Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2013-0991Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Aquinum - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux au programme d'actions 2014 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0992Economie, Attractivité et Relations Internationales - Plate-forme numérique habitants lieux mémoire - Grand Projet de Ville - Soutien - Convention - Décision - Autorisation - Signature
- N° 2013-0993Economie, Attractivité et Relations Internationales - Fermeture du complexe de la viande - Résiliation anticipée des conventions d'occupation de longue durée sur le marché de la viande - Versement d'une indemnité aux occupants - Société Socopa…
- N° 2013-0994Economie, Attractivité et Relations Internationales - Fermeture du complexe de la viande - Résiliation anticipée des conventions d'occupation de longue durée sur le marché de la viande - Versement d'une indemnité aux occupants - Société Dubernet …
- N° 2013-0995Urbanisme - BORDEAUX - Terrain rue Jean Vaquier cadastré SN 6 pour une contenance de 57 m² - Cession à titre gratuit à l'OPH Aquitanis - Décision
- N° 2013-0996Urbanisme - BEGLES - Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Cession à la Commune de l'immeuble bâti cadastrée AI 186 - Décision - Autorisation
- N° 2013-0997Urbanisme - MERIGNAC - Acquisition des parcelles communales sises avenue des Marronniers, cadastrées section AD 781, 782, 784, 785, 787, 788, 790 et 791 - Délibération modificative - Décisions
- N° 2013-0998Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - Immeuble bâti situé 2 rue de Lacaussade et 1 rue du Onze Novembre 1918, cadastré AS 393 et 551 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision
- N° 2013-0999Urbanisme - BORDEAUX - opération d'intérêt national EURATLANTIQUE - Cession à l'Etablissement Public d'Aménagement BORDEAUX-EURATLANTIQUE - Décisions - Autorisation
- N° 2013-1000Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à Flots - Cession à la Ville de Bordeaux de l'îlot dit de la Fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2013-1001Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - avenue Mirieu de Labarre - AT 148/150/152/154 - AW 418 - AS 393/395/399/401 - Société Plabo SAS - Acquisition totale - Requalification de l'avenue - Décisions
- N° 2013-1002Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - chemin du Chai lieudit Sabaton - Secteur Ouest - cession de parcelles à l'OPH Aquitanis - Modification de la délibération n° 2012/0688 du 28 septembre 2012 - Décision - Autorisation
- N° 2013-1003Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - immeuble sis 10 rue Edmond Faulat , cadastré BI 314 - Mise à disposition et cession à la Commune du lot de copropriété n° 9 - Décision
- N° 2013-0928Transports et Déplacements - Marchés publics - Réseau tramway 2013/14 - Bordeaux - - Fourniture, pose et raccordement des locaux - BAT 302 - - Marché négocié - Autorisation de signer
- N° 2013-0929Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway - Réseau 2016 - Marché de Maîtrise d'oeuvre pour la création du réseau de tramway 2016 - Création de la ligne D et extension de la ligne C - Amélioration du réseau - Marché n…
- N° 2013-0930Transports et Déplacements - Marchés Publics - tramway 3ème phase - BIL301 - Système billettique de vente - Marché négocié - Autorisation de signature
- N° 2013-0931Transports et Déplacements - Marchés Publics - 09 366 U, maîtrise d'Âuvre opération Tram-train du Médoc - avenant - Autorisation
- N° 2013-0932Développement Durable - Avenant n°5 au contrat de délégation de service public portant sur l'exploitation du complexe thermique des Hauts de Garonne - Autorisation de signature Etude du raccordement Lormont Carriet - Agrément
- N° 2013-0933Développement Durable - Choix du mode de gestion du service public du chauffage urbain Saint Jean Belcier- Décision - Autorisation
- N° 2013-0934Urbanisme - BORDEAUX - ZAC RAVESIES secteur Sud - Vente d'un terrain d'une superficie de 367 m² représentant l'îlot 7a et développant une surface de plancher de 1 978 m² à la - SCI Bordeaux Nord - Abrogation de la délibération N°2007/0296 du 27…
- N° 2013-0935Urbanisme - OIN Bordeaux-Euratlantique - ZAC Bordeaux Saint Jean Belcier - Accord de la Communauté Urbaine sur le programme des équipements publics de la ZAC - Accord
- N° 2013-0936Transports et Déplacements - Ajustements - Décembre 2013 - Projets Bâtiments Ateliers Tram et Bus - Confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2013-0937Transports et Déplacements - Réseau TBC - Budget Prévisionnel 2014 - Approbation
- N° 2013-0938Transports et Déplacements - Préparation Rapport annuel "Transports" année 2012
- N° 2013-0939Finances - Lormont ORU Génicart - Création de la rue des Arts - Financements européens 2007-2013 - Objectif Compétitivité Régionale et Emploi - Autorisations - Approbation