Documents du Conseil

Haute qualité de vie - Programme d'actions du Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (P.E.A.N.P.) Jalles - Approbation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bassens - Création d'un couloir bus bilatéral, d'une voie verte et d'un giratoire avenue des Griffons - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - FIC-Fonds d'Intérêt Communal-2015-2020-Programmation initiale 2015-2018

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Appel d'offres ouvert - Investigations complémentaires dans le cadre de travaux effectués à proximité des réseaux de transport et distribution - - Autorisation de signature

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux Métropole - Commune de Parempuyre - Pôle multimodal d'échanges - Halle de la halte ferroviaire - Occupation du domaine public routier - Autorisation - Décision

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de Bordeaux Métropole - Marché à bons de commande - Marché de maîtrise d'oeuvre pour les études et suivi des travaux d'ouvrages d'art - Appel d'offres ouvert - Autorisation de…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - MERIGNAC - Chemin de la Poudrière - Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la commune de Saint-Jean-d'Illac - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Aménagement de l'avenue Montesquieu (Eglise - Place du 8 mai 1945) - Marché public en procédure adaptée - Protocole d'accord transactionnel entre la société MOTER…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Carbon-Blanc - Création d'un couloir bus bilatéral, d'une voie verte et d'un giratoire avenue des Griffons - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale -…

Haute qualité de vie - Construction d'une station de pompage des eaux usées avec galerie sous fluviale - Marché de maîtrise d'œuvre - Désignation des membres du jury - Décision - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - BRUGES - Zone Industrielle Bordeaux Fret - Convention de raccordement d'une installation terminale embranchée au Réseau ferré national

Urbanisme - MARCHES PUBLICS - SAINT-VINCENT-DE-PAUL - Choix du prestataire pour l'étude pré-opérationnelle de centre bourg - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Urbanisme - Pessac - ZAC Les Prés de Toctoucau - Suppression de la ZAC

Urbanisme - PESSAC - PAE Magonty - Actualisation du programme global de construction, des recettes et des coûts par m² SHON en fonction des coefficients par type de construction figurant dans la délibération de suppression du PAE n°2010/0275 du 28…

Urbanisme - BRUGES - Ilot témoin "Petit Bruges - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation

Urbanisme - CARBON-BLANC - Secteur centre ville - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Autorisation - Décision

Urbanisme - Mérignac - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) La Glacière - Ilot 2a - Cession d'un terrain métropolitain à l'OPH AQUITANIS - DÉCISIONS

Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Acquisitions foncières auprès de la société FRADIN GRAND SUD pour la réalisation des espaces publics de l'îlot B3 - Approbation - Autorisation

Transports et Déplacements - Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et l'association Vélo-Cité pour l'année 2015 - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Mise en oeuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention…

Transports et Déplacements - Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et l'Association Vélophonie pour le Congrès International Vélocity 2015 de Nantes du 2 juin 2015 au 5 juin 2015 - Subvention - Décision - Autorisation -

Urbanisme - Programmation 2015-2017 du logement locatif conventionné dans le cadre de la délégation des aides à la pierre - Décision - Autorisation

Urbanisme - Programme local de l'habitat - Convention d'objectifs triennale - entre l'Union régionale pour l'habitat des jeunes et Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation

Urbanisme - Gestion des aires de grands passages et d'accueil des gens du voyage - Tarifs et règlements intérieurs - Décision - Autorisation

Urbanisme - Marchés Publics - Gestion administrative technique et financière - des aires d'accueil des gens du voyage - - Appel d'offres ouvert - - Autorisation de signature