Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2013-0331Urbanisme - Bilan de la délégation des aides à la pierre 2012 - Information
- N° 2013-0332Urbanisme - Programmation 2013 - 2015 du logement locatif conventionné dans le cadre de la délégation des aides à la pierre - Décision
- N° 2013-0333Urbanisme - PLH - Conditionnalités et modalités d'octroi des aides propres de la Communauté urbaine de Bordeaux concernant les aides aux travaux - Décision - Autorisation
- N° 2013-0334Urbanisme - LORMONT - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Rénovation Urbaine (OPAH RU) - Opération de Restauration Immobilière 2013/2017 - Décision - Autorisation
- N° 2013-0335Urbanisme - Gestion des Aires de Grands Passages - Financement de la mission de coordination départementale - des grands passages estivaux des Gens du Voyage - Année 2013
- N° 2013-0336Urbanisme - PLH - PACT Habitat et Développement de la Gironde - Participation de la CUB pour 2013 - Décision-Autorisation
- N° 2013-0337Urbanisme - Commune de Floirac - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de l'acquisition amélioration d'un logement individuel situé 1 rue Paul Claudel - Année 2013
- N° 2013-0338Urbanisme - Commune de Floirac - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de l'acquisition amélioration d'un logement individuel situé 43 rue Jean Jaurès Année 2013
- N° 2013-0339Urbanisme - Commune de Floirac - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de l'acquisition amélioration d'un logement individuel situé 51 rue de la Paix Année 2013
- N° 3_PVA-20130531Procès-verbal du conseil métropolitain du 31 mai 2013
- N° 2013-0215Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Fourniture de produits de marquage routier - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2013-0216Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Fourniture de mobilier de protection des piétons et de stationnement 2 roues - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2013-0217Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Fourniture et pose de dispositifs de retenue métalliques ou mixtes - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2013-0218Infrastructures Routières et Ferroviaires - Programme "Signalisation routière" 2013 - Proposition - Adoption
- N° 2013-0219Economie, Attractivité et Relations Internationales - Territoires Atlantique - Manifestation Sofins (Spécial Operations Forces Innovation Network Seminary) du 9 au 11 avril 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention -…
- N° 2013-0220Développement Durable - Partenariat Communauté Urbaine de Bordeaux. Agence Locale de l'Energie et du Climat. Montant de la subvention annuelle pour 2013. Décision. Autorisation.
- N° 2013-0221Urbanisme - FLOIRAC- ZAC des Quais- CRAC 2011- Approbation- Décision
- N° 2013-0222Urbanisme - Cenon - ZAC pont rouge - dossier modificatif de la ZAC - Autorisation
- N° 2013-0223Urbanisme - BEGLES - ZAC "Quartier de la Mairie" - CRAC 2011 - Approbation
- N° 2013-0224Urbanisme - PESSAC- ZAC Centre Ville - CRAC 2011 Approbation
- N° 2013-0225Urbanisme - LE HAILLAN - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L111-10 du code de l'urbanisme - AUTORISATION
- N° 2013-0226Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Mise à disposition d'agents de sécurité sur les sites de la Direction de la Collecte et du traitement des déchets de la Communauté Urbaine de Bordeaux- Appel d'offres - Autorisation
- N° 2013-0227Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Transport et Traitement du bois et de ses dérivés provenant des centres de recyclages de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - Lancement et autorisation de signature
- N° 2013-0228Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tram-train du Médoc - Commune de Bruges - Réalisation de l'ouvrage au lieu-dit de Beyerman et de la station Ausone (GC1) - - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2013-0229Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun 3ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Tram-train du Médoc - Avenant n°1 à la convention relative au financement des études et travaux connexes - Approbation…