et Performance Energétique en Aquitaine - Programme d'actions 2012 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0808Economie, Attractivité et Relations Internationales - Objectif Aquitaine - Organisation du Sommet Economique du Grand Sud les 5 et 6 décembre 2012 à Bordeaux - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0809Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association " Passage à l'Art " - Programme d'actions 2012 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0810Economie, Attractivité et Relations Internationales - Convention cadre de Partenariat entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux 2012-2014 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0811Finances - Exercice 2012 - Décision Modificative n° 13 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2012-0812Finances - Communauté Urbaine de Bordeaux - Orientations générales pour le budget primitif 2013 - Débat.
- N° 2012-0813Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 124 logements collectifs locatifs, lotissement La Ramade, lot 5, éco-quartier Les Akènes, bâtiments C, D et E - Emprunts principaux de 2.490.856 ? et 11.030…
- N° 2012-0814Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 31 logements collectifs locatifs, ZAC du Centre Ville, îlot 3, rue de la Vieille Eglise et avenue du Maréchal Leclerc - Emprunts principaux de 703.389 ? et 3…
- N° 2012-0815Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 8 logements collectifs locatifs, ZAC du Centre Ville, îlot 3, rue de la Vieille Eglise et avenue du Maréchal Leclerc - Emprunts principaux de 142.267 ? et…
- N° 2012-0816Finances - Régime de Fiscalité Professionnelle Unique (FPU) - Attributions de compensation pour l'exercice 2013 - Décision
- N° 2012-0817Finances - Activité Parcs de Stationnement - Remise à la Régie PARCUB de travaux de ré aménagement du parc Saint Jean à Bordeaux et transfert des sources de financement associées - Décision - Autorisation
- N° 2012-0818Fonctionnement et Administration Générale - Politique d'action sociale : convention triennale du Comité des Oeuvres Sociales de la Communauté Urbaine de Bordeaux - période 2012-2013-2014 - Décision
- N° 2012-0819Fonctionnement et Administration Générale - Mise en oeuvre de l'indemnité de départ volontaire - Décision - Autorisation
- N° 2012-0820Fonctionnement et Administration Générale - Société Protectrice des Animaux de Bordeaux et du Sud-Ouest (S.P.A.). Refuge pour les animaux - subvention de fonctionnement de la Communauté urbaine de Bordeaux pour 2012 - Décision - Autorisation.
- N° 2012-0821Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics -Transfert de mobiliers, équipements de bureaux et autres déménagements sur les sites de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2012-0822Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics- Restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux. - Contrôle technique - Appel d'offres ouvert - Avenant n° 1
- N° 2012-0823Développement Durable - Ambarès et Lagrave - Elaboration du Document d'Objectifs (DOCOB) du site Natura 2000 "Marais du Bec d'Ambès" - Subvention de fonctionnement 2012 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2012-0824Développement Durable - Bordeaux - Aménagement paysager du Parc aux Angéliques - Phase 4 - Fonds de concours 2012 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2012-0825Développement Durable - Bordeaux - Aménagement de 3 jardins partagés - Fonds de concours 2012 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2012-0826Développement Durable - Pessac - Démarche jardins citoyens - Création de jardins citoyens au Pontet : 1re tranche - Fonds de concours 2012 - Décision - Convention - Autorisation