Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2014-0176Urbanisme - MERIGNAC - Ensemble immobilier bâti sis rue Adrienne Bolland appartenant à l'ETAT - Acquisition - cession à l'OPH Gironde Habitat - Décision - Autorisation
- N° 2014-0177Urbanisme - BORDEAUX BASTIDE - Projet de construction de la nouvelle caserne de pompiers - Cession de l'emprise foncière au SDIS - Décision - Autorisation
- N° 2014-0056Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein des instances de la SAEM GERTRUDE - Désignation
- N° 2014-0057Infrastructures Routières et Ferroviaires - BRUGES/ LE BOUSCAT - Contrat de Co-développement Fiche « Liaison Bruges Centre-ville / Le Tasta » - Aménagement de voirie - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique avec…
- N° 2014-0058Infrastructures Routières et Ferroviaires - Projets de voirie sur différents chantiers - Février 2014 - Confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2014-0059Infrastructures Routières et Ferroviaires - CARBON-BLANC/LORMONT - Contrat de co-développement 2012/2014 (Carbon-Blanc FA 5/6 et Lormont FA53). Requalification de l'axe central de Carbon-Blanc entre l'avenue Austin Conte et l'avenue de la Gardette à…
- N° 2014-0060Infrastructures Routières et Ferroviaires - LE TAILLAN MEDOC - BLANQUEFORT - Projet d'aménagement du chemin du Four à Chaux entre l'avenue de Soulac et l'avenue de la Salle de Breillan - - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
- N° 2014-0061Infrastructures Routières et Ferroviaires - MERIGNAC - Rue Jean Giono - Aménagement de la voie - Lancement d'une procédure d'enquête publique - Approbation - Autorisation
- N° 2014-0062Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Projet d'aménagement d'une voie nouvelle reliant les rues Surson et Chantecrit dans l'îlot Dupaty - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Autorisation de…
- N° 2014-0063Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres restreint - Pont de pierre : Marché de maîtrise d'oeuvre "Etudes et suivi des travaux" de réparation des talus sous…
- N° 2014-0064Infrastructures Routières et Ferroviaires - Programme d'aménagement "Arceaux vélos" pour le stationnement des vélos - Proposition - Adoption
- N° 2014-0065Infrastructures Routières et Ferroviaires - Programme "Signalisation routière" 2014 - Proposition - Adoption
- N° 2014-0066Nouvelle Gouvernance - Association "La Mémoire de Bordeaux, de la Communauté urbaine et de ses communes - Centre de documentation et de recherche" - Subvention 2014 - Décision - Autorisation de signature
- N° 2014-0067Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole Bordeaux Unitec - Manifestation Innovaday 2014 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0068Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Aéroparc - Prodec Metal - Aide à l'investissement immobilier - Décision - Autorisation
- N° 2014-0069Economie, Attractivité et Relations Internationales - CDPEA - Association Construction Durable et Performance Energétique en Aquitaine - Mise en place d'une Plateforme Pédagogique de Démonstration - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0070Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Bordeaux Technowest - Programme d'actions 2014 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0071Développement Durable - Maison de la Nature et de l'Environnement Bordeaux Aquitaine. Subvention de fonctionnement. Décision. Autorisation
- N° 2014-0072Développement Durable - Partenariat Communauté Urbaine de Bordeaux. Agence Locale de l'Energie et du Climat. Montant de la subvention annuelle pour 2014. Décision. Autorisation.
- N° 2014-0073Développement Durable - Résorption des points noirs bruit du réseau ferroviaire sur le territoire communautaire - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation de signature
- N° 2014-0074Urbanisme - Artigues-Près-Bordeaux, secteur Feydeau - Convention de Projet Urbain Partenarial entre la Communauté urbaine de Bordeaux, Décathlon, Immo Mousquetaires et Jardiland
- N° 2014-0075Urbanisme - BRUGES - ZAC LES VERGERS DU TASTA - Dossier modificatif de ZAC n°3 - Actualisation du programme des équipements publics et du programme de construction - APPROBATION - AUTORISATION - PREVISION
- N° 2014-0076Urbanisme - Bruges - ZAC du Tasta - Marché à bon de commande N°12327U - d'architecte paysagiste urbaniste - avenant N°2 - autorisation -
- N° 2014-0077Urbanisme - Pessac - ZAC Centre Ville - Création d'une comptabilité distincte dédiée au suivi de la ZAC - Décision - Approbation
- N° 2014-0078Nouvelle Gouvernance - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Grande salle de spectacle - Bilan de la concertation - Décision