Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2025-184Contrat particulier portant occupation d'un espace en gare de Cenon non constitutive de droits réels, entre la SNCF et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2025-131Occupation du terrain de Bègles-Dorat - Prolongation du fonctionnement du P+R - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-134Convention entre la commune de Bègles et Bordeaux Métropole relative aux équipements et travaux de différenciation de l'éclairage du tramway de l'éclairage public aux abords des voies du tramwayThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-132Evolution des tarifs du réseau TBM 2025 et actes nécessaires à l'évolution de la gamme - Décision - Autorisation.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-183Appel à Manifestation d'Intérêt - Trottinettes, vélos et scooter en libre-service - Délégation de compétences des communes à Bordeaux Métropole - Décision- Autorisation.
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne : - N° 2025-153Aqua Stadium - Concession de service public relative au stade nautique métropolitain à Mérignac - Avenant n°3 - Décision - Autorisation et signatureThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-165Lancement d'un appel à projets dans le domaine de l'accès durable à l'énergie - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2025-164Subvention de la Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine 2025Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-148Villa Valmont - association Villa Valmont - Subvention de soutien au programme événementiel 2025 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-150Association Villa Primrose Bordeaux - Année 2025 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - Autorisation- ConventionThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-147Subventions 2025 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-152Opéra national de Bordeaux - Soutien à la programmation artistique de l'opéra sur le territoire métropolitain - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-149Pulsations - Subvention de soutien au programme événementiel 2025 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-151La Fabrique Pola - Subvention de fonctionnement 2025 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-89BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 70 LLS collectifs situés ZAC Bastide-Niel, îlot B138-2, 144 av. Thiers - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant total de 9 976 846 € souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-90BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 4 LLS collectifs situés opération Expression Libre, Brazza quai 54, 28 rue René Char - Emprunts de type PLAI d'un montant global de 299 993 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-91BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 4 LLS collectifs en ULS situés opération Expression Libre, Brazza quai 54, 28 rue René Char - Emprunts de type PLS d'un montant global de 239 321 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-103BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 7 LLS collectifs situés 3 rue Ravez - Emprunt de type PAM d'un montant de 716 709 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-17Dispositif d'aide à la mobilité courte durée des doctorants de la métropole bordelaise - Désignation d'un représentant - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-19Invest in Bordeaux - Convention d'objectifs triennale 2023-2025 - Subvention pour l'année 2025 - Convention d'application financière 2025 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-77Groupement d'intérêt public (GIP) - Grand projet des villes rive droite (GPV) - Subvention de
fonctionnement 2025 - Démarche d'Ecologie industrielle et territoriale en faveur du réemploi et
du recyclage des matériaux du BTP - Convention - Décision -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne : - N° 2025-46SPL SBEPEC (Société bordelaise des équipements publics d'expositions et de
congrès) - Rapport 2024 - Exercice 2023 - Rapport des administrateurs sur les
sociétés publiques locales au titre de l'article L.1524-5 du Code général des
collectivités…Thème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2025-20Contribution de Bordeaux Métropole au fonds d'investissement Aquiti Venture Amorçage I - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-21Subvention de Cartoon Movie se déroulant du 4 au 6 mars 2025, évènement européen du film d'animation - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-25Economie sociale et solidaire - Aide à l'investissement immobilier à l'association TinyLab pour son projet d'atelier de production sur la commune de Bouliac - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :