Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18810 résultats
- N° 2018-747Saint-Aubin de Médoc - PAE des Vignes - Programme d'aménagement d'ensemble du secteur des Vignes - Requalification du chemin des Vignes, des routes de Mounic et de Cujac, des allées des Amazones et des Quatre Vents, création d'une voie verte et de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-739Mise en œuvre du service de viabilité hivernale sur le territoire métropolitain - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-763Soutien financier au CREAQ (Centre régional d'Eco énergétique d'Aquitaine) - Défis familles Zéro déchets zero gaspillage - Subvention - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-762Année 2018 - Association Régie de quartier de Lormont - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-761Mobilisation du partenariat associatif dans le cadre du festival Zéro déchet zéro gaspillage - Année 2018 - Subvention pour actions spécifiques - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-717Convention avec le fonds d'Insertion des personnes handicapées dans la fonction publique - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2018-736Pessac - Rue Chateaubriand - Projet de requalification générale - Arrêt du bilan de la concertation - Approbation - DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-692DOMOFRANCE - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement pour la rénovation de logements sociaux sur Bordeaux Métropole - Prêt Bonifié d'un montant de 4 568 000 euros - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-741ARTIGUES PRES BORDEAUX - Contrat de codéveloppement (CODEV)- Aménagement de l'avenue Romane (tronçon compris entre les rues Perrault et des fauvettes) -Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-713Ajustements d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-742Bordeaux - Bassins à flot - Mise à double sens du quai du Sénégal - Confirmation de décision de faire - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-725BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Cession à la ville de Bordeaux d'un terrain pour la réalisation d'un gymnase - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-753Saint-Vincent-de-Paul - Projet urbain du centre-bourg - Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - Modification du programme des équipements publics financés par la taxe d'aménagement à taux majoré - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-755Villenave d'Ornon - Modification de la délibération n° 2017-475 du 7 juillet 2017 instaurant un PUP sur le secteur de l'avenue des Pyrénées à Villenave d'Ornon - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-744Exercice 2017 - Présentation des rapports annuels sur le Prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable et de l'assainissement collectif, et des comptes administratifs des Syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente -…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-676Le Haillan - Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc - Opération d'aménagement économique des 5 chemins - Dossier environnemental unique - Déclaration de projet - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-765Mobilisation d'un ou d'une Volontaire de solidarité internationale (VSI) dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole, la Ville de Bordeaux et la Communauté urbaine de Douala (Cameroun) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2018-746Eysines - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Carès Cantinolle" - Compte rendu financier et d'activité au concédant (CRFA) 2017 et avenant n° 1 à la convention de trésorerie - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-752Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) La Berge du Lac/Ginko - Compte-rendu d'activité comptable (CRAC) 2017 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-685Exercice 2018 - Décision modificative n°2 du Budget principal (BP) et du Budget supplémentaire (BS) des budgets annexes - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-719Attribution de fonds de concours aux communes pour les équipements scolaires communaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - application de la délibération n° 2018-420 du 6 juillet 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-760Plan régional de prévention et gestion des déchets - AvisThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-673Cycle 4 de la mutualisation des services - Conventions de création de services communs et avenants aux conventions - Contrats d'engagement et avenants aux contrats - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2018-768Politique agricole métropolitaine, alimentaire et durable - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-748BEGLES - Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' Quartier de la Mairie ' - CRAC 2017 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE