Documents du Conseil

Urbanisme - CENON - ZAC Mairie Pont Rouge - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation

Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - ZAC Centre Ville - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - BEGLES - Opération d'intérêt national BORDEAUX-EURATLANTIQUE - Cessions de biens immobiliers à l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux-Euratlantique - Décisions - Autorisations

Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble bâti situé à l'angle des rues de Canis et Lucien Faure - Opération prévue au PLU - cadastré RX 14 - Résiliation du bail commercial de la SARL DISCOUNT AUTO - Indemnisation - Autorisation - Décision

Haute qualité de vie - Association Conservatoire des Races d'Aquitaine - Programme d'actions sur la Communauté urbaine de Bordeaux : animation des sites conservatoires et restauration d'une bergerie à Saint-Aubin-de-Médoc - Subvention 2014 -…

Urbanisme - SCHÉMA RÉGIONAL DE COHÉRENCE ÉCOLOGIQUE - Avis consultatif de la Communauté urbaine de Bordeaux

Haute qualité de vie - BLANQUEFORT - La Vacherie : Maison de l'agriculture et de la nature du Parc des Jalles - Subvention d'investissement - Contrat de co-développement 2012-2014 - Décision - Convention - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Mérignac - Aménagement de la voirie d'accès au parc relais P+R Tramway LE HAILLAN ROSTAND - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public -…

Haute qualité de vie - Convention départementale Solidarité Eau du 8 mars 2002 - Avenant n° 10 - Participation financière 2014 - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Exercice 2013 - Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif des Syndicats mixtes dont La Cub est adhérente - SIAO (Syndicat Intercommunal d…

Haute qualité de vie - Réhabilitation du Collecteur Lajaunie - Marché de maîtrise d'œuvre - Lancement de procédure - Désignation des membres du jury - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Protocole transactionnel relatif au marché de réconciliation des inventaires du service de l'eau et de l'assainissement - Décision - Autorisation

Finances - BORDEAUX - Aménagement d'une voie de sortie de la zone commerciale Bordeaux Lac sur le boulevard Aliénor d'Aquitaine - Offre de concours - Approbation - Autorisation de signature

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Protocole d'accord transactionnel entre la société SA MALET et la Communauté urbaine de Bordeaux - Autorisation de signature

Urbanisme - FLOIRAC - Secteur du chemin des Plateaux - Modification du périmètre de prise en considération - Autorisation - Approbations

Urbanisme - Bordeaux - ZAC Coeur de Bastide - CRAC 2013 - Approbation

Urbanisme - BORDEAUX- Projet Urbain Brazza - Modification du taux majoré de la taxe d'aménagement sur le secteur Bordeaux Brazza - Décisions

Urbanisme - BORDEAUX - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) BASTIDE NIEL - Cession à l'Association pour l'Innovation en Matière d'Intégration de deux parcelles d'une superficie totale de 334 m² environ - Décision - Autorisation

Urbanisme - Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Ravesies multisites - Dossier modificatif de ZAC - Actualisation du programme des équipements publics - Approbation - Autorisation

Urbanisme - Part intercommunale de la taxe d'aménagement - Fixation du taux et des exonérations facultatives - Reversement partiel du produit aux communes - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Acquisitions foncières auprès de la SNC Bordeaux Achard pour la réalisation des espaces publics de l'îlot B1 - Approbation - Autorisation

Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos - pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Mise en oeuvre de la délibération critère - Attribution et versement de…

Transports et Déplacements - Programme d'action 2014 - Subvention - Aide économique de la Communauté urbaine de Bordeaux à Autocool pour le service d'Autopartage CITIZ - - Convention - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Association Unis Cité Aquitaine - Subvention de fonctionnement et participation aux indemnités des volontaires 2014-2015 - Décision - Autorisation de signature

Transports et Déplacements - Association Cycles et Manivelles - Subvention de fonctionnement 2014 - - Décision - Autorisation