Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-199Convention triennale de partenariat entre Bordeaux Métropole et la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-246BORDEAUX - allée de Boutaut - Ilot témoin "50 000 logements" - Cession d'un terrain nu de 2430m² à la société Eiffage immobilier atlantique - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-189Bordeaux - Convention de partenariat - Harcèlement sexiste dans les transports en commun - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-208Bordeaux - Le Haillan - Mérignac - Pessac
Amélioration de la desserte en transports en commun de la zone d'activité aéroportuaire de Mérignac depuis Bordeaux centre et vers le réseau ferroviaire
Arrêt du bilan de la concertation - Information -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2016-227BEGLES - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 56 logements collectifs en location-accession, rue Louis Denis Mallet, Le Pré Carré - Emprunt de 7.476.613 euros, de type PSLA, auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-250GRADIGNAN : Requalification des espaces emblématiques du centre ville - Déclaration de projet - Déclaration - Autorisation.Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-269Marché - UGAP - Mircrosoft - Autorisation de signature -Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2016-182Rapport d'activité du Conseil de développement durable de Bordeaux Métropole - DébatThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPEDate de mise en ligne :
- N° 2016-233Représentation de Bordeaux Métropole au Conseil académique de l'Education nationale de l'Académie de Bordeaux - Renouvellement - DésignationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-266Mise en œuvre des Contrats de co-developpement 2015-2017 - Subventions de Bordeaux Métropole - Conventions - Décision - AutorisationsThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2016-203Forum Smart City organisé le 20 mai 2016 par Objectif Aquitaine
Subvention - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2016-186Association Centre information jeunesse aquitaine (CIJA) - Subvention de fonctionnement 2016 - Décision - Convention - Autorisation de signatureThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2016-184Partenariat entre Bordeaux Métropole et les éditions "La Découverte" pour la coédition d'un ouvrage intitulé "Bordeaux, les Bassins à Flot. Et si on faisait la ville ensemble ?" - Décision - Convention coédition - Autorisation de signature -Rapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2016-196Association FrenchTech Bordeaux - subventions de fonctionnement et d'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-267Été métropolitain 2016
Subventions de Bordeaux Métropole - Conventions - Décisions - AutorisationsThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE - N° 2016-228Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l'UGAP de Bordeaux Métropole pour les univers ' véhicules carburant ' et ' informatique ' - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-242EYSINES - immeuble bâti 15 rue Daniel Danet cadastré BE 533 - Conclusion d'un bail emphytéotique avec l'OPH Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-259Aires de grands passages - Année 2016
Convention de groupement en vue de la passation d'un marché pour la mission
de coordination départementale
des grands passages estivaux des gens du voyage
- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-263Marchés publics - Exploitation, entretien et maintenance des installations du service de chauffage urbain bois/gaz situé à Saint Médard en Jalles (quartier Hastignan) : Appel d'offres, autorisation de signatureRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-205Bordeaux Métropole - Subvention de fonctionnement 2016 à Bordeaux Aquitaine Pionnières - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-191Convention de mise en œuvre du processus de verbalisation électronique avec l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAl)Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-260Politique métropolitaine de mixité sociale : point sur les travaux engagés et installation de la Conférence intercommunale du logement (CIL) - Décisions - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-190Cenon Pont rouge - Convention relative aux conditions d'installation et d'exploitation d'ouvrages de transport d'électricité et fibre optique dans le domaine public de Bordeaux Métropole, non constitutive de droits réels, en gare de Cenon - Décision…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-261Floirac - Lancement de l'accord cadre de maîtrise d'œuvre urbaine pour le renouvellement urbain du quartier Dravemont.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-194Étude d'opportunité pour un démonstrateur de ligne de bus express sur l'autoroute A10 - Convention de financement entre ASF et Bordeaux Métropole - Approbation - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT