Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18811 résultats
- N° 2016-100Lancement de la concertation et définition de ses modalités - Site Cinq Chemins - Le Haillan - OIM Bordeaux Aéroport - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-113BORDEAUX - Société anonyme d'économie mixte InCité - Charge foncière et construction de 69 logements collectifs locatifs, rue des Frères Portmann et rue Camille Claudel, îlot Counord - Emprunts d'un montant total de 6.601.559 euros, des types PLAI…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-169Traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel entre Bordeaux Métropole et REGAZ-BORDEAUX - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCKDate de mise en ligne :
- N° 2016-128Mutualisation des moyens - Convention de remboursement des dépenses engagées par les communes pour les besoins des services communs - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-163Programme 50 000 logements - Saint-Médard-en-Jalles - Secteur centre-ville le Bourdieu - Ouverture de la concertation préalable en vue de la réalisation d'une opération d'aménagement d'intérêt métropolitainThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-108BORDEAUX - Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole, AQUITANIS - Réhabilitation lourde de 80 logements collectifs locatifs situés résidence Gounod - Quartier du Grand Parc - 6 à 8 rue Camille Claudel. Emprunts de type PAM d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-147Programme ' signalisation routière 2016 ' - Proposition - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-132Comité des oeuvres sociales - convention financière 2016 - Décision - Autorisation de signatureThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-134Partenariat de formation professionnelle territorialisée entre la délégation régionale Aquitaine du CNFPT, Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux et le CCAS de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-129Marchés Publics - Achat et installation de bâtiments modulaires neufs d'une surface d'environ 800 m² pour la direction des espaces verts de Bordeaux Métropole
Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2016-130Création d'un poste de collaborateur de cabinet - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-133Mise en place du travail d'intérêt général à Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-131Prise en charge par Bordeaux Métropole des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2016 - approbationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-137Mise à 2x3 voies de la rocade ouest de Bordeaux entre les échangeurs 4 et 10 - Communes de Bordeaux, Bruges, Mérignac, Eysines
Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme - Avis de Bordeaux MétropoleThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2_CR-20160212Compte rendu du conseil métropolitain du 12 février 2016
- N° 1_ODJ-20160212Ordre du jour du conseil métropolitain du 12 février 2016
- N° 3_PVA-20160212Procès-verbal du conseil métropolitain du 12 février 2016
- N° 1_RAA-20160212Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 12 février 2016
- N° 2016-93Chambre d'agriculture de la Gironde - Association interprofessionnelle régionale Bio Aquitaine (Arbio Aquitaine) - Fédération régionale des centres d'initiatives pour valoriser l'agriculture et le milieu rural d'Aquitaine (FRCIVAM) - Association…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2016-84Convention départementale 'Solidarité Eau' du 8 mars 2002 - Avenant n° 11 - Participation financière 2015 - Autorisation - DécisionThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2016-85CENON - ZAC Pont Rouge - CRAC 2014 - Approbation - Avenant n°2 modificatif de ZAC - Prolongation de la durée du Traité de concession - Approbation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-62Régime de fiscalité professionnelle unique (FPU)
Révision des attributions de compensation 2016
DécisionsThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-70Projet budget primitif - exercice 2016 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-65Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par Bordeaux Métropole en 2015 - DécisionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-92MIN de Bordeaux-Brienne - Bail emphytéotique administratif signé avec la société Etienne - Convention annexe - Avenant n°2 - Signature - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES