Documents du Conseil

Finances - Versement transport - Association La Ligue de l'enseignement - Exonération - Décision

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 61 logements collectifs locatifs, 2 rue de Bethmann, site de Tauzin - Emprunts de 490.121 ? et 1.837.679 ?, du type PLAI, et de 1.444.927 ? et 5.378.162 ?,…

Sans Commission - BRUGES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Acquisition d'un terrain situé 15, rue Maumey - Emprunt de 785.000 ?, de type GAÏA Portage Court Terme (GAÏACT), auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) - Garantie -…

Finances - CARBON-BLANC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 102 logements locatifs, dont 82 collectifs et 20 individuels, domaine de Maléna, chemin du Sourd, phase 2 - Emprunts de 843.567 ? et 1.813.068 ?, du type…

Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM COOPERATION ET FAMILLE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 10 logements individuels locatifs, résidence "Les Allées des Magnolias", îlot F : bâtiments G, H et I, 25-27 rue de la Morandière -…

Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition de 30 logements collectifs locatifs, avenue de Gradignan - Emprunts de 345.584 ? et 735.682 ?, du type prêt locatif aidé d'intègration (PLAI), et de 632.463 ? et 1…

Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 39 logements collectifs locatifs, rue Robert Escarpit - Emprunts de 808.820 ?, du type PLAI, et de 3.850.164 ?, du type PLUS, auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations -…

Finances - Adhésion de la Communauté urbaine de Bordeaux, Bordeaux-Métropole, à compter du 1er janvier 2015 au Groupe Agence France Locale - Décision - Désignations

Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Gardiennage pour les divers sites de la Communauté urbaine de Bordeaux. Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature.

Administration générale et Ressources humaines - Commande artistique Garonne - Réalisation de l'oeuvre Trompeloup/Départ, de Peter Friedl - Autorisation

Administration générale et Ressources humaines - Commande artistique Garonne - Réalisation de Killalusimeno une oeuvre de Simohammed Fettaka - Autorisation

Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Fourniture de produits industriels automobiles, de pièces détachées et réparations de matériels (6 lots) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Sans Commission - PLU 3.1 : préparation du deuxième débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable

Urbanisme - Travaux de ravalement de façade soumis à déclaration préalable - Décision

Urbanisme - MERIGNAC - Immeuble bâti sis 16 avenue Henri Vigneau - cadastré AT 465 et 466 appartenant à Monsieur Serge Marquet - Acquisition - Décision - Autorisation

Urbanisme - MERIGNAC - secteur Aéroparc - Acquisition de la parcelle AC 111 appartenant à Monsieur Paranteau François Jean - Autorisation - Décision

Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - Immeuble bâti situé 85 avenue du Stade, cadastré AE 6 et 8 - Cession à la Commune - Modification de la délibération n 2011/0481 du 24/06/2011 - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Aménagement de la rue Lucien Faure - transaction avec la SNC Faure Durand Influence et la SNC Bordeaux Bacalan Influence - Avenant à la convention de cession à la SNC Faure Durand Influence des…

Haute qualité de vie - Bassens - Parc des Coteaux : aménagements paysagers, de cheminements doux et d'itinéraires transversaux - Avenant n° 1 à la convention d'attribution de fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Haute qualité de vie - Projet d'agroforesterie - Plan de financement - Demande de subvention au Conseil général de la Gironde - Décision - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fonds d'intérêt communal (FIC) pour la période 2015-2020 - Autorisation - Décision

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Transfert complémentaire, en propriété, de routes départementales à la Communauté urbaine de Bordeaux - Avenant n° 2 à la convention du 22 décembre 2006 - Décision - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres restreint - Pont de pierre - Marché de maîtrise d'œuvre "Etudes et suivi des travaux de réparation des talus sous…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Plan local de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics de la Commune de Bègles - Adoption

Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Reconstruction de l'escalier du pont de Pierre Rive Gauche - Demande de subvention - Autorisation