Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2014-0396Administration générale et Ressources humaines - Logements de fonction - Actualisation
- N° 2014-0397Administration générale et Ressources humaines - Elargissement du télétravail à La Cub - Lancement de la démarche - Autorisation - Décision
- N° 2014-0398Administration générale et Ressources humaines - Mise en oeuvre d'un système d'archivage électronique mutualisé - Deuxième phase
- N° 2014-0399Administration générale et Ressources humaines - Location de sites aux opérateurs en communications téléphoniques. Convention locative pour l'occupation du Château d'eau 74, rue Jean Mermoz au Haillan avec SFR - Avenant n° 1 - - Décision -…
- N° 2014-0400Administration générale et Ressources humaines - Location de sites aux opérateurs en communications téléphoniques. Convention locative pour l'occupation du Château d'eau rue Léon Blum à Floirac avec SFR - Avenant n° 1 - - Décision - Autorisation -
- N° 2014-0401Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Fermeture du patrimoine bâti et non bâti de la Communauté urbaine de Bordeaux. Appel d'Offres Ouvert - Autorisation de signature.
- N° 2014-0402Administration générale et Ressources humaines - Marchés Publics - Télésurveillance sur les sites de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature -
- N° 2014-0403Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics. Contrôle technique pour les opérations de travaux menées sur les bâtiments communautaires. Appel d'Offres Ouvert. Autorisation de signature.
- N° 1.5_RAA_20140711-2014-0428Recueil des actes administratifs du Conseil du 11 juillet 2014_deliberation-2014-0428
- N° 2_CR-20140711Compte rendu du conseil métropolitain du 11 juillet 2014
- N° 1_RAA-20140711Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 11 juillet 2014
- N° 3_PVA-20140711Procès-verbal du conseil métropolitain du 11 juillet 2014
- N° 1_ODJ-20140711Ordre du jour du conseil métropolitain du 11 juillet 2014
- N° 2014-0278Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté urbaine auprès de la SEM GERTRUDE, du Comité Syndical du Syndicat Mixte pour la protection contre les inondations de la rive droite (SPIRD), de la SPL Bordeaux Aéroparc et de la…
- N° 2014-0279Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes (3ème partie) - Désignations
- N° 2014-0280Sans Commission - Commission permanente créée au titre de l'article L.1411-5 du CGCT - - Délibération n°2014/0190- - Confirmation de l'étendue de la compétence de cette commission à toutes les procédures de Délégation de Service Public -
- N° 2014-0281Transports et Déplacements - Augmentation tarifaire du Réseau Tbc au 1er août 2014 et des titres Modalis à compter du 1er juillet 2014 - Adoption - Bordeaux Métropole City Pass - Convention entre la Communauté urbaine de Bordeaux, Tbc et l'Office de…
- N° 2014-0282Transports et Déplacements - Convention relative aux modalités de déplacement et d'arrêt des véhicules de transport public urbain sur voie privée ouverte à la circulation publique - Approbation
- N° 2014-0283Transports et Déplacements - Protocole d'accord avec la Société Citram Aquitaine - Indemnité de résiliation pour motif d'intérêt général - Approbation
- N° 2014-0284Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Présentation des résultats comptables de l'exercice 2013 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation
- N° 2014-0285Transports et Déplacements - Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels des délégataires -Stationnement- - URBIS PARK et CENTRAL PARCS - ANNEE 2013
- N° 2014-0286Transports et Déplacements - Transports urbains et transports pour personnes à mobilité réduite - Présentation du rapport annuel du délégataire "Transports" - ANNEE 2013
- N° 2014-0287Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Partenariat Communauté urbaine de Bordeaux - Cap Sciences. Montant de la subvention annuelle 2014 et octroi d'une aide exceptionnelle au titre de l'accompagnement du plan de…
- N° 2014-0288Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux-Aquitaine Inno'vin - Programme d'actions 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Désignation d'un représentant au C.A. - Décisions - Autorisation
- N° 2014-0289Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Aéroparc - Mise en oeuvre des mesures compensatoires liées à la relocalisation de Thales sur la commune de Mérignac et à la réalisation de la voie nouvelle Marcel Dassault - Convention…