Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2013-0920
    Nouvelle Gouvernance - Association Pour un Musée Max Linder à Pessac - Création d'un Musée du cinéma à Pessac - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0921
    Nouvelle Gouvernance - Ville de Cenon - Organisation de la manifestation Speed Food le 21 décembre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - convention - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0922
    Nouvelle Gouvernance - Office Artistique de la Région Aquitaine - Organisation de la 3ème édition de Cirque en 5 Départements - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0923
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Dispositif de soutien financier pour le traitement des Déchets Diffus Spécifiques - Convention entre la Communauté urbaine de Bordeaux et Eco-DDS - Autorisation - Signature
  • N° 2013-0924
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Dispositif de soutien financier du recyclage des Déchets d'Eléments d'Ameublement - Convention entre la Communauté urbaine de Bordeaux et Eco-mobilier - Autorisation - Signature
  • N° 2013-0925
    Sans Commission - Marchés Publics - Maîtrise d'œuvre pour la construction d'un atelier carrosserie/peinture bus et tramways au dépôt Achard à Bordeaux - - Avenant n°4 -
  • N° 2013-0926
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Travaux de réalisation de caténaires (lignes aériennes de contact) - Communes de Mérignac (ligne A), Bordeaux (lignes B et C) et le centre de maintenance de la Jallère (TRAM 301…
  • N° 2013-0927
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux - Fabrication et travaux d'installation et de mise en œuvre des mobiliers de station (MOB 301) - Lot n°1 gros mobiliers - Marché n°12 129U - Avenant n°2
  • N° 2013-0824
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - CARBON-BLANC/LORMONT - requalification de l'ensemble de l'axe central de Carbon-Blanc entre l'avenue Austin Conte et l'avenue de la Gardette à Lormont. Contrat de co-développement 2012-2014. - Arrêt du…
  • N° 2013-0825
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - GRADIGNAN - Aménagement du carrefour du Prieuré de Cayac - - Protocole d'accord - Autorisation
  • N° 2013-0826
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - GRADIGNAN : Aménagement des espaces publics emblématiques du centre-ville. Modification du périmètre de la concertation préalable - Décision - Autorisation.
  • N° 2013-0827
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - MARCHES PUBLICS - 130143U - BLANQUEFORT - Aménagement du boulevard Alcide Lançon (De Gaulle/Europe) - Avenant n° 1 - Autorisation et signature
  • N° 2013-0828
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Bordeaux / le Bouscat - Aménagement définitif de la place Ravezies - Marché de maîtrise d'œuvre - Validation de l'avant-projet et fixation du forfait définitif de rémunération - Avenant…
  • N° 2013-0829
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - IRIS (Institut des Relations Internationales et Stratégiques) - Organisation du Colloque Européen "Industrie de Défense et de Haute Technologie" - Mérignac - Convention - Décision - Autorisation -
  • N° 2013-0830
    Urbanisme - PESSAC - PAE Eco quartier du Pontet - Modification du Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0831
    Urbanisme - Ecole Nationale Supérieure d'Architecture et de Paysage de Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0832
    Urbanisme - BRUGES - ZAC Les Vergers du Tasta - CRAC 2012 - Approbation
  • N° 2013-0833
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux - Fabrication et travaux d'installation et de mise en œuvre des mobiliers de station (MOB 301) - Lot n°2 petits mobiliers - Marché n°12 130U - Avenant n°2
  • N° 2013-0834
    Urbanisme - Bordeaux - Secteur Brazza Nord - Versement d'une subvention pour la mise en oeuvre d'une mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage.
  • N° 2013-0835
    Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Marché d'AMO coordination générale des opérations - Annulation de la délibération 2013/0328 - Attribution - Autorisation
  • N° 2013-0836
    Urbanisme - PLH - ADIL 33 - Convention d'objectifs CUB/ADIL - Subvention de fonctionnement de la Communauté urbaine de Bordeaux - pour l'année 2013 - Décision-Autorisation
  • N° 2013-0837
    Urbanisme - Lancement du Programme d¿Intérêt Général ¿ Un logement pour tous au sein du parc privé de la Communauté urbaine de Bordeaux - Autorisation
  • N° 2013-0838
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Saint-Médard-en-Jalles : projet de réalisation d'une voie nouvelle permettant de raccorder les voies des lotissements d'activité Galaxie 2 et 3 au giratoire existant avenue de Capeyron -…
  • N° 2013-0839
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Réseau des managers du commerce Manacom - Partenariat 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0840
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Institution d'une Taxe d'Aménagement à Taux Majoré (TAM) sur le secteur de l'Aéroparc - Décisions - Autorisations