Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2014-0104Urbanisme - Association des Compagnons Bâtisseurs d'Aquitaine - Projet Atelier de Quartier à Lormont - Participation financière de la Cub - Exercice 2014 - Décision - Autorisation
- N° 2014-0105Urbanisme - Mise en place d'un dispositif de médiation - dans les squats pour des populations issues de la communauté rom - Subvention de fonctionnement - Décision
- N° 2014-0106Urbanisme - Observatoire de l'Immobilier du Sud Ouest (OISO) - Subvention à l'association - Décision - Autorisation
- N° 2014-0107Urbanisme - Gestion des aires de grands passages - avenant n°1 à la convention de groupement 2013-2015 en vue de la passation d'un marché pour la mission de coordination-médiation départementale des grands passages estivaux des gens du voyage -…
- N° 2014-0108Urbanisme - Dispositif "Un, deux, Toit" du Conseil Régional Aquitaine - Convention constitutive d'un groupement de commande - et participation financière pour l'année 2014 - Autorisation
- N° 2014-0109Urbanisme - Plan d'actions pour l'Habitat Participatif - Décision - Autorisation
- N° 2014-0110Urbanisme - Règlement d'intervention en faveur du logement social - Volets foncier et aides à la pierre - décision - autorisation
- N° 2014-0111Urbanisme - Blanquefort - MOUS en vue de la résorption de sites - d'habitat précaire et insalubre - phase 2 - demande de subvention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0112Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bouliac - Soutien au commerce de proximité - Etude préalable - Contrat de codéveloppement 2012/2014 FA 2 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0113Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association du Jumping International de Bordeaux - Organisation de "Jumping l'Expo" du 7 au 9 février 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0114Economie, Attractivité et Relations Internationales - Adoption d'une convention de coopération avec l'INSEE portant sur la réalisation d'une étude sur les dynamiques économiques et urbaines du tertiaire supérieur dans l'agglomération bordelaise -…
- N° 2014-0115Economie, Attractivité et Relations Internationales - Société SGP Bordeaux - Aide de minimis - Décision - Autorisation
- N° 2014-0116Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Aéroparc - Acquisition de parcelles de terrain auprès du Groupe Industriel Marcel Dassault (GIMD) - Mérignac et Le Haillan - Décisions
- N° 2014-0117Economie, Attractivité et Relations Internationales - Fédération Française d'Athlétisme - Organisation des Championnats de France d'Athlétisme Elite en salle les 22 et 23 février 2014 à Bordeaux -Lac - Subvention de la Communauté Urbaine -…
- N° 2014-0118Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Aéroparc - Vente d'un terrain de 8 150 m² à la société ALEMA AUTOMATION - LE HAILLAN - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0119Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Quai de Brazza - Prorogation de la convention avec la Société Construction Navale de Bordeaux pour l'utilisation d'un ponton flottant - Avenant N° 1 - Décision
- N° 2014-0120Economie, Attractivité et Relations Internationales - Plan Local de Redynamisation du site de défense de Bordeaux - Avenant technique n°1 - Décision - Autorisation
- N° 2014-0121Economie, Attractivité et Relations Internationales - BORDEAUX GIRONDE DEVELOPPEMENT (BGI) - Programme d'action 2014 - subvention de la communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision
- N° 2014-0122Economie, Attractivité et Relations Internationales - HAUTS DE GARONNE DEVELOPPEMENT - Programme d'action 2014 - Subvention de la Communauté urbaine - Conventions - Décision - Autorisation
- N° 2014-0123Finances - Exercice 2014 - Décision modificative n° 1 budget Principal, budget annexe des Transports, budget annexe de l'assainissement, budget annexe du Réseau de chaleur et budget annexe ZAC - Approbation
- N° 2014-0124Finances - VILLENAVE-D'ORNON - Société Anonyme coopérative de production d'HLM AXANIS - Construction de 54 logements en location accession dont 12 individuels et 42 collectifs rue François DOUAT, résidence "Le Clos du Palatin" - Emprunt principal de…
- N° 2014-0125Finances - CARBON-BLANC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 55 logements collectifs locatifs, avenue Victor Hugo - Emprunts de 1.491.949 ? et 2.850.358 ?, de type PLUS, et de 546.981 ? et 1.050.897 ?, de type…
- N° 2014-0126Finances - EYSINES - GIRONDE HABITAT, Office Public de l'Habitat (OPH) - Acquisition de la résidence "Les Cottages 1 et 2" située 39, avenue de l'Hippodrome et comprenant 110 logements collectifs locatifs - Reprise partielle de l'encours au 01/01…
- N° 2014-0127Finances - EYSINES - GIRONDE HABITAT, Office Public de l'Habitat (OPH) - Acquisition de la résidence "Les Cottages 1 et 2" située 39, avenue de l'Hippodrome et comprenant 110 logements collectifs locatifs - Reprise de l'encours d'un emprunt…
- N° 2014-0128Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Acquisition de la résidence "Les Cottages 1 et 2" située 39, avenue de l'Hippodrome et comprenant 110 logements collectifs locatifs par l'Office Public de l'Habitat (OPH) GIRONDE HABITAT - Reprise…