Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2024-515Volontariat de solidarité internationale à Douala (Cameroun) et à Hyderabad
(Inde)
Service Civique de réciprocité à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : - N° 2024-418Sortie des titres de participation détenues par Bordeaux Métropole dans la Société d'économie mixte (SEM) Gironde Développement - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-395BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 11 logements collectifs locatifs sociaux situés 117 rue Sainte Catherine - Emprunt de type PAM d'un montant de 483 471 euros souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-385Désignations dans les organismes - Désignations - ReprésentationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2024-387Remplacement de la 19 ème Vice-présidente - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2024-388Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2024-390Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération facultative des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux - Reconduction pour 2025
Liste des établissements exonérés - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2024-410MERIGNAC - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 10 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Ilot Castorama", 32 avenue de la Somme - Emprunts de type PLS d'un montant global de 1 894 891 euros souscrits auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-397BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 299 logements collectifs locatifs sociaux situés résidence "Les Aubiers", 47 rue Charles Tournemire - Emprunt de type PAM d'un montant de 10 901 614 euros souscrit auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-432Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de broyeurs de végétaux individuels et de kits mulching - Mise en œuvre de la délibération - critère - Attribution et versement de la subvention - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-392GRADIGNAN - SA D'HLM ERILIA - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 165 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Résidence étudiante "Paulin de Nole", rue Naudet - Emprunts de type PLS d'un montant global de 13 789 954 euros souscrits auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-401BLANQUEFORT - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "La Taste de Claouey", 30 rue Michel de Montaigne - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 917 544 euros souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-406BORDEAUX - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Charge foncière et construction de 21 logements collectifs locatifs sociaux situés Cours du Médoc, rue Aristide de Sousa Mendès - Emprunts de types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant global de 2 318 617 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-415CARBON-BLANC - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 4 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Trineo 2", 5 avenue de Bordeaux - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 602 202 euros souscrits auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-492ZAC cœur de Bastide sur BORDEAUX - CRAC 2014 et clôture de la concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-494LORMONT - ZAC Quai Chaigneau Bichon - clôture de l'opération - décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-487LE HAILLAN - désaffectation - déclassement et cession à la Fab - parcelle AL154 - Décision -AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-479BEGLES - VILLENAVE D'ORNON - Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' Route de Toulouse '
Prolongation de la durée de la ZAC - Avenant 3 au Traité de concession - Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2024-398BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 238 logements collectifs locatifs sociaux situés résidence "Le Lac", avenue Laroque - Emprunt de type PAM d'un montant de 7 947 798 euros souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-412MERIGNAC - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 48 logements collectifs locatifs sociaux, sis, ilot Fiat, Bât B, 25/28 avenue du Président JF Kennedy - Emprunts de types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant global de 8 521 385…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-399BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 9 logements collectifs locatifs sociaux situés 8 rue des Faussets - Emprunt de type PAM d'un montant de 960 080 euros souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-403BLANQUEFORT - SA D'HLM DOMOFRANCE - Construction de 11 logements individuels en location-accession, sis, opération "Villa Blanqua", 49 à 59 rue Dupaty - Emprunt de type PSLA d'un montant de 2 012 840 euros à souscrire auprès de ARKEA Banque…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-413SAINT-AUBIN-DE-MEDOC - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition en VEFA de 28 logements locatifs sociaux, sis, opération "Domaine de Guyenne", Allée du Pas de la Tourte - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 3 283 129 euros souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-446Participation de Bordeaux Métropole aux journées nationales de France Urbaine 2024 - Prise en charge aux frais réels de la délégation métropolitaine - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-506Programme Habiter, s'épanouir - MERIGNAC - Secteur Marne - Compte-rendu financier et d'activités 2023 (CRFA) et avenant n°5 à la convention d'avance de trésorerie - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :