Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2014-0411
    Haute qualité de vie - TALENCE - Aménagement paysager du parc Triaire - Fonds de concours - Contrat de co-développement 2012-2014 - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2014-0412
    Haute qualité de vie - BRUGES - Parc intercommunal des Jalles - - Semi-marathon des Jalles du dimanche 6 juillet 2014 - Subvention 2014 - Contrat de co-développement 2012-2014 - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2014-0413
    Haute qualité de vie - VILLENAVE D'ORNON - Zone de Préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles (ZPENS) - Plan de gestion de l'Espace Naturel Sensible du Bassin versant de l'Eau Blanche (4e année) - Subvention - Contrat de co-développement…
  • N° 2014-0414
    Haute qualité de vie - TALENCE - Un espace vert à moins de 10 minutes - Aménagement paysager du parc Suzon et du parc Nadal - Fonds de concours - Contrat de co-développement 2012-2014 - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2014-0415
    Haute qualité de vie - BLANQUEFORT - Parc des Jalles - Festival de la Nature du 12 au 14 septembre 2014 (4e édition) - Subvention - Contrat de codéveloppement 2012-2014 - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2014-0416
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Travaux de sondages pour la reconnaissance des sols - Marché n° 09268U - Protocole d'accord transactionnel - Autorisation - Signature
  • N° 2014-0417
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Autorisation d'occupation du sol (AOS) - Permis de construire et déclarations préalables - Règles relatives aux aménagements en surplomb du domaine public routier, sur celui-ci ou en son sous-sol -…
  • N° 2014-0418
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Travaux de scellements de fissures sur chaussées et trottoirs - Territoire de la CUB - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
  • N° 2014-0419
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - GRADIGNAN - Requalification des espaces emblématiques du centre-ville - Arrêt définitif du projet et lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Approbation - Validation -…
  • N° 2014-0420
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC - travaux d'amélioration de l'ouvrage ruban bois. Attribution d'un fond de concours à la ville de Pessac- Convention - Décision- Autorisation
  • N° 2014-0421
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Mérignac - Aménagement de voirie avenue de la Libération - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Subvention d'équipement sous forme de…
  • N° 2014-0422
    Haute qualité de vie - Bègles - Protocole transactionnel relatif au sécheur de boues de la station d'épuration des eaux usées Clos de Hilde - Décision - Autorisation
  • N° 2014-0423
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Participation financière de La Cub aux études d'avant-projet et aux acquisitions foncières anticipées des aménagements ferroviaires au sud de Bordeaux (AFSB) dans le cadre du GPSO (grand projet ferroviaire…
  • N° 2014-0424
    Urbanisme - Floirac - ZAC des Quais - Cession à la société CFA Atlantique de l'îlot L - Décision - Autorisation
  • N° 2014-0425
    Urbanisme - Marchés publics - MERIGNAC Capeyron-Jean Jaurès - Etude urbaine de renforcement d'une centralité de quartier - Appel d'offres ouvert - Choix du prestataire - Décisions
  • N° 2014-0426
    Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - PAE du centre bourg - Ajustement du programme des équipements publics et état d'avancement du programme de construction prévisionnel - Approbation - Autorisation
  • N° 2014-0427
    Urbanisme - Floirac - ZAC des Quais - Cession à la société Redman de l'îlot K - Décision - Autorisation
  • N° 2014-0428
    Urbanisme - Ambarès-et-Lagrave, secteur Le Broustey - Programme d'équipements publics et périmètre de participation des futurs constructeurs - Convention de Projet Urbain Partenarial entre la Communauté urbaine de Bordeaux et European Homes France
  • N° 2014-0429
    Urbanisme - BORDEAUX - ZAC de la Berge du Lac/Ginko - CRAC 2012 - Approbation
  • N° 2014-0430
    Urbanisme - BORDEAUX - Cité Claveau - Instauration d'un périmètre de prise en considération
  • N° 2014-0431
    Urbanisme - Bègles- Projet d'aménagement 372-374-376 route de Toulouse - Convention de Projet Urbain - Partenarial entre la Communauté urbaine de Bordeaux et DOMOFRANCE
  • N° 2014-0432
    Transports et Déplacements - Association VELO-CITE - Subvention de fonctionnement 2014 - Décision - Autorisation
  • N° 2014-0433
    Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycle pour adultes - - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de…
  • N° 2014-0434
    Transports et Déplacements - Sensibilisation à l'écomobilité scolaire - Subvention à l'association "CREPAQ" - Convention - Approbation - Autorisation de signature
  • N° 2014-0435
    Urbanisme - PLH - Délégation des aides à la pierre - Programme d'actions 2014 - Aides en faveur de la réhabilitation du parc privé - Décision