Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-13GRADIGNAN - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 35 logements collectifs locatifs, rue du Brandier, Clos des Vignes, résidence Syrah 1 et 2 - Emprunts d'un montant total de 4.344.576 euros, des types PLAI et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-27MERIGNAC - Projet d'aménagement de la rue Jean Giono et classement dans le domaine public métropolitain - Déclaration de projetThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-14MERIGNAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge Foncière et construction dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 35 logements étudiants collectifs locatifs, sis, 10 rue Marcelin Berthelot. Emprunts de type PLS d'un…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-4FLOIRAC - Avenue Gaston Cabannes - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L. 111-10 du code de l'urbanisme - Approbation - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-1Modification de la représentation de Bordeaux Métropole - A'Urba - Collège Léonard de Vinci de Saint-Aubin de Médoc - Nouvelles désignationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2016-29Eysines - ZAC Carès Cantinolle - Dossier de réalisation - Programme des équipements publics - Traité de concession - Délégation du droit de préemption - Décisions - Autorisations - Approbations - PrévisionsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2_CR-20151218Compte rendu du conseil métropolitain du 18 décembre 2015
- N° 1_ODJ-20151218Ordre du jour du conseil métropolitain du 18 décembre 2015
- N° 3_PVA-20151218Procès-verbal du conseil métropolitain du 18 décembre 2015
- N° 1_RAA-20151218Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 18 décembre 2015
- N° 2015-815Modalités de transfert des agents des communes dans le cadre des transferts de compétences et de la clarification de l'exercice des missions propreté, mobilier urbain et plantations sur voirie - Fiches d'impact - ApprobationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-816Modalités de transfert des agents du syndicat intercommunal des jalles, de Landes à Garonne (SIJALAG) à Bordeaux Métropole dans le cadre du transfert de la compétence ' Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) '.Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-817Unité sécurité incendie Hôtel de la Métropole : règlement intérieur, organisation et temps de travail - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-818Mutualisation des services - Politique d'insertion et emploi occasionnel - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-819Ajustements d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-820Marchés Publics - Travaux de déconstruction d'immeubles sur les communes de la rive gauche de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert - Décision - Autorisation de signatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-821Bordeaux - CAPC musée d'art contemporain- Mise à disposition de service ascendante - Programme de gestion des œuvres de la commande artistique - décision - autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2015-822Adhésion au Centre de gestion de la fonction publique de la Gironde (CDG33) pour "le socle commun" - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-823Restauration des nouveaux agents métropolitains sur les sites extérieurs à compter du 1er janvier 2016 - Autorisation - DécisionThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-824Régime indemnitaire des agents métropolitains à compter de janvier 2016 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-825Dispositif d'astreintes mutualisées - Mise en place d'une astreinte opérationnelle à la Direction générale numérique et système d'information (DGNSI) - Maintien du dispositif actuel - Modalités d'indemnisation des astreintes et des interventions en…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-826Régimes et organisations du travail à Bordeaux Métropole pour les directions et secteurs d'activités présentant des spécificités horaires - Aménagement du temps de travail - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-827Entrée de Bordeaux Métropole au capital de la Société de réalisation immobilière et d'aménagement (SRIA) de l'Université de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2015-828PESSAC - Avenue Marc Desbats - Cession des parcelles cadastrées CX 194 et CX 36 partie - Décision - AutorisationsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2015-829Charte Bordeaux Métropole - Promoteurs immobiliers et bailleurs sociaux sur la mise en œuvre du programme 50 000 logementsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON