Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2015-715PAREMPUYRE - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 36 logements collectifs locatifs, rue de Landegrand, tranche 1 - Emprunts d'un montant total de 2.726.418 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
- N° 2015-716Taxes et participations d'urbanisme - Admissions en non valeur - Application de l'article 2 modifié du décret 98-1239 du 29/12/1998 - Décision
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne : - N° 2015-717VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 18 logements collectifs locatifs, avenue Georges Clémenceau, résidence Green Village - Emprunts d'un montant total de 1.421.689 euros, des types PLAI…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
- N° 2015-718BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 37 logements collectifs locatifs, 11, impasse Galilée - Emprunts d'un montant total de 4.468.518 euros, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
- N° 2015-719Création d'un centre d'appel communal et d'un groupe de résolution- Contrats passés avec l'UGAP - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVIDDate de mise en ligne :
- N° 2015-720PRESTATIONS D'AGENCE DE VOYAGE - MISE EN PLACE DU SYSTEME DE PAIEMENT "CARTE LOGEE" - DECISION - AUTORISATIONThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-721Mise en place d'une carte achat comme modalité d'exécution de la commande publique à Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVIDDate de mise en ligne :
- N° 2015-722Mutualisation des services - Conventions de création de services communs et ajustement de l'organigramme général des services - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain DAVIDDate de mise en ligne :
- N° 2015-723Mutualisation des services communaux et métropolitains - Cession des marchés publics à Bordeaux Métropole - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVIDDate de mise en ligne :
- N° 2015-724Communauté d'universités et établissements d'Aquitaine - Désignation d'un représentantThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2015-725Représentation de Bordeaux Métropole au comité d'orientation de la politique patrimoniale de l'Université de Bordeaux - DésignationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne :
- N° 2015-728BORDEAUX - Opération d'intérêt national Bordeaux-Euratlantique - Cession d'un terrain de 112 m² situé rue Cabanac - Modification de la délibération n° 2015/0026 du 23 janvier 2015 - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGONDate de mise en ligne :
- N° 2015-730TALENCE - rue François Rabelais - Lycée d'hôtellerie et de tourisme de Gascogne - cession à titre gratuit des parcelles BM 47 et 75 BK 15 - 16 - 17 d'une contenance approximative de 39 545 m², assortie d'une servitude d'assainissement d'une…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGONDate de mise en ligne :
- N° 2015-731LORMONT - immeuble bâti situé 30 rue du Général de Gaulle, cadastré AZ 64-65 - Mise à disposition et cession - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGONDate de mise en ligne :
- N° 2015-732Agence régionale pour la biodiversité en Aquitaine (ARBA) - Nouvelle adhésion - Année 2015 - Décision - Autorisation - DésignationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Noël MAMERE
- N° 2015-733Association Cistude Nature - Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains des Jalles et site Natura 2000 - Actions 2015-2016 : concilier agriculture et biodiversité, le "cuivré des marais" et la "loutre d'Europe" -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Noël MAMEREDate de mise en ligne :
- N° 2015-734Association Observatoire régional de l'environnement Poitou-Charentes "ORE Poitou-Charentes" - Réseau biodiversité en Gironde - Programme d'actions 2015 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Noël MAMERE
- N° 2015-735Association Salades tomates oignons - Maraîchage urbain partagé : création d'une zone potagère partagée urbaine - Subvention de fonctionnement - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Noël MAMERE
- N° 2015-736Association Au ras du sol - Actions de lutte contre la malnutrition et le gaspillage alimentaire - Subvention de fonctionnement - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Noël MAMERE
- N° 2015-737Association Atelier des bains douches - Animation du jardin partagé des Foudres et réflexion sur l'implantation d'une ferme urbaine à Bordeaux Belcier - Subvention de fonctionnement - Décision - Convention - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Noël MAMERE
- N° 2015-738Projets de voirie sur différents chantiers - Novembre 2015 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOLDate de mise en ligne :
- N° 2015-739Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et le lycée général et technologique Pape Clément - 1 rue Léo Lagrange 33600 Pessac, pour la réalisation d'un prototype de carte de comptage.
Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOLDate de mise en ligne : - N° 2015-740Bordeaux - Enfouissement des réseaux électriques rue Jean Hameau - Convention de co-maîtrise d'ouvrage - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOLDate de mise en ligne :
- N° 2015-741Le Haillan - Plan local de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics - Adoption - DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOLDate de mise en ligne :
- N° 2015-742Le Bouscat - Plan local de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics - Adoption - DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOLDate de mise en ligne :