Documents du Conseil

Infrastructures Routières et Ferroviaires - VILLENAVE D'ORNON- Chemin des Orphelins Requalification de la voie - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention Autorisation

Haute qualité de vie - Avenant n° 1 - Convention de partenariat entre la SEPANSO (Fédération des Sociétés pour l'Etude, la Protection et l'Aménagement de la Nature dans le Sud-Ouest), la SGAC (Société de gestion de l'Assainissement Collectif) et La…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Communes de Bègles, Bordeaux et Floirac - Pont Jean-Jacques Bosc et ses raccordements - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique avec étude d'impact, dossier au titre de la…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - GERTRUDE - Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'Economie Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Rapport 2014 - Exercice 2013

Urbanisme - Modalités d'intervention de la SPL - La Fabrique Métropolitaine de La Cub - Approbation - Autorisation

Urbanisme - Convention d'actions foncières relative au projet 50 000 logements - Approbation - Autorisation

Urbanisme - Bordeaux - Zone d'aménagement concerté Bastide Niel - Consultation pour la commercialisation des magasins généraux sud de la Caserne Niel - Indemnités de consultation des canditats non retenus - Protocole d'accord d'indemnisation -…

Urbanisme - FLOIRAC - ZAC des Quais - CRAC 2013 - Approbation - Décision

Urbanisme - PESSAC - PAE de l'Écoquartier du Pontet - Arrêt du bilan de la concertation relative aux équipements publics d'infrastructure sous maîtrise d'ouvrage Cub

Urbanisme - BEGLES - ZAC "Quartier de la Mairie" - Convention pour la construction d'un groupe scolaire - Décision - Convention - Autorisation

Transports et Déplacements - Congrès Intelligent Transport System (ITS) 2015 - Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux, la Communauté urbaine de Bordeaux et l'Université de Bordeaux pour la réalisation d'un démonstrateur de kit d…

Transports et Déplacements - BEGLES - Travaux de rénovation de l'ancienne cinémathèque pour accueillir la Maison des Mobilités - Modalités financières de participation aux travaux de compétence communale - Subvention d'investissement sous forme de…

Urbanisme - Incité - Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'Economie Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Rapport 2014 - Exercice 2013

Urbanisme - BMA - Rapport des administrateurs sur les Société d'Economie Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Rapport 2014 - Exercice 2013

Urbanisme - SPL LA FAB - Rapport des administrateurs sur les Sociétés Publiques Locales au titre de la loi du 28 mai 2010 - Rapport 2014 - Exercice 2013

Urbanisme - BEGLES/Yves Farge - Avenant de sortie à la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine de Bègles sur la Cité Yves Farge - Autorisations

Urbanisme - Fonds d'Aménagement Urbain - appel à projet 2014 - candidature de La Cub

Haute qualité de vie - Association Réseau National de Surveillance Aérobiologique - Surveillance et information prédictive sur le risque allergique lié à l'exposition aux pollens sur le territoire communautaire - Subvention de fonctionnement -…

Haute qualité de vie - Association CREPAQ (Centre Ressource d'Ecologie Pédagogique d'AQuitaine) à Bordeaux - Demande de subvention pour une action spécifique - Convention de partenariat entre le CREPAQ et la Communauté urbaine de Bordeaux -…

Haute qualité de vie - Bordeaux - Construction de l'éco-point Jardin d'Ars- Convention avec PARCUB - Approbation-Autorisation

Haute qualité de vie - Association interprofessionnelle régionale BIO Aquitaine "ARBIO Aquitaine" - Amélioration de l'offre alimentaire bio et locale et de la consommation responsable sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux -…

Sans Commission - La Cub devient Bordeaux Métropole - Projet de mandature 2014-2020

Identité communale et métropolitaine - Marchés publics - Distribution de documents imprimés par la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - autorisation de signature du marché

Identité communale et métropolitaine - Association "La Mémoire de Bordeaux, de la Communauté urbaine et de ses communes - Centre de documentation et de recherche" - Subvention de fonctionnement 2015 - Décision - Autorisation de signature

Sans Commission - Gestion et exploitation des parcs de stationnement - PARCUB - Présentation du rapport annuel du délégataire - Activité Stationnement et Exploitation du service public de la fourrière - ANNEE 2013